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Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Ruralité,
Le 7 mars 2025
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
N/Réf.: SC/CM/PLM/SB - 2025/03
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL ________
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 13 mars 2025 à 18 h 30 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Cordialement,
Le Maire,
Vice-Président
de Clermont Auvergne Métropole
Sylvain CASILDAS ▶ Désignation du secrétaire de séance :
1. FINANCES- Pages
DEL13032025 Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires2025. 3-37
DEL14032025 Demande de Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) et de Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 et 2026.
38-39
DEL15032025 Budget commune – Admission en non-valeur de créances. 40-41
DEL16032025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Association FCPE du Collège dans le cadre du bal de fin d'année des élèves de 3ème du canton. 42-43
2. ADMINISTRATION GENERALE-
DEL17032025 Cimetière – Reprise de concessions à l'état d'abandon. 44-45
3. PERSONNEL-
DEL18032025 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-De-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé.
46-48
4. ENVIRONNEMENT-
4.1 Travaux-Aménagement-Intégration
DEL19032025 Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation : Création de
l'allée Françoise Giroud, Quartier “La 48”.
49-51
4.2 Affaires foncières - Réglementation
DEL20032025 Cession délaissé de voirie – Chemin de Maréchal. 52-54
DEL21032025 Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d'un délaissé de voirie – Rue des Mésanges.
55-57
DEL22032025 Cession de mitoyenneté d'un ancien bâtiment communal. 58