Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 26
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 31
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 35
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 24
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 32
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 33
Ordre du Jour - Ordre du Jour 34
Document publié le Mercredi 18 mars 2026 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 34)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 18 mars 2026
VILLE
d'AUBIERE
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
2026/03 - Installation des conseillers municipaux élus.
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Dimanche 22 mars 2026 à 11 h 00 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères
salutations.
Cordialement,
Sylvain CASILDAS
Place de l'Hôtel de Ville + 63170 Aubière
Téléphone : 04 73 44 O1 01 clermont
Fax : 04 73 26 77 93 auverg a www.ville-aubiere.fr à . Mail : mairie.aubiere@ville-aubiere.fr m é t ro p 0 | e
L ORDRE DU JOUR
Installation des conseillers municipaux élus à la suite des opérations électorales du 15 et 22 mars 2026:
DEL01032026 : Élection du Maire.
DEL02032026 : Création de postes d'adjoints.
Pièce annexée : Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints, communes de 1 000
habitants et plus.
LA CHARTE DE L'ELU LOCAL-
Conformément à l'article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales, le Maire
donne lecture de la Charte de l'élu local. Il remet aux conseillers municipaux une copie de la
charte de l'élu local et du chapitre III « Conditions d'exercice des mandats municipaux ».
Ci-joint la CHARTE DE L'ELU LOCAL.
DEL03032026 : Indemnités de fonction des élus.
DEL04032026 : Indemnités des élus Majorations — Bureau centralisateur.
DELO5032026 : Délégation du Conseil Municipal au Maire : Article L.2122-22 du Code des
Communes.
DEL06032026 : Constitution des commissions municipales et désignation des membres.
DEL07032026: CCAS : Fixation par le Conseil Municipal du nombre de membres au Conseil
d'Administration et désignation des membres.
DELO8032026 : Actes administratifs: Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
pour la rédaction et la signature des actes administratifs.
13-15
16
17-22
23-25
26-27
28