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Procès Verbal - 2024.04.08 PV Conseil municipal
Procès Verbal - 2025.09.29 PV Conseil municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.09.29 PV Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
COMMUNE DE TRENAL
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025
Présents : Marie-France LUCIUS - Fabrice MARTINOD - Céline COUTOT - Quentin GUILLOT - Claire CIEPLIK - Marylène CIEPLIK - Thierry DUPUY - Isabelle MARTINOD - Fabien RAPALLINI
- Michelle VERNIER
Absents excusés : Emilie FARGETTE - Anthony MICHAUD (pouvoir Michelle VERNIER) Secrétaire de séance : Quentin GUILLOT
ORDRE DU JOUR : SMEA Beaufort : modification statuts, Protection Sociale Complémentaire :
Mutualité Santé, Achats ordinateurs, Décision Modificative, cérémonie du mardi 11 novembre
20286, points et informations diverses.
Le procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 est adopté.
SMEA BEAUFORT - MODIFICATION DES STATUTS
le maire informe le conseil municipal du projet de modification des statuts du SMEA qui
consiste en la suppression de la compétence assainissement collectif transféré à la Communauté de Communes des Portes du Jura, le conseil municipal, à l'unanimité, APPROUVE la modification des statuts avec le retrait de la compétence assainissement collectif
du SMEA.
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MUTUALITE SANTE La commune doit participer à la protection sociale complémentaire du personnel communal à
compter du 1® janvier 2026, le conseil municipal, à l'unanimité, DECIDE d'ADHERER à la
convention proposée par le CDG 39 et SO LYON MUTUELLE, FIXE la participation financière à
15 € par mois et par agent
ACHAT ORDINATEURS
Avec l’arrivée de windows 11, il convient de renouveler le parc ordinateurs, le conseil municipal, à l'unanimité, RETIENT les devis de RVS pour un ordinateur secrétariat à 1 666.80 € et un ordinateur mairie portable à 1 075.20 €, CHARGE le SIDEC de la mise en route
DM -1
Le conseil municipal, à l'unanimité, DECIDE le mouvement de crédits suivant :
FD 6188: -3 000 €
ID 2183: +3 000 €
FD 023: +3000€
IR 021: +3 000 €
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 2025
Elle aura lieu le mardi 11 novembre 2025. Une invitation sera faite aux habitants. DIVERS POINTS D'ACTUALITE
Fin de séance : 21h30
Le secrétaire de séance :
Quentin GUILLOT
DECI : La cuve pour la défense incendie rue des Essarts à Beyne est posée. Son installation a été impressionnante. Son ensuite prévu engazonnage, mise en eau, installation de panneaux réglementaires et enfin des tests seront faits par le SDIS.
Dossier téléphonie : Mme le maire fait un résumé des diverses démarches faites auprès
de GRENKE et I-VPCOM pour annuler la proposition de changement d’opérateur.
Courrier : le maire lit un courrier reçu en mairie par 3 personnes concernant l’entrepôt de remblais sur un terrain communal et la réponse qui leur a été faite,
Emploi aidé : l’aide pour emploi aidé est de 25 % au lieu de 50 % pour le contrat du 23
août 2025 au 22 février 2026.
Travaux peinture école : les travaux de réfection peinture école se feront durant les vacances de la Toussaint, les travaux de peinture accueil périscolaire se feront aux vacances de février 2026. Fabrice Martinod coordonne les travaux préparatoires pour le vendredi 17 octobre avec l’institutrice, l'association des parents d'élèves, des élus et le
personnel communal et le réaménagement à l'issue des travaux.
Noéthys - logiciel périscolaire : le maire remercie Fabrice Martinod pour la mise en route du logiciel NOETHYS et la journée de formation avec le personnel, une subvention
de la CAF est accordée à hauteur de 80 % soit 1 239 €.
Elections municipales 2026 : elles auront lieux les dimanches 15 et 22 mars 2026.
Vol de cuivre : le maire informe le conseil municipal du vol de chéneaux cuivre sur le bâtiment église. Une plainte en gendarmerie a été déposée. L'entreprise LEDO PLATRE a remplacé les chéneaux très vite, le conseil remercie Thierry Coutot, pour sa réactivité,
un remboursement a été fait par l'assurance.
Conseiller aux Décideurs Locaux : Mr Laurent Granger est le nouveau Conseiller aux Décideurs Locaux pour la commune.
Opération Brioches 2025 : Céline Coutot fait un déroulé de l’action opération brioches
2025.
Personnel communal : le maire fait part au conseil municipal du départ en retraite de Josette Capolino. Il conviendra de réorganiser les fonctions des agents et de recruter du
personnel.
Installation d’un food truck ambulant : le maire annonce l’arrivée d’un food truck qui
viendra le mardi soir sur la place de l'Eglise.
Ambroisie : Fabrice Martinod fait un résumé des démarches faites auprès des propriétaires dont les parcelles sont infestées d’ambroisie. N'ayant eu aucun retour, la
FREDON devrait prendre le relai.
Réunion ONF : une réunion avec l'Office National des Forêts pour présentation de l'aménagement forestier2026/2045 est prévue le jeudi 16 octobre.
Conseil communautaire : A la réunion du conseil communautaire du 18 septembre il
est décidé l'implantation d’une haie bocagère défensive autour de la station de
pompage.
Téléthon 2025 : Céline Coutot propose que le ccas participe au Téléthon du 06 décembre 2025, à cette occasion seront distribués les colis de Noël. Réunion de
préparation avec le ccas à prévoir
Bilan nuits Re-Belles : Claire Cieplik fait un retour de la réunion sur les nuits re-belles.
Bilan très positif. Il a mobilisé de nombreux bénévoles et nécessité une forte organisation. Merci à tous ceux qui ont contribués à la réussite de cet évènement
exceptionnel.
Le Maire
Marie-France L