Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour CM 3714
Déliberation - liste des deliberations 28 mars
Procès Verbal - PV seance 28 mars 2024
Déliberation - Liste Deliberations Seance 09 03 2023
Déliberation - liste des deliberations 28 mars 1
Procès Verbal - PV signe
Ordre du Jour - ordre du jour CM 365 2
Conseil Municipal - TRANS CM 29 06 23 signe
Conseil Municipal - 231207 COR CM signe
Ordre du Jour - ordre du jour CM 290 21
Ordre du Jour - odj cm 9 mars
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 9 mars)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JANVIER 2023
Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 1 COMPTE RENDU DE DELEGATION
Monsieur Michel MALTRAIT 2 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023
Monsieur Eddie BREVALLE 3 GYMNASE DES ROSES -DIVISION EN VOLUME
Monsieur Eddie BREVALLE 4 Acquisition d’un terrain au 14 rue du champ Blanc par voie de préemption
Madame Dominique BABE 5 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATION D’EMPLOI – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ –
CHANTIER PREMIÈRE EXPÉRIENCE
Madame Dominique BABE 6 PROMENEURS DU NET -Charte et Convention
Monsieur Eric MAILLET 7 MISE EN PLACE DU PARTENARIAT AVEC LA MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU PROJET OPEN DATA
Monsieur Michel MALTRAIT 8 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATION DE POSTE- ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
Monsieur Michel MALTRAIT 9 PERSONNEL MUNICIPAL – Mise à jour du tableau des emplois