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Ordre du Jour - odj cm 9 mars
Ordre du Jour - ordre du jour CM 290 21
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 ma
Déliberation - liste des deliberations 28 mars
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 28 mars)
Thèmes du document : Économie et finances, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
VILLE DE
Corbas LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 28 MARS 2024
N° d'ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2024DL015 COMPTE RENDU DE DELEGATION Prend acte
VILLE_2024DL016 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - 2023 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL017 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL018 BUDGET CORBAS MAISON DE SANTE - COMPTE FINANCIER UNIQUE - 2023 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL019 CORBAS MAISON DE SANTE - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL020 BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET - 2024 Adoptée à la majorité
VILLE_2024DL021 TAUX D'IMPOSITION 2024 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL022
REVISION N°1 DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT
(AP/CP) POUR LES OPERATIONS DE
RENOVATIONS ENERGETIQUES DES
BATIMENTS - PLAN PLURIANNUEL
D'INVESTISSEMENT 2023-2025 - Année 2024 -
MODIFICATION
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL023 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION LE POLARIS DE CORBAS Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL024 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS CULTURELLES 2024 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL025 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - SPORT - 1ère partie Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL026 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - SPORT - 2ème partie Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL027 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - SCOLAIRE - JEUNESSE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL028 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS ENVIRONNEMENT - 2024 Adoptée à l'unanimité N° d'ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2024DL029 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - Comité des fêtes - collège Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL030 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - CCAS et Comité pour nos anciens Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL031 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - Comité de jumelage et subventions sociales Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL032 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2024 - EMPLOI Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL033 BUDGET PRINCIPAL - COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - Subvention 2024 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL034 BUDGET CORBAS MAISON DE SANTE - VOTE DU BUDGET - 2024 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL035 MUTUELLE COMMUNALE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL036 Plan local d'urbanisme et de l'habitat - modification n° 4 - avis de la commune Adoptée à la majorité
VILLE_2024DL037 APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS PENAP 2024-2028 Adoptée à l'unanimité
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PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATION D'
EMPLOI - ACCROISSEMENT SAISONNIER
D'ACTIVITÉ - CHANTIER PREMIÈRE
EXPÉRIENCE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2024DL039 CONVENTION DE DON LIRE À CORBAS Adoptée à l'unanimité
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SPORTS - Modification des règlements
intérieurs - Restaurants Scolaires et Accueils
Périscolaires, Alouettes et EMS - 2024
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protection sociale du personnel
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POSTE - ACCROISSEMENT SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
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forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
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