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Compte-Rendu - CR+22+Janvier+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+22+Janvier+2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Logement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
JANVIER
2016
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
22
janvier
2016
sous
la
présidence
de
monsieur
Jean-
Claude
DAULOUËDE,
Maire.
Étaient
présents
: Jean
Claude
DAULOUËDE,
Alain
GUASTINI,
Françoise
TROCCARD,
Bernard
DUBERT,
Philippe
MORICHÈRE,
Maud
APONTOWEIL,
Jean-Pierre
BIREMON,
Régine
GOALARD
Lionel
COUTURE,
Pascale
DOMENGÉ
Ludivine
LABEYRIE
Philippe
GODARD,
Laetitia
SAILLARD
Olivier
PINSOLLE,
Frédéric
VILLENAVE.,
Magalie
PIERRE.
Pouvoirs
: Nathalie
GOIN
à
Lionel
COUTURE,
Géraldine
CAYLA
à
Magalie
PIERRE,
Alain
NEHLIG
à
Bernard
DUBERT
Secrétaire
de
séance
: Bernard
DUBERT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2015
est
adopté
à
l'unanimité.
Compte
rendu
des
adjoints :
Françoise
TROCCARD
: 4
Panneaux
pour
affichage
communal
seront
mis
en
place
prochainement
aux
endroits
réservés
et
mentionnés
dans
le
compte
rendu
du
18
décembre
2015
( coût
de
l'opération
5520
€
ht
).Un
panneau
signalétique
de
5
lames
sera
également
positionné
à
l’entrée
du
complexe
sportif.
La
mise
en
place
sera
efectuée
par
les
employés
communaux. Le
mercredi
17
février
à
16h
30
un
spectacle
pour
enfant
intitulé
«
BRELOQUE
et
BRICOLE
»
se
déroulera
à
la
salle
intergénérationnelle
de
TOSSE.
Sur
le
prix
d'entrée
à
6
euros,
3
euros
seront
pris
en
charge
par
la commune.
Ma
commune
ma
santé
: Sur
les
14
foyers
sollicités
par
cette
mutuelle,
4 ont
répondu
favorablement
à
cette
démarche.
Le
CCAS
est
venu
en
aide
à
3 familles
de
TOSSE
par
l'attribution
de
colis
alimentaires
ou
de
bons
d’essence.
Philippe
MORICHÈRE
: Les
travaux
en
mairie
viennent
de
commencer
par
la
démolition
de
la
toiture,
ainsi
que
la
mise
en
sécurité
des
ouvertures
et
des
murs
extérieurs.
Le
désamiantage
est
également
terminé.
En
ce
qui
concerne
les
écoles,
la fin
des
travaux
devrait
intervenir
fin
juin
, mais
la
date
d’une
inauguration
reste
à fixer.
La
salle
des
tilleuls
a
subit
une
modification
sur
l'entrée
principale,
par
la
construction
d’un
auvent
qui
apportera
un
certain
confort
à l’utilisation
et
l’ accés
à cette
salle.
Alain
GUASTINI
: Mise
en
place,
première
semaine
de
février
de
l’éclairage
public
au
lotissement
communal
«
les
étangs
«
Il'est
rappelé
qu’à
partir
de
2017,
les
produits
phytosanitaires
seront
interdit
dans
les
communes
; d’où
une
solution
à trouver
à
leur
remplacement.
Suite
à
la
démonstration
sur la
commune
de
Saubion,
d’un
désherbage
par
l’eau
chaude,
ce
procédé
pourrait
être
retenu.
Coût
de
l'opération
22980
€
subventionné
à hauteur
de
70°/.par
l'agence
de
l’eau
Adour
Garonne. IL
faudra
également
dans
le
courant
de
l’année
2016,
prévoir
l'achat
d’un
souffleur
pour
la
somme
de
450
€.
Dans
la
continuité
des
travaux
du
lotissement
communal,
c'est
l’entreprise
Lafitte
qui
a
été
mandaté
pour
la
création
d’un
trottoir
devant
le
cimetière.
Sur
le
nouveau
parking
des
écoles,
une
réflexion
à
l'évacuation
des
eaux
de
pluie,
par
le
réseau
communal
d’eau
pluvial
devrait
résoudre
ce
problème.
Bernard
DUBERT
:L'exploitation
des
bois
sur
la
coupe
en
12
éclaircie
des
parcelles
1
et
4
au
lieu
lit
«
Lasserre
«
par
l’entreprise
SEBSO
a
été
de
460
m3
.Le
produit
de
cette
vente
est
de
6586
euros.
Magalie
PIERRE
( commission
scolaire
)
:Concernant
les
T A
P (temps
d'activité
périscolaire)
une
réunion
pour
une
nouvelle
organisation
est
programmée
pour
le
jeudi
3
mars
à
la
salle
intergénérationnelle
de
TOSSE
en
présence
des
intervenants
au
T
AP,
des
élus
concernés,
des
parents
d'élèves,
et
des
enseignants
des
communes
de
TOSSE
et
SAUBION.
Cantine
école
:Afin
d'améliorer
le
service
des
repas
à
la
cantine,
une
étude
sera
faite
en
fin
d'année
scolaire,
pour
trouver
des
solutions
à une
nouvelle
organisation.
PP
MS:
{Plan
de
sécurité
) Pour
répondre
au
plan
vigipirate,
un
exercice
pratique
sera
organisé
par
le
corps
enseignant
dans
les
prochaines
semaines.
Divers
:
Travaux
école
:La
haie
se
trouvant
côté
lotissement
de
seron
sera
supprimée
et
remplacée
par
une
clôture
fixe.
Sydec
:Enfouissement
des
réseaux
par
lE
D F
{ basse
tension
éclairage
public
et
téléphone)
sur
le
CD
652.
Coût
des
travaux
94093
€
pour
une
participation
de
25296
€
par
la
commune.
Médiathèque
:Mme
Chuzeville
a présenté
le
bilan
de
l’année
2015
qui
s'équilibre
à 3518
€
Avis
favorable
pour
une
demande
d'affichage
demandée
par
la
commune
de
Tyrosse
sur
la
sucette
de
M
A
CS
pour
les
Fêtes
du
15
au
18
juillet
2016.
GOLF:
Date
à retenir
pour
le dialogue
territorial
mercredi
2 mars
à 18h
{salle
municipale
à Capbreton
)
mardi
30
mars
à
18h
(saile
Roger
Hanin
à
Soustons)
Une
troisième
réunion
de
clôture
se tiendra
à Tosse
{
salle
des
sport
},
la date
n’a
pas
été
fixée . Délibérations
M
A
CS
:Voirie
et
voies
vertes
:acceptation
du
P P
1{
Plan
Pluriannuel
d’
Investissement
}sur
5
ans
à hauteur
de
35
M€.
La
commune
de
TOSSE
est
concernée
par
la
rue
du
château
d’eau
-
création
giratoire
et
voie
vers
Beillicq
—
rue
du
Hazan
—
avenue
des
chênes
lièges
-
avenue
des
roses
—
rue
de
Pesson
- PLH
: (Programme
Local
Habitat
} ce
document
constitue
un
cadre
définissant
la
politique
en
matière
de
logement
sur
le territoire
de
MACS
pour
les
6
ans
à venir.
L'engagement
de
MACS
: construire
environ
800
logements
par
an
(logements
sociaux,
accession
à
la
propriété
et
logements
libres}
répartis
sur
23
communes
en
fonction
de
leurs
caractéristiques.
Pour
Tosse,
39
logements
par
an.
Énergies
Renouvelables
: Adhésion
de
la
commune
à TEP
OS
P
LU]:
Pas
de
transfert
de
Personnel
à
M
ACS
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
que
Mme
VILLENAVE,
employée
à
la
mairie
depuis
1983,
fera
valoir
ses
droits
à la
retraite
au
30/06/2016.
LOI
NOTRE
: Nouvelle
organisation
territoriale
avec
des
prises
de
compétence
de
M
ACS
Le
SIVOM
côte
SUD
— Le
syndicat
PORT
d’ ALBRET
—
L’ eau
et l'assainissement
(2020)
GEMAPI
{gestion
milieux
aquatiques
) Le
Tourisme-
Les
ZAE
(7
activités
économiques)
Suite
à la question
Mr
GODARD
sur
la fermeture
du
centre
de
Loisirs
pendant
les
vacances
de
Noël
les
raisons
sont
: manque
d’effectif
pour
les
enfants,
période
de
congés
pour
le
personnel. Dossier
Mr
BATS :
la
réponse
de
Mr
et
Mme
BATS
ne
satisfait
par
le
Conseil
Municipal
pour
que
celui-ci
puisse
délibérer.
Il manque
notamment
le prix
de
vente
du
bien
auquel
souhaitent
vendre
Mr
et
Mme
BATS.
La
mairie
doit
lui
faire
un
nouveau
courrier.
Séance
levée
à 21h.