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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Pont-Aven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 07.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Conseil municipal de Pont-Aven du 07 avril 2026
Affichage le 14 avril 2026
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
municipal
D_2026_4_1 07/04/2026 Modification du Conseil municipal – Installation d’une conseillère municipale Prend acte
D_2026_4_2 07/04/2026 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 21 voix pour, 1 abstention
D_2026_4_3 07/04/2026 Fixation des indemnités de fonction des élus Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_4 07/04/2026 Remboursement de frais de garde induits par l’exercice d’un mandat local Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_5 07/04/2026 Détermination du nombre de membres du Centre communal d’action sociale Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_6 07/04/2026 Election des membres du CCAS Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_7 07/04/2026 Constitution des commissions municipales Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_8 07/04/2026 Désignation des membres de la commission « Finances et moyens généraux » Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_9 07/04/2026 Désignation des membres de la commission « Environnement et cadre de vie » Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_10 07/04/2026
Désignation des membres de la commission
« Vie locale et associative, enfance et affaires
sociales »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_11 07/04/2026 Désignation des membres de la commission « Citoyenneté » Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_12 07/04/2026
Constitution et composition de la
commission extra-municipale
« Stationnement, terrasses, marchés,
poubelles »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_13 07/04/2026 Constitution et composition de la commission extra-municipale « Culture » Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_14 07/04/2026 Constitution et composition de la commission extra-municipale des Jeunes Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_15 07/04/2026
Constitution et composition de la
commission extra-municipale « Promotion
du territoire »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_16 07/04/2026
Constitution et composition du comité extra-
municipal « Coordination municipalité et
associations »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_17 07/04/2026 Constitution de la commission d’appel d’offres Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_18 07/04/2026 Constitution de la commission de contrôle des listes électorales Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_19 07/04/2026 Constitution de la commission d’ouverture des plis Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_20 07/04/2026 Désignation de délégué au Comité national d’action sociale Approuvée à l’unanimité D_2026_4_21 07/04/2026 Désignation de correspondant Défense Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_22 07/04/2026 Désignation de correspondant Incendie et secours Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_23 07/04/2026 Désignation de référent Sécurité routière Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_24 07/04/2026
Désignation de délégués au syndicat
départemental d’énergie et d’équipement du
Finistère
Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_25 07/04/2026 Désignation de délégué au syndicat intercommunal de voirie Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_26 07/04/2026 Désignation de délégués aux Petites cités de caractère Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_27 07/04/2026 Désignation de délégués au Comité de jumelage avec Hofgeismar Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_28 07/04/2026 Désignation de membre du Conseil d’administration du collège de Penanroz Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_29 07/04/2026 Désignation de membre du Conseil de l’école publique de Nizon Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_30 07/04/2026 Désignation de membre du Conseil d’administration de l’EHPAD de Penanros Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_31 07/04/2026 Désignation de représentant auprès de la MJC Le Sterenn Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_32 07/04/2026 Désignation de délégué auprès de Finistère ingénierie assistance Approuvée à l’unanimité
D_2026_4_33 07/04/2026
Désignation de délégué auprès du Conseil
d’architecture, d’urbanisme et de
l’environnement du Finistère
Approuvée à l’unanimité