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Déliberation - 20260928 Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Clayes.
Lien du pdf (Déliberation - 20260928 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Affichée le 30/09/2026
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de Clayes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Lundi 28 Septembre 2026
En exercice Présents
13 13
L’an 2026, le 28 Septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Clayes, dûment convoqué le Lundi 21 Septembre 2026, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Philippe SICOT Maire de Clayes.
Présents :
M. SICOT Philippe, Maire, Mmes : BRIAND Véronique, GALISSON Carolane, GUINARD Solenne, ROBERT Chantale, ROULLEAU Nadine, VILBOUX Émilie, MM : FOUILLET Claude, JAUNET Yvan, MENEUX Loïc, MUSSETA Jean-Christophe, NOBLANC Ewen, RENOUX Thierry
Mme GALISSON Carolane a été élu secrétaire de séance
DEL 081-26-043 : ZAC DES PETITES HAIES - COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ 2025
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-044 : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS POUR LE TOURNAGE DE QUELQUES SÉQUENCES D'UNE SÉRIE TÉLÉVISÉE
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-045 : TARIFS PÉRISCOLAIRES À COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 Nombre de votants : 13
A la majorité (pour : 12 / contre : 0 / abstentions : 1)
DEL 081-26-046 : INSERTION D'UN ENCART PUBLICTAIRE DANS L'AGENDA DES POMPIERS DE ROMILLÉ
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)