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Déliberation - AR 2021 040 BUDGET PRINCIPAL Sponsoring Humanitaire Sophie MARCHANT et Violette DAVOUT
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2021 040 BUDGET PRINCIPAL Sponsoring Humanitaire Sophie MARCHANT et Violette DAVOUT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
AR PREFECTURE
006-26 06 0102 -2021_040-DE N° 2021-040
Fegu le W2/ REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28/06/2021 LE BROC
Nombre de Membres L'an deux mille vingt et un, le vingt-huit juin à dix-huit heures trente, se
ffeciit lé sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil
Effectif légal 15 municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de
En exercice 15 | Monsieur HEURA, Maire.
Présents 11 | Date de convocation du conseil municipal : le 23/06/2021
Pouvoirs 3 PRÉSENTS : Mmes et MM. AUDIBERT C — BERNARD — BUCARO - HEURA -
Suffrages exprimés 14 | KARROUCHI - LAMY — PALAGONIA — PIROUD — ROUX - SION — YACOUB
REPRÉSENTÉS : Mme ADAMO par Mme BERNARD
Vote pour 14 M.DALIBARD par M. LAMY
Vote contre 0 Mme SNITSELAAR par Mme SION Abstention 0
Ne participe pas au vote 0 ABSENT : M. AUDIBERT R
Secrétaire de séance : M. BUCARO BUDGET PRINCIPAL SPONSORING HUMANITAIRE - Sophie MARCHANT et Violette D'AVOUT
Monsieur Le Maire,
Indique que Sophie MARCHANT et Violette D'AVOUT, jeunes étudiantes Brocoises sportives et volontaires,
ont souhaité venir en aide aux enfants de Madagascar en leur partageant leur connaissance et savoir-faire.
Informe qu’elles s’envoleront pour Madagascar au mois de juillet chargées de matériels sportifs et de tous
les dons récoltés durant ses derniers mois.
Propose de soutenir ce projet humanitaire et valoriser leur altruisme en établissant une convention de
sponsoring permettant de leur attribuer une subvention de 1200 € chacune correspondant au montant du
billet d’avion.
Le Conseil Municipal, l'exposé de M. le Maire entendu, après en avoir délibéré :
DÉCIDE d'attribuer une subvention de sponsoring humanitaire à Sophie MARCHANT et Violette DAVOUT,
pour un montant de 2400 €,
AUTORISE le Maire à signer la convention de sponsoring fixant les modalités de partenariat,
INDIQUE que les crédits sont inscrits au budget principal 2021.
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA (
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Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, compte tenu de sa publication le - 2 JUIL, 2021 . à la porte de la mairie, et de sa transmission au représentant de l'Etat le - 2 JUL. 2021 . [informe qu’il peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans les deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’état.