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Déliberation - Liste DES Deliberations 2025 1
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2025 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2025
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 01-2025 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 09/01/2025
N° 02-2025 : Acquisition parcelle AM n° 51 « Les Crottus »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 09/01/2025
N° 03-2025 : Approbation du transfert de compétence « construction et exploitation d’un abattoir
public » à Thonon Agglomération et de la modification de ses statuts
Approuvé à la majorité (1 abstention)
Publié le 09/01/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FÉVRIER 2025
N° 04-2025 : Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 05-2025 : Modification tarifaire 2025 – Micro-crèche « Les Lutins des Collines »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 06-2025 : Micro-crèche – Mise à jour du Règlement Intérieur 2024-2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 07-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 2 – Lot n° 1 – Démolition,
terrassement, VRD, Gros oeuvre
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 08-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 1 – Lot n° 8 - Métallerie
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 09-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 1 – Lot n° 13 – Electricité,
courants forts et faibles
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025 N° 10-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 1 – Lot n° 14 – PAC,
plomberie, sanitaire, ventilation
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 11-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 1 – Lot n° 15 - Etanchéité
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 12-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 3 – Lot n° 1 – Démolition,
terrassement, VRD, Gros oeuvre
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
N° 13-2025 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 4 – Lot n° 1 – Démolition,
terrassement, VRD, Gros oeuvre
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/02/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
N° 14-2025 : Budget Principal M57 – Adoption du Compte de Gestion 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 15-2025 : Budget Principal M57 – Adoption du Compte Administratif 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 16-2025 : Budget Principal M57 – Affectation des résultats du CA 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 17-2025 : Budget Principal M57 – Vote du Budget Primitif 2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 18-2025 : Avenant n° 1 à la convention du réseau des bibliothèques des Collines
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 19-2025 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police pour la création de trottoirs et
de marquages au sol dans le centre du village
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025 N° 20-2025 : Demande de subvention au titre des CDAS 2025 – Réfection de voirie « Route des
Devants »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 20/03/2025
N° 21-2025 : Demande de subvention au titre des CDAS 2025 – Acquisition d’une structure de jeu
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 22-2025 : Demande de subvention au titre des CDAS 2025 – Achèvement de la construction de
l’orgue de l’église
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 23-2025 : Mandatement du Centre de Gestion afin de conclure une convention de participation
dans le domaine de la santé
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/03/2025
N° 24-2025 : Acquisition d’un panneau avec blason communal
Approuvé à l’unanimité
Publié le 21/03/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2025
N° 25-2025 : Fixation des taux d’imposition des taxes locales pour 2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2025
N° 26-2025 : Attribution des subventions 2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 14/04/2025
N° 27-2025 : Délibération fixant les taux de promotion pour les avancements de grades
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2025
N° 28-2025 : Création de postes dans le cadre d’avancements de grades
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2025
N° 29-2025 : Mise à jour du protocole du temps de travail – Commune de Le Lyaud
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2025
N° 30-2025 : Convention de mise à disposition de terrain(s) à titre gratuit pour l’implantation des
PAV
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2025 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MAI 2025
N° 31-2025 : Bilan de concertation et arrêt du projet PLUi-HM
Approuvé à la majorité
Publié le 06/05/2025
N° 32-2025 : Budget Principal « M57 » : Décision Modificative n° 01
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/05/2025
N° 33-2025 : Délivrance des bois d’affourage – désignation des garants
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/05/2025
N° 34-2025 : Retrait de la délibération n° 02-2025 portant sur l’acquisition de la parcelle AM n° 51
« Les Crottus »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/05/2025
N° 35-2025 : Demande d’attribution gratuite d’un barnum dans le cadre d’un nouveau dispositif
Régional
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/05/2025