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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2025 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2026
Déliberation - Liste DES Deliberations 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JANVIER 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 01-2026 : Régularisations foncières des parcelles AC n° 225 et AC n° 226 lieudit « La Capite »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/01/2026
N° 02-2026 : Acceptation d’une cession à titre gratuit des parcelles AE n° 765, AE n° 772 et AE n° 819
lieudit « Les Bois d’en Bas »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/01/2026
N° 03-2026 : Modification tarifaire 2026 – Micro-crèche « Les Lutins des Collines »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/01/2026
N° 04-2026 : Micro-crèche – Mise à jour du Règlement Intérieur 2025-2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/01/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 05-2026 : Acquisition de la parcelle AD n° 17 « LE CRÊT A FAVRE »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 03/02/2026
N° 06-2026 : Création d’un poste de Directeur(trice) de la Micro-crèche
Approuvé à l’unanimité
Publié le 03/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 07-2026 : Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution
publique d’électricité – Parcelle AD n° 175 « Le Crêt à Favre »
Approuvé à l’unanimité
Publié le LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 08-2026 : Election du Maire
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
N° 09-2026 : Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
N° 10-2026 : Election des Adjoints
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
N° 11-2026 : Lecture de la charte de l’élu local
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
N° 12-2026 : Fixation des indemnités de fonction des Adjoints au Maire
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
N° 13-2026 : Délégations au Maire
Approuvé à l’unanimité
Publié le 23/03/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 14-2026 : Budget Principal « M57 » : Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2025 et
Affectation des résultats
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 15-2026 : Budget Principal « M57 » : Vote du Budget Primitif 2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 16-2026 : Fixation des taux d’imposition des taxes locales pour 2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026 N° 17-2026 : Délibération fixant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions,
de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2026
N° 18-2026 : Attribution des subventions 2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 19-2026 : Passation d’actes authentiques en la forme administrative – purge des hypothèques
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 20-2026 : Régularisation foncière de la parcelle AB n° 974 lieudit « Les Derrys »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 21-2026 : Bail constitutif de droits réels
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2026
N° 22-2026 : SIVOM Armoy-Le Lyaud : Election des délégués
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 23-2026 : CCAS : Fixation du nombre de membres du conseil d’administration Election des
membres
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
N° 24-2026 : Constitution de Commissions Communales
Approuvé à l’unanimité
Publié le 10/04/2026
N° 25-2026 : SIVOM : Modalités de versement de la subvention de fonctionnement 2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 04/04/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 26-2026 : SYANE : Election d’un délégué
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 27-2026 : Syndicat du Comté d’Allinges : Election d’un délégué
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026 N° 28-2026 : Désignation d’un référent « Correspondant Défense »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 29-2026 : Désignation d’un référent « Correspondant Incendie et Secours »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 30-2026 : Désignation d’un référent « Sécurité Routière »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 31-2026 : SIAC : Désignation d’un suppléant au Maire pour le Comité de Rivière du bassin versant
des Dranses et de l’Est lémanique
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 32-2026 : Commission Communale des Impôts Directs
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 33-2026 : Commission de Contrôle des listes électorales
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 34-2026 : Règlement intérieur de la formation des élus
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 35-2026 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 36-2026 : Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du SYANE
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 37-2026 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026 : Aménagement de feux
intelligents à l’entrée Ouest de la Commune
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 38-2026 : Demande de subvention au titre des Contrats d’Avenir et de Solidarité 2026 (CDAS) :
Acquisition d’un columbarium
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 39-2026 : Demande de subvention au titre des Contrats d’Avenir et de Solidarité 2026 (CDAS) :
Sécurisation de la seconde cloche de l’Eglise
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026 N° 40-2026 : Demande de subvention au titre des Contrats d’Avenir et de Solidarité 2026 (CDAS) :
Mise en sonnerie tintée de la petite cloche contre la grêle
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 41-2026 : Demande de subvention au titre des Contrats d’Avenir et de Solidarité 2026 (CDAS) :
Aménagement d’un local commercial pour l’installation d’une boucherie
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 42-2026 : Demande de subvention au titre des Contrats d’Avenir et de Solidarité 2026 (CDAS) :
Aménagement d’un local commercial pour l’installation d’une boulangerie-pâtisserie
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 43-2026 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026 : Amélioration de la
circulation au Hameau de Trossy
Approuvé à l’unanimité
Publié le 22/05/2026
N° 44-2026 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026 : Aménagement d’une
barrière de sécurité « Chemin des Trois Partieux »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
N° 45-2026 : Désignation de deux référents « Ambroisie »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/05/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 46-2026 : Budget Principal « M57 » : Décision Modificative n° 01
Approuvé à l’unanimité
Publié le 05/06/2026
N° 47-2026 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026 : Aménagement d’un
trottoir « Allée des Marches »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 05/06/2026 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 48-2026 : Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection
sénatoriale 2026
Approuvé à l’unanimité
Publié le 09/06/2026