Déliberation - CM10032023 058

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Déliberation - CM10032023 058 Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM10032023 058)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Handicap et inclusivité, Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 10 mars 2023 – Feuillet n°2023/

D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L

SÉANCE DU 10 MARS 2023 À 16 H 00

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Rapport N° 58

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UNE ASSOCIATION TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL ---------------------------------------------------

Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le dix mars, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 24 février 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.

Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire

Secrétaire : Wendy LAFAYE

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Marion CANALES pouvoir à Olivier BIANCHI, Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Alexis BLONDEAU pouvoir à Fatima BISMIR, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Odile VIGNAL

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M. DUBREUIL arrive pendant l'intervention de M. le Maire sur la Capitale Européenne de la Culture. Arrivées de M. BRENAS, M. GODARD (fin du pouvoir à Mme FERREIRA de SOUSA) et Mme BERNARD (fin du pouvoir à M. MAQUAIRE-BEAUSOLEIL) pendant le diaporama de la question 2. Arrivée de Mme JOSEPH pendant le débat de la question 2 (fin du pouvoir à M. PEYRE). Arrivée de Mme BISMIR avant le vote de la question 3 (pouvoir de M. BLONDEAU). Départ de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 4 (pouvoir à M. le Maire). Départs de M. LANDIVAR (pouvoir à Mme MAXIMI) et Mme GALLAIS (pouvoir à M. EL BAKKALI) pendant le débat de la question n°9bis. Arrivée de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 10 (fin du pouvoir à M. le Maire). Départ de Mme CANALES avant le vote de la question 54 (pouvoir à M. le Maire). M. FAIDY demande une suspension de séance que M. le Maire accorde. Départ de M. ADENOT pendant la suspension de séance. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance. ---------------------------------

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Rapport N° 58

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UNE ASSOCIATION TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL ----------------------------------------------------

Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent, en raison d’une action spécifique, bénéficier d’une subvention.

Il est rappelé que la ligne budgétaire 2023 pour l’ensemble des subventions exceptionnelles allouées à des associations à caractère santé et social est de 10 800 euros.

ATELIER LOGEMENT SOLIDAIRE

L’association dite Atelier Logement Solidaire a pour but de promouvoir et de développer des projets d’innovation sociale qui s’inscrivent dans les champs suivants :

- la lutte contre le mal-logement ;

- l’inclusion des publics vulnérables ;

- l’accès aux droits.

Pour permettre aux familles et aux jeunes accompagnés de leurs différents dispositifs de pouvoir exprimer leurs sentiments, leurs impressions et leurs avis avec les professionnels, bénévoles et administrateurs de leur association, Atelier Logement Solidaire crée un espace de paroles «OUKONKOZ» pour l’année 2023.

L’animation de quatre débats sera confiée à un artiste metteur en scène de théâtre extérieur à l’association.

Les objectifs sont de :

- rechercher l’affirmation de soi, la prise de confiance et l’accès à la citoyenneté ; - lutter contre l’isolement ;

- favoriser la démocratie participative au sein de l’association.

Le nombre approximatif de bénéficiaires est d’environ 150 personnes (29 familles déboutées du droit d’asile, 10 à 15 mineurs non accompagnés, 30 administrateurs et bénévoles, 7 salariés de l’association).

Le budget prévisionnel de cette action est de 2 340 euros.

Subventions demandées par l’association pour cette action :

Budget du projet

2023

Communes

- Ville de Clermont-Ferrand 1 200 € TOTAL 1 200 €

Au regard du coût du projet, l’association demande une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 200 euros.

Il est à noter que cette association a perçu, au titre de l’année 2022, une subvention exceptionnelle de 500 euros et une subvention complémentaire, en fin d’année, de 225 euros pour une action vacances.

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2/3Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 10 mars 2023 – Feuillet n°2023/

Il est proposé 500 euros pour cette action de l’association Atelier Logement Solidaire, au titre de l’année 2023.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- d’allouer une subvention exceptionnelle à la demande de subvention ci-dessus, sollicitée par une association travaillant dans le domaine social, au titre de l’année 2023.

TOTAL VOTANTS : 54 = 47 Conseillers Présents + 7 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0

Abstention : 0 54 0

Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand

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