Déliberation - CM10032023 044

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Déliberation - CM10032023 044 Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM10032023 044)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques, Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 10 mars 2023 – Feuillet n°2023/

D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L

SÉANCE DU 10 MARS 2023 À 16 H 00

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Rapport N° 44

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION LIÉE À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION TERRITORIALE DES CEMEA AUVERGNE

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Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le dix mars, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 24 février 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.

Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire

Secrétaire : Wendy LAFAYE

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Alexis BLONDEAU pouvoir à Fatima BISMIR, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Catherine PINET- TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Odile VIGNAL

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M. DUBREUIL arrive pendant l'intervention de M. le Maire sur la Capitale Européenne de la Culture. Arrivées de M. BRENAS, M. GODARD (fin du pouvoir à Mme FERREIRA de SOUSA) et Mme BERNARD (fin du pouvoir à M. MAQUAIRE-BEAUSOLEIL) pendant le diaporama de la question 2. Arrivée de Mme JOSEPH pendant le débat de la question 2 (fin du pouvoir à M. PEYRE). Arrivée de Mme BISMIR avant le vote de la question 3 (pouvoir de M. BLONDEAU). Départ de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 4 (pouvoir à M. le Maire). Départs de M. LANDIVAR (pouvoir à Mme MAXIMI) et Mme GALLAIS (pouvoir à M. EL BAKKALI) pendant le débat de la question n°9bis. Arrivée de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 10 (fin du pouvoir à M. le Maire). Départ de Mme CANALES avant le vote de la question 54 (pouvoir à M. le Maire). M. FAIDY demande une suspension de séance que M. le Maire accorde. Départ de M. ADENOT pendant la suspension de séance. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance. ---------------------------------

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Rapport N° 44

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION LIÉE À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION TERRITORIALE DES CEMEA AUVERGNE

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La Ville a fait de l'Enfance l'une de ses priorités. Ses objectifs ont été déclinés à travers le PEV (Projet Educatif de la Ville), élaboré avec l'ensemble des acteurs de la communauté éducative.

Dans ce contexte, les Fédérations d'éducation populaire représentent de véritables points d'appui partenariaux. C'est le cas en particulier de l’association territoriale des CEMEA AUVERGNE.

L'engagement et les actions que développe cette fédération, notamment autour des activités spontanées et du respect du rythme de l'enfant peuvent être mis au service des équipes d'animation en charge des accueils de loisirs péri et extra scolaires de la Ville.

Ces actions correspondent, par ailleurs aux orientations du PEV-2, dont en particulier le 1er axe : « Adapter les conditions d’accueil des enfants de 2 à 6 ans ».

Afin de poursuivre le partenariat pluriannuel, la convention d'objectifs et de moyens avec l’association territoriale des CEMEA AUVERGNE, adoptée lors du conseil municipal du 14 avril 2017, a été renouvelée lors du conseil municipal du 16 décembre 2020.

Au regard des missions réalisées par l’association territoriale des CEMEA AUVERGNE dans le cadre de cette convention, la Ville versera en 2023 une subvention annuelle de 15 000 €, en 2 versements.

Ligne budgétaire : Chapitre 65 – Fonction 422 – Nature 6574 – Service 087 – SDG 660.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à procéder au versement d'une subvention de 15 000 € à l'association pour l’année 2023.

TOTAL VOTANTS : 54 = 48 Conseillers Présents + 6 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0

Abstention : 0 54 0

Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand

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