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Compte-Rendu - s8fg8vvpqc2gjxk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - s8fg8vvpqc2gjxk)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Vieillesse,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
9 AOÛT
2010
Est
absent
et a donné
procuration :
Monsieur
Pierre
HOENEN
à Madame
Corinne
VOGEL
;
Monsieur
Jean-Michel
REYSZ
à Monsieur
Claude
HOENEN ;
Mademoiselle
Marylène
LEPLAT
à Monsieur
Justin
VOGEL
;
Monsieur
Christian
KIEFFER
à Monsieur
Richard
SAUMON ;
Madame
Béatrice
WEINGARTH
à Madame
Marie-Odile
FRIEDRICE
:
Monsieur
Henri
WEISS
à Monsieur
Yves
GERTH;
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT.
Est
absent
excusé
: Monsieur
Jacques
LHOSTE.
La
séance
est ouverte
à 20H00 :
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
- Un
avenant
au
marché
d’entretien
de
l’Espace
Terminus
;
- Le
choix
d’un
bureau
d’études
pour
une
étude
thermique.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2010.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
23
juin
2010
est approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
AMENAGEMENT
D’UNE
VOIE
D'ACCES
A
LA
MAISON
DE
RETRAITE
-
CHOIX
DU
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
Le
Maire
présente
le
projet
d'aménagement
de
la
maison
de
retraite
incluant
une
voie
d’accès
de
services
et
indique
que
trois
bureaux
d’études
ont
répondu
à
la
consultation
pour
la réalisation
de
la voie
d’accès
au
futur
projet.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse
faite
par
lPentreprise
BEREST
pour
un
montant
de
8.400
€
HT
qui
représente
un
taux
de
7
%
au
titre
des
honoraires.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
TRAVAUX
DE
VOIRIE
DES
RUES
DU
QUARTIER
DU
SONNENBERG
-
CHOIX
DU
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
Le
Maire,
après
avoir
indiqué
les
travaux
réalisés
dans
le
quartier
du
Sonnenberg,
propose
de
faire
des
travaux
de
réfection
sur
la chaussée
et d’aménager
certains
carrefours.
Trois
bureaux
d’études
ont
soumissionné
pour
étudier
le projet,
Monsieur
Le
Maire
proposant
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse,
faite
par
l’entreprise
ATELIER
D’AMENAGEMENT
DES
ESPACES
PUBLICS
(AAEP)
ayant
soumissionné
pour
un
taux
d’honoraire
de
6,15
%.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
AVENANT
N°01
AU
MARCHE
DE
CONSTRUCTION
D'UN
NOUVEAU
CLUB
HOUSE
DU
TENNIS
: LOT
N°
1 «TERRASSEMENT
— VRD».
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
contrat
supplémentaire
sur
le
site
du
club
de
tennis
pour
:
- la création
d’un
écoulement
des
eaux
de
lavage
des
terrains
de
tennis
en
béton
:
- le nettoyage
des
abords
du
court
WALTER
et l’aménagement
des
abords
en
concassé.
Le
montant
des
modifications
est
évalué
à
10.782
€ HT.
Il est proposé
de
conclure
le contrat
avec
la société
SE
WICKER.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
—
CHOIX
DU
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
des
travaux
pour
la
préparation
de
la
rentrée
scolaire
2011
et la création
de
deux
classes
supplémentaires
ainsi
qu’un
nouveau
bureau
de
direction.
Trois
bureaux
ont
soumissionné
pour
cette
offre,
et
il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
faite
par
l’entreprise
TAND°M
Architectes
pour
un
taux
d'honoraires
de
10,50
%.
La proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
6)
AMENAGEMENT
__
D'UN
__
ACCES
__
HANDICAPE__A
L'EGLISE
DE
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
Monsieur
Le
Président
du
Conseil
Général
pour
le
projet
d'aménagement
d’une
voie
d’accès
à
l’église
pour
les
handicapés. Le
montant
du
projet
est
estimé
à
10.744,30
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
ACCEPTATION
D'UNE
INDEMNITE
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
A
MADAME
JENNER.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
donner
une
participation
financière
à
Madame
Andrée
JENNER
ayant
subi
des
dommages
lors
des
travaux
d'aménagement
de
la rue
de
l’église.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
prendre
en
charge
un
montant
de
621,96
€
au
titre
de
la
participation
pour
les
travaux.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
LOCATION
DE
TERRAINS
COMMUNAUX
- ANNULATION
D'UN
BAIL.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
résilier
Le
bail
d’un
terrain
communal
d’une
surface
de
10
ares
exploité
par
Monsieur
Alain
SIES.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE. 9)
ASSOCIATION
FONCIERE
DE
BEHLENHEIM
-
RENOUVELLEMENT
DU
BUREAU.
Le
Conseil
Municipal
propose,
après
débats
et
examen
des
différentes
candidatures,
de
s’aligner
sur
la
proposition
des
élus
de
BEHLENHEIM
et
de
nommer
dans
l'Association
foncière
de
BEHLENHEIM
les
propriétaires
suivants
:
- Monsieur
François
BURG
;
- Monsieur
Jean-Pierre
FIX
;
- Monsieur
Gérard
LAZARUS,
en
qualité
de
titulaires
- Monsieur
Michel
GINTZ ;
- Madame
Monique
MÜLLER-GUTH,
en
qualité
de
suppléants.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
CONCLUSION
D'UN
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE.
Monsieur
Claude
HOENEN
indique
que
suite
au
départ
d’un
apprenti,
Monsieur
Leandro
CERQUEITRA
s’est
présenté
en
vue
d'occuper
ce
poste.
Il est
proposé
de
signer
la convention
d’apprentissage
au
profit
de
ce
candidat.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
PRISE
EN
CHARGE
DES
DEPENSES
RELATIVES
AU
PERMIS
POIDS
LOURD.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
Monsieur
Geoffrey
SCHAEFFER
passe
le
permis
poids
lourd
en
vue
de
conduire
le
tracteur
de
la
commune.
Il
est
précisé
qu’une
convention
sera
passée
avec
l’employé
communal
stipulant
les
engagements
des
parties,
la commune
prenant
en
charge
le coût
de
la formation.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
12)
ACCEPTATION
D'INDEMNITES
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'accepter
les
indemnités
suivantes
:
-
422,00
€
pour
la
réparation
de
la
porte
intérieure
du
local
de
rangement
de
l’espace
terminus
;
-
3.815,24
€
pour
le
lampadaire
sinistré
Rue
Perez
à TRUCHTERSHEIM
;
-
1.483,04
€
pour
la
remise
en
état
de
la
grille
en
fonte
rue
de
Strasbourg
à
TRUCHTERSHEIM
;
-
2.259,24
€ pour
la réparation
de
la porte
sectionnelle
de
l’atelier
municipal.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
13)
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
AU
COMITE
DES
USAGERS
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES.
Monsieur
Le
Maire,
après
avoir
indiqué
l’objectif
de
ce
comité,
propose
de
nommer
mademoiselle
LEPLAT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 14)
CESSION
D'UN
TERRAIN.
Monsieur
Le
Maire
propose,
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
rue
de
l’Eglise,
de
céder
à
Monsieur
et
Madame
DIEUDONNE
un
terrain
résiduel
au
prix
de
5.000
€
l’are.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
15)
ECHANGE
_
DE
TERRAINS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
KLEBER
IMMOBILIER.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
procéder
à
un
échange
de
parcelles
avec
la
société
KLEBER
IMMOBILIER
en
vue
de
réaliser
un
aménagement
de
la
rue
des
Artisans.
Kleber
Immobilier
cède
à
la
COMMUNE
les
parcelles
cadastrées
:lieudit
Hochmatten
—
Section
35,
d'une
superficie
globale
de
0,18
ares.
La
Commune
de
son
côté
cède
à
Kleber
Immobilier
le
terrain
cadastré
:lieudit
Hochmatten
-
Section
35,
d'une
superficie
de
0,14
ares.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
16)
ACQUISITION
D'UN
CHEMIN
D'EXPLOITATION.
Point
sans
objet.
17)
REHABILITATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
-
CHOIX
D’UN
BUREAU
D’ETUDE
POUR
UNE
MISSION
D’ETUDE
THERMIQUE.
Monsieur
Le
Maire
propose,
dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
et
d’extension
de
l’école
élémentaire,
de
réaliser
une
étude
thermique
et
une
simulation
dynamique
des
bâtiments.
Deux
bureaux,
sur
cinq
consultés,
ont
donné
une
suite
à la demande.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
présentée
par
la
société
SOLARES
BAUEN
SARL,
offre
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
5.200
€
HT,
étant
précisé
que
cette
étude
sera
subventionnée
à hauteur
de
80
%
par
le
Conseil
Régional.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
18)
AVENANT
AU
MARCHE
D'ENTRETIEN
DE
LA
CLIMATISATION
-
VENTILATION
-
CHAUFFAGE
DE
L'ESPACE
TERMINUS.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
contrat
conclu
avec
la
SNC
CLIMATISATION
en
raison
de
la
dissolution-confusion
de
cette
société
et
du
transfert
de
patrimoine
au
sein
de
la
société
SPIE
EST.
La
signature
de
l’avenant
a pour
but
de
régulariser
la
situation
contractuellement.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
19)
DIVERS.
Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT,
Adjoint
en
charge
de
l’organisation
du
MESSTI
rappelle
les
modalités
pratiques
de
cette
organisation.
Il
est
par
ailleurs
évoqué
la
fête
du
STAMMTISCH
du
12
septembre
2010
ainsi
que
la
future
fête
des
plantes
du
1%
mai
2011.