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Conseil Municipal - 8se83uuz0y91o6
Procès Verbal - gpft9k59wcsoacv
Conseil Municipal - 4ngepm2p80ybrt
Compte-Rendu - famb57i61pn2x9s
Document publié le Dimanche 23 décembre 2012 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - famb57i61pn2x9s)
Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
08
JANVIER
2013
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Justin
VOGEL;
Monsieur
Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Pierre
HOENEN.
Est
absente
excusée :
Madame
Anne-Dominique
ELGER
La
séance
est
ouverte
à 20H05
par
les
vœux
de
Monsieur
Le
Maire
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
trois
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
- Avenant
au
marché
de
rénovation
du
club
house
de
tennis
en
maison
des
associations
avec
l’entreprise
FMS
—
LOT
N°3
;
-
Avenant
N°2
au
marché
de
restructuration
et
d’extension
de
l’école
maternelle
de
TRUCHTERSHEIM
et
construction
d’un
périscolaire
avec
l’entreprise
SCHALCK
-
LOT
N°14
(Menuiseries
intérieures)
;
- Vote
de
crédits
- réception.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
DECEMBRE
2012.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
mai
2010
est
approuvé
avec
21
voix
pour
et
2
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
2)
ACQUISITION
DE
TABLEAUX
EQUIPES
DE
VIDEOPROJECTEURS
INTERACTIES.
Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
des
constructions
de
la
Commune,
qui
explique
le
projet
ainsi
que
les
coûts.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’acquérir
2 postes.
Trois
entreprises
ont
été
consultées.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
formulée
par
la
société
GM
INFORMATIQUE
comme
étant
la plus
adaptée
aux
besoins
des
usagers,
pour
un
montant
de
6
350
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
CONVENTION
A
ETABLIR
ENTRE
L’HARMONIE
MUNICIPALE
ET
LA
COMMUNE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’ajourner
la délibération
compte
tenu
des
précisions
à apporter.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
AMENAGEMENT
D’UNE
VOIE
D’ACCES
NORD
A
LA
MAISON
DE
RETRAITE
— ATTRIBUTION
DES
MARCHES.
Monsieur
Le
Maire
fait
part
des
résultats
de
la
consultation
des
entreprises
pour
les
travaux
d'aménagement
d’une
voie
d’accès
à
la
maison
de
retraite
dont
la
commission
d’appel
d’offres
a retenu
les
entreprises.
- Pour
la
voirie
:
l’entreprise
SATER
pour
un
montant
de
94561,50
€
;
- Pour
les
travaux
de
réseaux
secs
:
l’entreprise
SOBECA
pour
un
montant
de
22
770,50
€.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’être
autorisé
à signer
les
contrats
à venir.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
POUR
UNE
AUTORISATION
D’EMPLACEMENT.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
fixer
un
droit
de
place
pour
l'installation
durant
6
mois
d’un
« MOBILE
BANQUE
» sur
le
parking
de
l’ancienne
Gare
et
ce
pour
un
montant
forfaitaire
de
2000
euros.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
AUTORISATION
DE
DEPENSES.
Afin
de
pouvoir
mandater
les
dépenses
d’investissement,
avant
le
vote
du
budget
2013,
Monsieur
le Maire
propose
de
reporter
les
restes
à réaliser
de
l’année
2012
sur
le budget
2013
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts.
7)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
DU
CLUB
HOUSE
DE
TENNIS
EN
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
AVEC
L'ENTREPRISE
FMS
- LOT
N°3.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
marché
de
la
société
FMS.
Cet
avenant
est
dû
:
- ÀÂu
retrait
du
marché
de
la
pose
des
bavettes
extérieures
;
- À
la
mise
en
peinture
des
châssis
PVC.
La
réalisation
de
ces
travaux
est
estimée
à
383,00
€
HT.
Le
montant
initial
du
marché
était
de
7 036,77
€ HT.
Le
marché
est
porté
à 7
419,77
EHT.
La
commission
d’ouverture
des
plis
a donné
un
accord
favorable.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
RESTRUCTURATION
ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
DE
TRUCHTERSHEIM
ET
CONSTRUCTION
D’UN
PERISCOLAIRE
AVEC
L'ENTREPRISE
SCHALCK
- LOT
N°14
(Menuiseries
intérieures).
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
second
avenant
avec
l’entreprise
SCHALCK
—
LOT
N°14.
Cet
avenant
est
dû
:
- À
la
dépose
de
plinthes
supplémentaires
dans
les
couloirs
ainsi
que
dans
une
salle
de
classe
:
- À
la
pose
de
cylindres
sur
22
portes
et la
mise
en
place
d’un
organigramme.
La
réalisation
de
ces
travaux
est
estimée
à
1
050,35
€
HT.
Le
montant
du
marché
suite
à
la
passation
du
premier
avenant
étant
de
18
321,50
€
HT.
Le
marché
est
de
ce
fait
porté
à
19
371,85
€
HT.
La
commission
d’ouverture
des
plis
a donné
un
avis
favorable.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 9)
VOTE
DE
CREDITS
- RECEPTION.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
Madame
Marylène
HOFMANN,
conseillère
municipale,
a
donné
naissance
le 23.12.2012
à une
petite
fille
prénommée
Mélissa.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’offrir
à Madame
HOFMANN
un
cadeau
en
guise
de
bienvenue
suite
à la naissance.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
DIVERS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
festivités
de
la
soirée
des
vœux
et
évoque
certains
points
importants
de
la
dernière
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
a
vu
la
consécration
de
la
fusion
des
Communautés
des
communes
de
l’Ackerland
et du
Kochersberg.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21h30. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
18
février
2013.
A
TRUCHTERSHEIM,
le
11
JANVIER
2013