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Compte-Rendu - ppn9wfk5a2p1b21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ppn9wfk5a2p1b21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Vieillesse, Logement,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
2 JUIN
2008
Tous
les membres
du
Conseil
Municipal
étant
présents,
la séance
est
ouverte
à 20h10.
Avant
de
débuter
l’examen
des
points
prévus
à l’ordre
du jour,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
rajouter
un
point
à ce
dernier,
à savoir
l’attribution
d’une
subvention
exceptionnelle.
Cette
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
MAI
2008.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
5 mai
2008
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
TRAVAUX
DE
PEINTURE
INTERIEURE
A
L’ECOLE
ELEMENTAIRE,
Monsieur
Le
Maire
présente
les
travaux
projetés
ainsi
que
les
offres
présentées
par
les
entreprises
ayant
pris
attache
avec
la Commune.
Il est proposé
de
retenir
la société
la moins-disante,
à savoir
la société
HODA,
pour
un
budget
de
11.603,10
€ HT.
L'attribution
des
travaux
est
accordée
à la société
HODA
à l’'UNANIMITE.
3)
MODIFICATION
DES
LIMITES
TERRITORIALES
DANS
LE
CADRE
DES
OPERATIONS
DE
REMEMBREMENT
DANS
LA
COMMUNE
DE
BERSTETT
AVEC
EXTENSIOS
SUR
KIENHEIM,
PFETTISHEIM
ET
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
Délégué
explicite
par
rétroprojection
les
échanges
de
terrains
à effectuer
avec
la Commune
de
BERSTETT
dans
le cadre
de
son
remembrement.
Il
est
précisé
que
la
surface
échangée
est
équivalente
à
celle
rétrocédée
par
la
Commune
de
BERSTETT,
à savoir
12,71
ares
situés
sur
le ban
de
Reitwiller
attenant
à Truchtersheim.
La
résolution
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
4)
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
__N°_1_
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME.
Monsieur
Henry
WEISS,
en
charge
de
la Commission
d’urbanisme,
rappelle
que
l’installation
de
la maison
médicalisée
ainsi
que
des
logements
aidés
étaient
les
objectifs
principaux
de
la
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU),
permettant
par
la même
occasion
de
modifier
d’autres
points. Monsieur
le
Premier
Adjoint
explicite
les
points
qui
avaient
été
élaborés
sous
l’ancienne
mandature,
à savoir
:
- La
modification
à venir
au
Sud
de
TRUCHTERSHEIM
: Dans
le
but
de
pouvoir
réaliser
la
maison
de
retraite,
il
est
expliqué
les
modifications
qui
doivent
être
apportées
à
la
fois
au
document
d’urbanisme
ainsi
qu’au
règlement
du
PLU,
ainsi
que
la requalification
du
terrain.
- Il est
également
envisagé
la requalification
d’une
parcelle
à l’entrée
de
TRÜCHTERSHEIM
en
direction
de
PFETTISHEIM
en
vue
de
la réalisation
de
logements
destinés
aux jeunes.
-
La
modification
n°1
du
PLU
conceme
également
l’autorisation
d'antennes
de
téléphones
portables
sur
des
pylônes
spécifiques
dans
certaines
zones
agricoles.
- Il est
également
expliqué
le
calcul
des
places
de
stationnement
à prévoir
dans
le
cadre
de
la
future
maison
de
retraite.
-
Le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
de
la
Commune
de
TRUCHTERSHEIM,
établi
avant
le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
de
la
Région
de
STRASBOURG
(SCOTERS),
est
mis
en
conformité
avec
ce
dernier
pour
les
logements
collectifs. La
modification
n°1
du
PLU
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
chaque
année,
une
somme
est
allouée
à une
action
caritative
différente.
Cette
année,
le
choix
s’est
porté
vers
l’association
JALMALV
dont
le
but
est
le
soutien
des
malades
en
fin de
vie
ainsi
que
de
leurs
familles.
Il est
proposé
d’allouer
une
somme
de
150
€
à cette
association
afin
de
faire
face
notamment
aux
coûts
administratifs
et aux
frais
de
téléphone.
Cette
résolution
est adoptée
à l'UNANIMITE.
6)
DIVERS
Les
points
suivants
ont
seulement
été
évoqué
et n’ont
pas
donné
lieu
au vote
:
6.1.
Monsieur
Le
Maire
fait
un
rapide
tour
d’horizon
des
chantiers
ouverts
au
sein
de
la
commune
s’appuyant
sur
les
rapports
des
adjoints
:
ouverture
de
la
crèche
familiale,
construction
de
l’atelier
municipal,
de
la
gendarmerie,
poursuite
du
réseau
de
gaz
et
restructuration
du
réseau
téléphonique.
6.2.
Suite
aux
derniers
orages
particulièrement
violents,
un
certain
nombre
de
dégâts
ont
été
constatés
: tassement
de
la
chaussée
rue
de
la
Couronne,
dégradations
dans
le
parc
éco
pédagogique
pour
lesquelles
M.
DEBES
va préconiser
un
certain
nombre
de
travaux. 6.3.
Il
est
demandé
à
la
société
Kléber
Immobilier
de
présenter
un
pré-projet
immobilier
complet
dans
le cadre
de
la démolition
et du
remplacement
de
la
ferme
HUTTIN
; afin
que
la
Municipalité
puisse
travailler
sur
le projet
avant
le dépôt
du
permis.
6.4.
Monsieur
WEISS,
Premier
Adjoint,
présente
un
concept
global
de
développement
durable
qui
pourra
être
mis
en
œuvre
progressivement
sur
les
bâtiments
communaux
mais
également
être
préconisé
pour
les
lotissements
privés
futurs.
6.5.
Après
avoir
rappelé
l'historique
de
l'Espace
Terminus,
Monsieur
HOENEN,
Adjoint.
fait
le bilan
de
l'exploitation
de
l'Espace
Terminus
et décrit
les
améliorations
qui
seront
apportées
pour
2008.
6.6.
Monsieur
GERTH.
adjoint,
indique
les
différents
problèmes
rencontrés
au
Collège
de
FRÜCHTERSHEIM
lors
du
passage
de
la Commission
de
sécurité
;
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h45. Rendez-vous
est
pris
pour
la prochaine
séance
qui
se
déroulera
le
lundi
7 juillet
2008.
A
TRUCHTERSHEIM,
le 28
JUIN
2008