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Déliberation - liste deliberations du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Saint François Longchamp.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
S.I.E.P.A.B.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DU BUGEON
DA Station d’épuration — 256 route du Cruet - BP11 - 73130 ND DU CRUET Tél : 04 79 20 58 40
mail : siepab@orange.fr - site internet : www.siepab.fr
LISTE DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL
DU 28 MARS 2023
Date de la convocation : L'an deux mille vingt trois Le 15 mars 2023 Le VINGT HUIT MARS, à dix-huit heures trente
Nombre de délégués : Le Conseil Syndical légalement convoqué, o en exercice : 10 s’est réuni en session ordinaire à la station d’épuration de o présents : 7 Notre Dame du Cruet, sous la présidence de
o votants : 7 Monsieur Lionel COMBET, Président
Date de la convocation : L'an deux mille vingt trois Le 15 mars 2023 Le VINT HUIT mars, à dix-huit heures trente
Nombre de délégués : Le Conseil Syndical légalement convoqué, o en exercice : 10 s’est réuni en session ordinaire à la station d’épuration de o présents : 7 Notre Dame du Cruet, sous la présidence de o votants : 7 (sauf pour CA : 6) Monsieur Lionel COMBET, Président
Etaient présents : Messieurs BERTINO Marcel, BOST Philippe, CHAPPELLAZ Jean Claude, GUGGIA André, PERROTIN Joël, ROUDET Jean Claude et COMBET Lionel
Etaient absents excusés : Mesdames DULAC Marie-Hélène et PION Laure
Secrétaire de séance : Monsieur BERTINO Marcel
Résultat du vote
Délibération 2023-10 : Compte de Gestion 2022 du SPANC Approuvée à l’unanimité
Délibération 2023-11 : Compte de Gestion 2022 du S.IL.E.P.A.B. Approuvée à l’unanimité
Délibération 2023-12 : Compte Administratif 2022 du SPANC Approuvée à
l’unanimité
Délibération 2023-13 : Affectation du résultat 2022 du SPANC Approuvée à l’unanimité
Délibération 2023-14 : Compte Administratif 2022 du S.I.E.P.A.B. Approuvée à
l’unanimité
Délibération 2023-15 : Affectation du résultat 2022 du S.I.E.P.A.B. Approuvée à l’unanimité
Délibération 2023-16 : Budget Primitif 2023 du SPANC Approuvée à l’unanimité
Délibération 2023-17 : Budget Primitif 2023 du S.I.E.P.A.B. Approuvée à l'unanimité
Délibération 2023-18 : Avenant à la convention pour l’intervention du Centre de Approuvée à
Les délibérations sont consultables au siège du S.L.E.P.A.B. — Station d’épuration — 256 route du Cruet — 73130 NOTRE DAME DU CRUET - Tél : 04 79 20 58 40 Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL l’unanimité
Délibération 2023-19 : Tableau des Effectifs Approuvée à
l’unanimité
Délibération 2023-20 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les agents catégorie B de la filière technique
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 2023-21: Modification adresse postale S.IE.P.A.B.- SPANC dans les Approuvée à statuts l’unanimité
Fait à Notre Dame du Cruet, le 30 mars 2023
Le Président,
è Lionel COMBET
NS ” 256 RoWe du Cruet
Lieu-Dit Le Sujet
73130 Notre Dame du Cruet
Tél. 04 79 20 58 40 - Fax. 04 7905 9291
Affiché le 30 mars 2023
Publié sur le site internet www.siepab.fr le : 30 mars 2023
Les délibérations sont consultables au siège du S.I.E.P.A.B. — Station d’épuration — 256 route du Cruet — 73130 NOTRE DAME DU CRUET - Tél : 04 79 20 58 40