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Déliberation - 20100007
Déliberation - 20100004
Déliberation - 20080007
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080007)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Industrie, Aménagement du territoire,
République Française
________
Département des Deux-Sèvres
___________
VILLE DE NIORT
___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20080007
Président :
M. Pascal DUFORESTEL - 1er Adjoint au Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS -
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Geneviève GAILLARD donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL
- Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Nicole IZORE
- Guillaume JUIN donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA
- Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josiane METAYER
- Julie BIRET donne pouvoir à Frédéric GIRAUD
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN
Excusés :
Conseillers :
Mme Françoise BILLY -
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L-20080560 AMERU
Place de la Brèche - Mission de préfaisabilité
en vue d´un éventuel transfert des
collections du conservatoire du machinisme
et des pratiques agricoles dans le haut de
Brèche
4 760.08 € TTC 6
L-20080599 AMERU
Place de la Brèche - Achat de glissières
béton armé pour l´aménagement d´un couloir
19 088.16 € TTC 8 de circulation
L-20080586 COMMUNICATION
Contrat de cession du droit d´exploitation
d’un spectacle pour le 9 Octobre 2008
900.00 € TTC 10
L-20080605 COMMUNICATION
Achat d´espaces Internet et pages papiers
de l´annuaire Pages Jaunes
5 300.68 € TTC 12
L-20080590 DREMOS
Frais d´honoraires d´Avocats - affaire Ville de
Niort/Gumula Brigitte
478.40 € TTC 14
L-20080591 DREMOS
Frais d´honoraires d´Avocats - affaire Ville de
Niort/Amane Raphaël
547.04 € TTC 16
L-20080593 DREMOS
Frais d´honoraires d´Avocats - Affaire Ville
de Niort/CLUZEAU
478.40 € TTC 18
L-20080594 DREMOS
Frais d´honoraire d´avocats - affaire Ville de
Niort/DIGUET
487.24 € TTC 20
L-20080547 SECRETARIAT GENERAL
Prise en charge des frais de déménagement
3 281.82 € TTC 22
L-20080576 SECRETARIAT GENERAL
Paiement de l´Abonnement à une base
juridique en ligne : LAMYLINE
5 322.20 € TTC 24
L-20080543 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Acquisition d´Imprimantes laser auprès de l
´U.G.A.P. (Union des Groupements d´Achats
Publics)
24 645.02 € TTC 26
L-20080544 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Acquisition d´Ecrans LCD, d´Imprimantes
laser et divers périphériques informatiques
auprès de l´U.G.A.P. (Union des Groupements
d´Achats Publics)
38 537.27 € TTC 28
L-20080545 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Acquisition de Station de Travail DAO, de
Micro-Ordinateur Portable, d´Unité Central et
accessoires auprès de l´U.G.A.P. (Union des
Groupements d´Achats Publics)
61 713.96 € TTC 30
L-20080553 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA passé avec la Société PROSERVIA
concernant la Fourniture d´une prestation d
´assistance à maitrise d´ouvrage pour la
réalisation de la Migration Windows 2003 et
Exchange 2007
60 099.00 € TTC 32
L-20080595 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA avec la Société SYS-DIS concernant
les prestations de Migration de la Version
Landesk en Version 8.8
10 046.40 € TTC 34
L-20080596 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA avec la Société SIGEC concernant l
´acquisition de deux interfaces Maëlis Filien
et TIP
5 890.95 € TTC 36
L-20080597 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS MAPA avec la Société IN CITE concernant l
´acquisition d´un module de Forum sur le Site
Internet de la Ville de Niort - vivre-a-niort.
com
6 008.70 € TTC 38
L-20080515 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture d´une Tondeuse Rotative
Autoportée Largeur de Coupe de 3.00 à 3.50
m
52 900.00 € TTC 40
L-20080516 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture d´un Balai Ramasseur
34 690.00 € TTC 42
L-20080517 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture d´un Poids Lourds - Lot n°1 :
Chassis Cabine PTC 9 Tonnes
47 840.00 € TTC 44
L-20080518 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture d´un Poids Lourds - Lot n°2 :
Equipement Bras Hydraulique pour CC 9T
29 062.80 € TTC 46
L-20080542 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de Mobiliers Administratifs -
Sièges et Chaises de bureau
5 271.01 € TTC 48
L-20080559 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de petits matériels pour l
´entretien des espaces publics - Avenant n°1
/ 50
L-20080577 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Versement d´une indemnité pour non
réalisation du Minimum du Marché n°
06165A007
119.60 € TTC 51
L-20080602 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de mobiliers Administratifs
13 521.83 € TTC 53
L-20080532 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec GC Partenaires pour
le recrutement de 3 Directeurs Généraux
Adjoints des services
45 000.00 € HT 55
L-20080533 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec NEXTIRAONE - Participation de 14
agents au stage ´accueil au téléphone
logiciel standard´
1 000.00 € HT
soit
1 196.00 € TTC
57
L-20080534 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec la Croix Rouge Française - Participation
de Mme FLORY Gaëlle à la formation
´Recyclage sauveteur secouriste du travail´
85.00 € TTC 59
L-20080538 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec Cohérences - Participation de Mme
DUBUC Sylvie au stage ´exister dans sa
communication : un défi au quotidien´. Cette
Décision Annule et Remplace la Décision
n° 2008-0501.
1 260.00 € nets 61
L-20080539 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec le GRETA - Participation de Mme HERIN
Chantal à la formation ´expression écrite´
504.00 € nets 63
L-20080546 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec GNFA - Participation de 3 agents à la
formation ´le véhicule GNV´
1 200.00 € HT
soit
1 435.20 € TTC
65
L-20080556 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec APPIA - Participation de M. Jean-Michel 640.00 € TTC 67 GADEAU au stage ´logiciel droits de cités´ -
Cette décision remplace la décision n° 2008-
0499
L-20080558 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec le CNED - Participation de Mme
Catherine DUGLEUX à la formation
diplômante ´CAP Petite Enfance´. Cette
décision annule et remplace la précédente
décision.
949.00 € TTC 69
L-20080565 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec NEUROACTIVE - Participation de M.
Christophe HUBERT au stage ´Internet
recherche documentaire´
480.00 € nets 71
L-20080568 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec le CNFPT - délégation régionale de
Bretagne - Participation de M. James
LACROIX à la formation ´coordinateur
sécurité et protection de la santé (CSPS)
niveau III´
600.00 € TTC 73
L-20080569 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec l´association départementale de
protection civile (ADPC79) pour la formation
´prévention et secours civiques de niveau 1´
30 €/personne
TTC
75
L-20080574 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec ENIFORMATION pour la formation
personnelle d´Hélène BOISDY
´accompagnement VAE´
1 330.00 € TTC 77
L-20080582 ESPACES VERTS ET NATURELS
Récupération des eaux pluviales au centre
horticole de Galuchet - Missions SPS Phase
réalisation
1 893.75 € HT
soit
2 264.93 € TTC
79
L-20080604 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Confection de trottoirs en enrobés rue Chaïm
Soutine
6 204.00 € HT
soit
7 419.98 € TTC
81
L-20080523 ENSEIGNEMENT
Foyer de la Dive Payré - avenant n°1 à la
convention pour le séjour multi-activités du
4 au 8 août
6 256 € 83
L-20080567 ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 Cpie Estuaire Charentais
4 042.50 € TTC 86
L-20080583 ENSEIGNEMENT
Avenant n° 1 du marché de fourniture de
pains et de brioches - Lot n°12
Le montant maximum
annuel du marché passe
de 1 500 € TTC à 1 700 €
TTC
89
L-20080584 ENSEIGNEMENT
Avenants n°2 du marché de fournitures de
pains et de brioches - Lots n° 13 et 16
Le montant estmatif annuel
TTC du marché n°
07311M015 passe de
963.74 € à 841.89 €
Le montant estimatif
annuel TTC du maché n°
07311M018 passe de
2 983.01 € à 2 605.85 €
91
L-20080589 ENSEIGNEMENT
BICROSS CLUB NIORTAIS - Convention
réglant l´organisation d´initiation au bicross
pour les centres de loisirs pendant les
vacances de la Toussaint 2008.
370 € TTC 93
L-20080592 ENSEIGNEMENT
C.E.M. Convention réglant l´organisation de 2 040 € TTC 96 séances d´éveil musical et de contre
bassinette pour les Centres de Loisirs
L-20080598 ENSEIGNEMENT
VENT D´OUEST - Convention réglant l
´organisation de séances de baby-gym et d
´escalade pour les centres de loisirs de
novembre 2008 à juin 2009.
2 880 € TTC 99
L-20080531 ORU
Projet de Rénovation Urbaine et Sociale -
Quartier Tour Chabot Gavacherie - Mission d
´assistance à maîtrise d´ouvrage
67 454.40 € TTC 102
L-20080541 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Patinoire : contrat d´exploitation des
installations de production d´eau glacée, de
chauffage et de ventilation
16 976.00 € HT
soit
20 303.30 € TTC
104
L-20080575 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Hôtel de Ville - Restructuration : câblage
informatique
11 200.00 € HT
soit
13 395.20 € TTC
106
L-20080580 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Logement de fonction 84 avenue de Paris -
Contrat GDF
144.24 € HT
soit
172.51 € TTC
108
L-20080600 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe Scolaire La Mirandelle : location de
structures modulaires
14 116.00 € HT
soit
16 882.74 € TTC
110
L-20080554 SPORTS
Contrat de Prestation Monétique pour La
Patinoire
144.72 € TTC 111
L-20080548 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et M. et Mme Eric GAUTIER
1 000 €/mois 113
L-20080549 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et l´Association ´Pour l´Instant´ d´une
partie des locaux de l´ancienne usine Boinot
250 €/mois
soit 1 000 € pour
la période
d’occupation
115
L-20080550 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 2 à la convention d´occupation
en date du 21 juin 2007 entre la Ville de
Niort et l´Association Centre Socioculturel
du Centre-Ville
Valeur locative
27 078.40 €/an 117
L-20080570 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Aérodrome de NIORT/SOUCHE : avenant n° 1
à la convention d´occupation à titre précaire
et révocable du domaine public en date du
29 novembre 2007
Redevance
annuelle de
605.48 €
119
L-20080587 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre précaire et
révocable d´un emplacement de
stationnement pour un appareil d´aviation au
sein de l´Aérodrome de Niort/Souché entre la
Ville de Niort et le Club ULM de Niort
60.52 €/trimestre 121
L-20080588 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 1 à la convention d´occupation
de locaux en date du 7 février 1996 entre la
Ville de Niort et le Bridge Club Niortais
722.48 €/mois 123
L-20080606 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 1 au bail à location en date du 02
mars 2004 entre la Ville de Niort et Monsieur
Loïc VERRON
31.53 €/mois pour le
garage sis 2 place des
tribunaux
46.45 €/mois pour le
garage sis 3 place des
tribunaux
125
L-20080502 VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
Contrat de prestation - Conférence à l 598 € TTC 127 ´occasion des assises de la culture (samedi
4 octobre 2008)
L-20080530 VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
Contrat de cession du droit d´exploitation d
´un spectacle - Jazz en Gâtine
3 000 € TTC 131
L-20080579 VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
Contrat de prestation artistique - Apéro
swing du 17 octobre 2008
1 250 € TTC 136
L-20080540 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Travaux de confortement d´un mur de
soutènement rue Voltaire
32 327.83 € HT
soit
38 664.08 € TTC
142
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire
Députée des Deux-Sèvres
Et par empêchement
Le 1er Adjoint
Signé
Pascal DUFORESTEL
Ordre du jour