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Déliberation - 20090007
Déliberation - 20080009
Déliberation - 20110002
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20110002)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
1
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
RECUEIL DES DECISIONS L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/03/2011
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le ?
SEANCE DU 28 MARS 2011
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20110002
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : Mme Virginie LEONARD
Excusés ayant donné pouvoir :
Sylvette RIMBAUD donne pouvoir à Guillaume JUIN 2
RECUEIL DES DECISIONS L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
N° Décision Titre Montant N°
de
page
1 L-20110127 AMERU
OPAH RU - Avenant n° 3 au marché ´Etude de
programmation - Opération d´aménagement.
Montant modifié :
Il passe de
101 478,00 € HT à
93 386,00 € HT
Soir une baisse du
montant global de
8 092 € HT
Soit
9 678,03 € TTC
4
2 L-20110154 COMMUNICATION
Conception du JU’NIORT de mars 2011 6 386,64 € TTC 6
3 L-20110105 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition Pilori - Exposition d´Alain
RICHARD du 08 au 26 mars 2011.
3 500,00 € Net 7
4 L-20110084 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
Centre de formation de perfectionnement et
d´assistance (CFPA) - Participation d´un agent à la
formation ´définition et expression des besoins´
780,00 € Net 12
5 L-20110093 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
ESRI pour la formation de 8 agents au logiciel ARCGIS
10 niv I
4 687,72 € TTC 13
6 L-20110108 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNED - Participation d´un agent à la préparation au
concours d´attaché par correspondance.
810,00 € TTC 14
7 L-20110109 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
GRETA - Accompagnement d´un agent pour une VAE
´CAP Petite Enfance´.
900,00 € TTC 15
8 L-20110114 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
´AIS Formation´ pour la formation d´un agent à
VMWARE vSphere 4 Install, config et gest
4 036,50 € TTC 16
9 L-20110120 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
Groupe Moniteur - Participation de 66 agents à la
formation ´Eco-gestion du patrimoine bâti´.
1 842,20 € + 7 608,80 € =
9 451 € HT
soit
2 203,27 € + 9 100,13 € =
11 303,40 € TTC
17
10 L-20110124 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CENTRE REGIONAL DES ENERGIES
RENOUVELABLES (CRER) - Participation de 3 agents
à la formation ´Conduite de chaufferie bois-énergie en
collectivité´.
600,00 € TTC 18
11 L-20110130 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
Société MILLET - Participation de 7 agents à la
´Formation Technique Menuiserie Bois-PVC´.
3 010,00 € HT
soit
3 599,96 € TTC
19 3
12 L-20110073 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS
Marchè à Procédure Adaptée avec la Société CAP
SYNERGY - Renouvellement des licences Solution
Antivirus TrendMicro Officescann
69 801,01 € TTC 20
13 L-20110064 ENSEIGNEMENT
LA BELLE HEURE - convention réglant l´organisation
d´une rencontre d´auteur (Jean-pascal DUBOST) avec
les enfants de l´école Louis ARAGON le 21 janvier
2011
250,00 € TTC 21
14 L-20110065 ENSEIGNEMENT
OLIVIER LE NAN - Convention réglant l´organisation
d´une exposition d´oeuvres au groupe scolaire Louis
Pasteur du 10 mars au 1er avril 2011
150,00 € TTC 23
15 L-20110066 ENSEIGNEMENT
SLIMANE - Convention réglant l´organisation d´une
exposition d´oeuvres au groupe scolaire Emile Zola du
8 mars au 14 avril 2011
150,00 € TTC 25
16 L-20110082 ENSEIGNEMENT
SEJOUR SARE - Convention réglant la location d´un
gîte pour les enfants des centres de loisirs - Eté 2011
1 740,00 € TTC 27
17 L-20110091 ENSEIGNEMENT
LA LIGUE DE L´ENSEIGNEMENT- Convention réglant
les modalités d´intervention pour l´action ´Lire et faire
lire´ à l´école J. Mermoz élémentaire
La prestation est
proposée à titre gratuit 29
18 L-20110101 ESPACES VERTS ET NATURELS
Travaux de plantations rue de Bessac - Autorisation
de signer le marché de travaux
3 571,45 € HT
soit
4 271,45 € TTC
31
19 L-20110103 ESPACES VERTS ET NATURELS
travaux de plantation parking de l´Yser - autorisation
de signer le marché de travaux
7 639,00 € HT
soit
9 136,24 € TTC
32
20 L-20110100 PARC EXPO FOIRE
Foire - Marché subsequent mission secourisme
foirexpo 2011
6 300,00 € TTC 33
21 L-20110115 PARC EXPO FOIRE
Foire- Marché PRECOM FOIREXPO 2011 14 335,50 € HT soit
17 145,26 € TTC
34
23 L-20110085 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Attribution de marche de prestation de nettoyage des
locaux techniques
Minimum :
5 000,00 € TTC/an
Maximum :
20 000,00 € TTC/an
35
24 L-20110106 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Remise matinale du courrier par La Poste - contrat
avec La Poste
1 255,80 € TTC 36
25 L-20110089 PATRIMOINE ET MOYENS
Logement de fonction - 105 avenue de la Venise Verte
- Compteur gaz
Abonnement annuel :
146,40 € HT
soit 175,09 € TTC
37
26 L-20110099 PATRIMOINE ET MOYENS
Bail à location du garage n° 4 sis 15 rue Berthet à Niort
entre la Ville de Niort et Monsieur Eric LLAU
Montant du loyer
mensuel :
48,66 €
38
27 L-20110113 PATRIMOINE ET MOYENS
Contrat de location entre la Ville de Niort et
GROUPAMA Centre Atlantique
Loyer annuel :
5 402,60 € 39 4
28 L-20110132 PATRIMOINE ET MOYENS
Groupes scolaires de la Ville de Niort - Création de
réseaux informatiques dans les salles de classe
19 778,00 € HT
soit
23 654,49 € TTC
40
29 L-20110145 PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Déplacement Mat Vidéo Prix du devis : 961,50 € HT
soit
1 149,95 € TTC
41
30 L-20110116 SECRETARIAT GENERAL
Honoraire à la SCP VIOT GUILLAUME-ENNOUCHI
PASQUIER-TAVERNE LAMBERT-ROUSSELOT et
FOUCHERAULT
897,00 € TTC 42
31 L-20110119 SECRETARIAT GENERAL
Sinistre Aerodrome - Designation de la SCP REYE et
ASSOCIES
/ 43
32 L-20110112 SPORTS
Acquisition et livraison de 153 tatamis 13 541,11 € TTC 44
33 L-20110034 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
réhabilitation du pont de la chamoiserie - maîtrise
d´oeuvre - autorisation de signer le marché
Rémunération provisoire
globale :
83 805,50 € HT
soit
100 231,38 € TTC
45
34 L-20110104 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Mise en place d´un jalonnement dynamique des
parkings - Autorisation de signer le marché
d´assistance à maîtrise d´ouvrage
Total :
24 940,00 € HT
soit
29 828,24 € TTC
46
35 L-20110118 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Aménagement de la rue de Bessac - Augmentation de
la masse de travaux - Autorisation de signer l´avenant
4 936,00 € HT
soit
5 903,46 € TTC
47
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD