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Déliberation - 5 d1364380395509 RC 2
Déliberation - 20110003
Déliberation - 20110002
Déliberation - 20110000
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20110000)
Thèmes du document : Industrie, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
1
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
RECUEIL DES DECISIONS L.2122-22 DU CODE GENERALE DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 26/01/2011
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 07/02/2011
SEANCE DU 31 JANVIER 2011
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20110000
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : Mme Chantal BARRE
Excusés ayant donné pouvoir :
Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Patrick DELAUNAY
Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT 2
RECUEIL DES DECISIONS L.2122-22 DU CODE GENERALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
1 L-20100924 AMERU
Etude de soutien et de développement du
marché forain
34 086 € TTC 9
2 L-20101016 AMERU
OPAH-RU - Avenant n° 2 au marché ´Etude
de programation - OPérations
d´aménagement dans le cadre de l´OPAH-
RU
14 206,09 € TTC 11
3 L-20100936 COMMUNICATION
Mission conseil, analyse statistiques du
site de la Ville de Niort
4 664,40 € TTC 13
4 L-20100996 COMMUNICATION
Campagne de communication Agenda 21,
transformation de la Breche et Voeux 2011
´Nous sommes tous des Niortais´
11 057,86 € TTC 14
5 L-20101018 COMMUNICATION
Conception du magazine Vivre-A-Niort 4 287,52 € TTC 16 6 L-20100973 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition Pilori - Association
Crème Brûlée
3 500,00 € Net 18
7 L-20101025 DIRECTION GENERALE
Location du local de l´ancienne boucherie
rue Brisson à la SEM des Halles Année
2011
471,06 €
mensuels, à
mandater sous
forme d’un
versement
annuel unique
de
5 652,72 €
26
8 L-20100918 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec le CNED - Participation d´un
agent à une formation DAEU option A
1 045,00 € TTC 28
9 L-20100921 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec VAELIA - Participation d´un
agent de la ville
2 960,10 € TTC 30
10 L-20100934 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec SAS TERRITORIAL -
Participation d´un agent au stage ´utiliser
et intégrer les éco-matériaux dans les
opérations de construction´
711,62 € TTC 32
11 L-20100935 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec Groupe Moniteur -
Participation de 24 agents à la formation
´Enveloppe du bâti : prise en compte de
l´environnement dans les constructions
publiques´
4 573,98 € TTC 34 3
12 L-20100937 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec TERRITORIAL - Participation
d´un agent à la formation ´des chartres de
l´arbre pour protéger et valoriser le
patrimoine arboré´
297,50 € HT
soit
355,81 € TTC
36
13 L-20100938 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec MB FORMATION -
Participation de deux agents à la formation
´Grenelle et Urbanisme´
1 881,00 € HT
soit
2 249,68 € TTC
38
14 L-20100939 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec CFPJ - Participation d´un
agent à la formation ´techniques du
portrait´
1 460,00 € HT
soit
1 746,16 € TTC
40
15 L-20100960 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Ludovic CARPENTIER à
la formation du permis EB
575,00 € TTC 42
16 L-20100961 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Eddy PINEAU à la
formation au permis EB
675,00 € TTC 44
17 L-20100962 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. BERNY Mallory à la
formation au permis EB
675,00 € TTC 46
18 L-20100963 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Nadjib AOUDJA à la
formation au permis EB
575,00 € TTC 48
19 L-20100964 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Dominique AUTIN à la
formation au permis C
1 615,00 € net 50
20 L-20100965 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Ladislas DOUDY à la
formation au permis C
1 615,00 € net 52
21 L-20100966 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Philippe METAYER à la
formation au permis C
1 615,00 € net 54 4
22 L-20100967 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec l´auto-école DUBREUIL -
Participation de M. Stanislas LEGRAND à la
formation au permis C
1 615,00 € net 56
23 L-20100979 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention
passée avec COMUNDI - Participation d´un
agent au stage ´Dynamiser votre politique
de mobilité interne´
1 907,62 € TTC 58
24 L-20100994 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec CFPJ - Participation d´un
agent à la formation ´rédiger pour le web´
1 746,16 € TTC 59
25 L-20100995 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec Sciences Po - Participation
d´un agent à la formation ´être acteur dans
un contexte de changement´
1 690,00 € TTC 61
26 L-20100997 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec ESRI FRANCE - Participation
de 8 agents à la formation ´ArcGIS 93
NIVEAU 1´
4 687,72 € TTC 63
27 L-20100999 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec le CNAM - Participation d´un
agent aux modules de VAE
750,00 € TTC 65
28 L-20101026 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec CFPJ - Participation d´un
agent à la formation ´Podcast, vidéocast´
1 070,00 € HT
soit
1 279,72 € TTC
67
29 L-20101027 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention
passée avec le CNFPT Poitou-Charentes -
Participation de 12 agents à la formation ´la
gestion de l´agressivité en situation
d´accueil´
1 980,00 € 69
30 L-20100914 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à procédure adaptée - Mise à jour
et support technique des licences Oracle
avec la société ORACLE
1 673,00 € HT
soit
2 000,90 € TTC
71
31 L-20100926 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à Procédure Adaptée avec la
Société NEXTIRAONE - Maintenance du
coeur de réseau de la Ville de Niort
25 642,24 € TTC 73 5
32 L-20100927 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à Procédure Adaptée avec la
Société A2i INFORMATIQUE - Acquisition
de serveurs
42 370,69 € TTC 75
33 L-20100983 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié à bon de commande passé
avec la société BERGER-LEVRAULT
concernant la concession de droits
d´usage, maintenance et assistance
technique du progiciel ´RESSOURCES
HUMAINES´
27 487,80 € HT
soit
32 875,39 € TTC
77
34 L-20100984 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié à bons de commande
passé avec la société BERGER-LEVRAULT
concernant la concession de droits
d´usage, maintenance et assistance
technique du progiciel ´SEDIT FINANCES´
24 159,68 € HT
soit
28 894,97 € TTC
78
35 L-20101022 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié concernant la maintenance
et l´assistance téléphonique du logiciel
´Planitech´ avec la société BODET
1 000,64 € HT
soit
1 196,76 € TTC 79
36 L-20101000 Direction de la Réglementation et de la
Sécurité
Convention relative a la collecte et au
recyclage des metaux issus de l´activité du
crématorium
Recettes :
Déchets
métalliques non
ferreux en vrac :
2,50 € le kilo
Déchets
métalliques en
vrac (non triés) :
0,05 € le kilo
81
37 L-20100881 ENSEIGNEMENT
LéZ´arts vivants - Convention réglant
l´organisation d´un spectacle pour les
Centres de Loisirs le 24 décembre 2010
500,00 € TTC 83
38 L-20100900 ENSEIGNEMENT
C.E.M. Eveil musical Convention réglant
l´organisation d´activités périscolaires pour
les écoles de Niort, Janvier à mars 2011
1 290,00 € TTC 85
39 L-20100907 ENSEIGNEMENT
GROUPE ORNITHOLOGIQUE DEUX-
SEVRES - Convention réglant
l´organisation de séances d´observation
ornithologique pour l´école élementaire
Ernest Pérochon
330,00 € TTC 87 6
40 L-20100909 ENSEIGNEMENT
SOUCHE NIORT TENNIS DE TABLE -
Convention de partenariat réglant
l´organisation de séances d´initiation de
tennis de table pour les enfants de l´école
Ferdinand Buisson.
A titre gratuit 89
41 L-20100917 ENSEIGNEMENT
Mylène TEYTAUD - Convention réglant
l´organisation d´une exposition d´oeuvres
au groupe scolaire Jean Mermoz
150,00 € TTC 91
42 L-20100933 ENSEIGNEMENT
IMAGINIORT - Convention réglant
l´organisation d´un spectacle pour les
enfants des centres de loisirs le 31
décembre 2010
550,00 € TTC 94
43 L-20100945 ENSEIGNEMENT
STADE NIORTAIS - ATHLETISME -
Convention réglant l´organisation
d´activités périscolaires pour les école de
Niort - Janvier à mars 2011
330,00 € TTC 96
44 L-20100946 ENSEIGNEMENT
A.S.N. BASKET - Convention réglant
l´organisation d´activités périscolaires pour
les écoles de Niort - Janvier à mars 2011
330,00 € TTC 98
45 L-20100947 ENSEIGNEMENT
ECHIQUIER NIORTAIS - Convention réglant
l´organisation d´activités périscolaires pour
les écoles de Niort - Janvier à mars 2011
1 290,00 € TTC 100
46 L-20100948 ENSEIGNEMENT
COMPAGNIE EGO - DANSE HIP-HOP -
Convention réglant l´organisation
d´activités périscolaires pour les écoles de
Niort - Janvier à mars 2011
990,00 € TTC 102
47 L-20100949 ENSEIGNEMENT
TAEKWONDO CLUB NIORT - Convention
réglant l´organisation d´activités
périscolaires pour les écoles de Niort -
Janvier à mars 2011
330,00 € TTC 104
48 L-20100950 ENSEIGNEMENT
VENT D´OUEST - GYMNASTIQUE -
Convention réglant l´organisation
d´activités périscolaires pour les écoles de
Niort - Janvier à mars 2011
660,00 € TTC 106
49 L-20100951 ENSEIGNEMENT
U.A.N. ST FLO - FITNESS et
GYMNASTIQUE- Convention réglant
l´organisation d´activités périscolaires pour
les écoles de Niort - Janvier à mars 2011
1 950,00 € TTC 108 7
50 L-20100952 ENSEIGNEMENT
G.O.D.S. - ORNITHOLOGIE - Convention
réglant l´organisation d´activités
périscolaires pour les écoles de Niort -
Janvier à mars 2011
330,00 € TTC 111
51 L-20100953 ENSEIGNEMENT
CAPOIER´ART - CAPOEIRA -Convention
réglant l´organisation d´activités
périscolaires pour les écoles de Niort -
Janvier à mars 2011
1 290,00 € TTC 113
52 L-20100954 ENSEIGNEMENT
LES ATELIERS BALUCHON - THEATRE -
Convention réglant l´organisation
d´activités périscolaires pour les écoles de
Niort - Janvier à mars 2011
1 020,00 € TTC 115
53 L-20100957 ENSEIGNEMENT
SANTOSHA - YOGA -Convention réglant
l´organisation d´activités périscolaires pour
les écoles de Niort - Janvier à mars 2011
570,00 € TTC 117
54 L-20100969 ENSEIGNEMENT
OLIVIER LE NAN - Convention réglant
l´organisation d´une exposition d´oeuvres
au groupe scolaire Jean MERMOZ
150,00 € TTC 120
55 L-20100980 ENSEIGNEMENT
CatARTsis - Expression artistique -
Convention réglant l´organisation de
séances d´activités périscolaires pour les
écoles de Niort - Janiver à mars 2011
1 290,00 € TTC 123
56 L-20100850 ESPACES VERTS ET NATURELS
aménagement paysager d´un espace vert
rue des grands champs - consultation par
procédure adaptée - décision d´attribution
du marché
47 051,11 € TTC 126
57 L-20100931 ESPACES VERTS ET NATURELS
aménagement paysager dans le parc du
château de chantemerle - attribution du
marché de travaux
50 312,70 € TTC 128
58 L-20100911 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation
de spectacle : ´Le bestiaire Imaginaire´
2 000,00 € TTC 130
59 L-20100912 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation
d´un spectacle : ´Infrenchinzetext´
2 500,00 € TTC 134
60 L-20100925 EVENEMENTS
Surveillance du marché de Noël 2010 20 453,94 € TTC 141 61 L-20100989 DIRECTION DES FINANCES
Modification de l´objet de la régie de
recettes pour l´aérodrome
/ 143
62 L-20110004 DIRECTION DES FINANCES
Exercice 2011 - Ouverture de crédit de
trésorerie de 8 millions d´euros.
/ 145 8
63 L-20100624 PARC EXPO FOIRE
Parc des Expositions-Acquisition et
Installation d´un videoprojecteur au Centre
de Rencontre et de Communication
34 900,00 € HT
soit
41 740,40 € TTC
147
64 L-20100784 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions - Avenant n° 1- Matériel
de spectacle pour le Centre de rencontre et
de communication
165,35 € HT
soit
197,76 € TTC
149
65 L-20100873 PARC EXPO FOIRE
Foirexpo-Marché conception du visuel de
la campagne de promotion de la foirexpo
2011
6 455,00 € HT
soit
7 720,18 € TTC
151
66 L-20100902 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions - Acquisition d´une
centrale de captation des dechets et de
filtration de l´air pour l´atelier menuiserie.
14 600,00 € HT
soit
17 461,60 € TTC
153
67 L-20100923 PARC EXPO FOIRE
Parc des Expositions - Marché à procédure
adaptée Evolution GPS
5 470,00 € HT
soit
6 542,12 € TTC
155
68 L-20100944 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions- Marché à procédure
adaptée Geste Scenique
2 815,00 € HT
soit
3 366,74 € TTC
157
69 L-20100955 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions-Marché à procédure
adaptée Publi-sons
3 450,00 € HT
soit
4 126,20 € TTC
158
70 L-20100968 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions - Marché à procédure
adaptée TEDELEC
3 970,00 € HT
soit
4 748,12 € TTC
159
71 L-20101008 FORMALITES CITOYENNES
MAPA - Accueil et qualité des services -
Accompagnement de la démarche qualité
16 684,20 € TTC 160
72 L-20100887 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de matériels de
radiocommunication
34 820,34 € HT
avec une reprise de
3 851,12 € TTC
162
73 L-20100888 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture, installation et mise en service
de trois stations privatives de distribution
de FOD/gazole
39 910,52 € TTC 163
74 L-20100920 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
rayonnages d´archives
23 232,37 € TTC
165
75 L-20100977 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
fourniture et installation de mobilier pour la
salle de réunion et de spectacle du CSC
Clou Bouchet
Lot n° 1 (chaises):
8 544,46 € TTC
Lot n° 2 (tables) :
4 847,15 € TTC
Lot n° 3 (écran):
4 126,20 € TTC
Lot n° 4 (scène):
8 706,28 € TTC
167
76 L-20100985 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
marché subséquent consommables
informatiques 1er semestre 2011
52 360,87 € TTC 169
77 L-20100990 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Contrat de maintenance machine
compteuse de pieces
736,60 € TTC 170 9
78 L-20101021 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Avenant n° 1 au marc hé d´audit pour la
rationalisation et l´optimisation des
moyens d´impression
/ 172
79 L-20100928 ORGANISATION GENERALE ET CONTROLE
DE GESTION
Marché à Procédure Adaptée - Etude de
positionnement du Parc des Expositions de
Noron par la Société SCET
29 780,40 € TTC 173
80 L-20100874 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d´occupation
du 26 décembre 2006 entre la Ville de Niort
et l´Etat - Ministère de l´éducation nationale
/ 174
81 L-20100940 PATRIMOINE ET MOYENS
Cession d´un véhicule au titre de la prime à
la casse (19)
/
175
82 L-20100941 PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire La Mirandelle : fourniture
de gaz naturel
4 000,00 € TTC
(pour un an) 176
83 L-20100942 PATRIMOINE ET MOYENS
Achat d´un véhicule Renault MODUS
Dynamique
12 953,47 € TTC
177
84 L-20100943 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 2 à la convention d´occupation
de locaux en date du 1er décembre 2004
entre la Ville de Niort et l´Association ´La
Colline´
/ 178
85 L-20100971 PATRIMOINE ET MOYENS
Achat d´une traceuse de lignes citadine et
d´un groupe hydraulique
Lot n° 1 (traceuse) :
15 511,37 € HT
soit
18 551,60 € TTC
Lot n° 2 (groupe
hydraulique) :
6 171,35 € HT
soit
7 380,93 € TTC
179
86 L-20100972 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 2 au contrat de locatio n en date
du 24 janvier 2001 entre la Ville de Niort et
la Fédération du Secours Populaire
Français des Deux-Sèvres - Comité de Niort
Valeur locative
mensuelle :
1 063,92 €
après révision
180
87 L-20100974 PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et le Centre communal d´action
sociale (CCAS) de Niort d´une partie des
locaux de l´Espace Michelet
Redevnce
d’ocupation :
1 102,92 €/mois
provision pour
charges
mensuelles:
395,00 €
181
88 L-20100975 PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et l´Association ´Niort Patiglace´ d´un
local sis 115, 115 bis avenue de La
Rochelle
Valeur locative
mensuelle :
56,32 €
183 10
89 L-20100976 PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et l´Association ´Les Amis des
Oiseaux des Deux-Sèvres´ d´un local sis
115, 115 bis avenue de La Rochelle
112,64 €/mois 184
90 L-20100987 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 au bail à location entre la Ville
de Niort et Monsieur Francis MATHIEU de
mise à disposition d´un garage situé 15 rue
Berthet à Niort en date du 15/05/1998
/ 185
91 L-20100988 PATRIMOINE ET MOYENS
Etude d´impacts à l´Aérodrome de Niort-
Souché
25 150,00 € HT
soit
30 079,40 € TTC
186
92 L-20100998 PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d´occupation du logement sis
113 avenue de la Rochelle
Loyer :
250,00/mois
charge :
50,00 €/mois
188
93 L-20101023 PATRIMOINE ET MOYENS
Stade Grand-Croix - Construction de
vestiaires/sanitaires et d´un club house -
Choix d´un Maître d´oeuvre
49 120,00 € HT
soit
58 747,52 € TTC
190
94 L-20101024 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 3 à la convention d´occupation
de locaux en date des 13 janvier et 11
février 2005 entre la Ville de Niort et
l´Association Départementale d´Aide aux
Victimes des Deux-Sèvres ´AVIC 79´
/ 192
95 L-20110000 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d´occupation
en date du 29 juin 2005 entre la Ville de
Niort et l´Association de loisirs pour
enfants à pathologie autistique de Niort
(ALEPAN), d´une partie des bâtiments
intégrés aux locaux du groupe scolaire
Edmond Proust
Valeur locative
annuelle :
160,18 € au
prorata du temps
d’occupation
194
96 L-20110001 PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d´occupation
en date du 13 novembre 2009 entre la Ville
de Niort et l´association ´nouvelle vie sans
alcool´, d´une partie des bâtiments intégrés
aux locaux du groupe scolaore Edmond
Proust
Valeur locative
annuelle :
127,93 € au
prorata du temps
d’occupation
195
97 L-20110002 PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d´occupation à titre précaire et
révocable du terrain cadastré BE N° 289
entre la Ville de Niort et Monsieur
TAVENEAU Thierry et Madame MARTIN
Nicole
Redevance
d’occupation
annuelle :
40,63 €
196
98 L-20110003 PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Relevé topographique
2 000,00 € HT
soit
2 392,00 € TTC
198 11
99 L-20110006 SECRETARIAT GENERAL
Honoraires SCP Thouin-Palat - affaire M.
Ecale
2 000,00 € 200
100 L-20110007 SECRETARIAT GENERAL
Honoraires SCP Pielberg / Kolenc- affaire
ECALE -
14,18 € TTC 201
101 L-20101001 SECRETARIAT DES ELUS
Formation groupe d´élus de la Majorité
´Liens entre urbanisme qualité de vie et
épanouissement de l´être humain´
358,80 € TTC 202
102 L-20100916 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Aménagement du centre bourg de St
Liguaire : relevé topographique et plan des
réseaux
Relevé
topographique :
3 501,45 € HT
soit
4 187,73 € TTC
Plan de réseaux :
1 004,40 € HT
soit
1 201,26 € TTC
204
103 L-20100986 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
aménagement voiries et réseaux de la rue
des Prés du Pairé - contribution financière
pour une extension du réseau public de
distribution d´électricité
44 384,05 € HT
soit
53 083,32 € TTC 206
104 L-20100993 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
aménagement rue angélina faity - travaux
de réseau d´eau potable - signature du
devis
14 951,95 € HT
soit
17 882,53 € TTC
208
LE CONSEIL ADOPTE
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD