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Conseil Municipal - CM 25 02
Document publié le Lundi 25 février 2019 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 02)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2019
Le 25 février deux mil dix-neuf à 19 h 00, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, LEVIGNEUX, CASTOT, LEGRAS,
VAUCLIN
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS,
ADAM, PECKRE
Étaient absent(e)s : Sandrine PERRIAU pouvoir à Stéphane GONDARD
Mmes LESEIGNEUR, RASSET
Mrs DUFLO, LECONTE
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
TRAVAUX TERRAIN DE FOOTBALL
M. Gondard signale que nous avons appris que les vestiaires sont trop petits pour répondre au
classement de la catégorie 5 du terrain. Ils font 12 m2 chacun alors que la norme doit être de
20m2. Des travaux de démolition de cloisons intermédiaires sont à prévoir.
Le devis de M. Ratieuville est présenté au conseil municipal s’élève à 6084 € TTC, auquel
s’ajoute le remplacement de la porte principale et l’escalier des vestiaires pour un montant
total de 17 930 € HT, soit un total de 24 014 € HT. Le conseil municipal approuve à
l’unanimité et décide de solliciter une subvention auprès de la Fédération Française de
Football.
ECLAIRAGE DU STADE
Pour l’éclairage le conseil municipal choisit un éclairage simple. L’éclairage serait placé sur
des mats de 14 m et pourra servir pour les entrainements sur le petit terrain. M. Leblanc
rencontre M. Ramond du SDE76, sur place demain pour établir le devis et programmer les
travaux.
PANNEAU SALLE DES LOISIRS
Monsieur le Maire propose de changer le panneau fixé sur la salle des loisirs et invite le
conseil municipal à réfléchir sur le nom à lui attribuer, « l’Espace des loisirs » est retenu. TRAVAUX SUR CHATEAU D’EAU
M. PECKRE expose la proposition de M. THILVERT de VEOLIA de remplacer le système de communication défectueux entre le forage et le réservoir.
Actuellement, le réservoir communique avec la station de pompage par l’intermédiaire de deux postes de télégestion Sofrel reliés par un câble blindé enterré. Cette ligne de liaison est vieillissante et occasionne des défauts de communication qui engendrent des manques d’eau ponctuels dans le château d’eau.
La proposition de VEOLIA passe par la modernisation et la fiabilisation de cette ligne en la remplaçant par une liaison sans fil radio et sans licence. Ce nouveau système n’étant pas soumis à un opérateur, au temps, ou à des problèmes d’extraction.
Le coût est d’un montant de 3 859.93€ HT, soit 4 631.92€ TTC.
Après examen, le Conseil Municipal décide de
de valider la proposition faite par VEOLIA pour un montant estimatif de 3 859.93€HT
d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document en application de la présente délibération
IMPLANTATION D’UN COLUMBARIUM AU CIMETIERE
Considérant que nous avons des demandes de plus en plus fréquentes pour le dépôt d’urnes
funéraires, Monsieur le Maire présente un devis établi pour plusieurs modèles, à savoir :
Modèle CASSIOPE Rose chinois Gris Zéphir
4 cases 3 420.00 € 2730. 00 €
8 cases 5790. 00 € 4740. 00 €
12 cases 8 160. 00 € 6 750. 00 €
Le conseil municipal après en avoir délibéré, porte son choix sur le modèle gris Zéphir 12
cases, pour 6 750. 00 € TTC.
REMPLACEMENT DE LA MONOBROSSE A L’ECOLE
M. Peckre présente les deux devis pour le remplacement de la mono-brosse à l’école, à
savoir :
Eurosteam pour 1165.44 € TTC
Adelya pour 1030. 80 € TTC Ayant été très satisfait de l’ancienne brosse Eurosteam, M. Peckre conseille de reprendre cette
marque pour un montant de 1165. 44 €, le conseil municipal donne son accord.
EXTINCTEURS A REMPLACER EN 2019
M. Leblanc informe le conseil municipal qu’un seul extincteur à l’église doit être remplacé
pour un montant de 110.40 €.
CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT)
Vu la délibération de la communauté de Communes Inter Caux Vexin du 6 décembre 2018,
instituant à compter du 1er janvier 2019 le régime de la fiscalité professionnelle unique, et
décidant de la création d’une commission CLECT.
La composition de cette commission est composée d’un représentant de chaque commune
membre. Monsieur le Maire propose de désigner Philippe PECKRE pour participer à ces
commissions. Le conseil donne son accord.
DELIBERATION POUR ACCEPTER UN DON POUR LE CENTRE AERE
L’Association « Les Anémones » de Cottévrard, en cours de dissolution, a décidé d’attribuer
une somme de huit cents euros à la commune de Bosc le Hard, pour la gestion du CLSH
auquel participent les enfants de Cottévrard. Le conseil municipal accepte ce don.
MESURE DES RELEVES DE VITESSE - RUE D’ AUGEVILLE
Monsieur le Maire présente les résultats des relevés de vitesse effectués rue d’Augeville par la
Direction des Routes. Il est préconisé de mettre des bandes blanches de ralentissement au
niveau de la patte d’oie ; les avis du conseil municipal étant divergents. Monsieur le Maire
décide de demander conseil à M. Folligné de la Direction des Routes.
CENTRE DE LOISIRS DE FEVRIER
Monsieur Gondard présente le bilan, soit 18 enfants inscrits, nombre en diminution ; Des
familles ne semblent pas avoir eu les renseignements nécessaires à l’inscription.
Pour la prochaine session il faudra envisager une réduction du nombre d’animateurs. QUESTIONS DIVERSES
CESSION DU TERRAIN FACE AU TERRAIN DU LOTISSEMENT LES COQUELICOTS
Pour information : L’Acte a été signé mercredi 20 février 2019, pour un euro symbolique.
TRAVAUX A LA RESIDENCE AUTONOMIE SAINT JEAN
Le début des travaux est prévu pour lundi prochain. Une salle de bains témoin sera mise en
place.
OCCUPATION DE VOIRIE
Une demande d’occupation de voirie pour vendre des crêpes, les vendredis de 18 à 22 h. Le
conseil donne son accord.
DEMANDES DE SUBVENTIONS DIVERSES
SSIAD du Cailly : Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 255 € pour 2019.
Le bilan 2018 devra être transmis. Le conseil municipal donne son accord.
AGENDAS :
Concert à l’église : le samedi 2 mars prochain à 20 h 30. Prévoir un pot de l’amitié pour
accueillir les concertistes.
Congrès des Anciens Gendarmes : le 10/03 à la salle des sports organisé par P Peckre.
Foulées bolhardaises : le 17/03
30/04 rencontre chorales scolaires dans le gymnase à 18 h 00.
Cerfs - volants : le 7 septembre
Son et lumière : les 13 et 14 septembre
Travaux voirie rue Sire de Bosc Rohard : début travaux après le 1er mai durée 10 jours
environ.