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unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 14 2024 formation gemapi tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 14 2024 formation gemapi tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Justice et droit,
Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
1,
allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
— BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél
: 03.22.39.40,40
OBJET
:
Formation
de
la commission
Environnement-
GEMAPI
remplace
la délibération
du
10
juillet
2020}
Date
de
convocation
:
1 février
2024
Date
de
séance :
7 février
2024
Date
d'affichage
:
14
février
2024
Membres
en
exercice
: 55
Membres
présents
: 39
Membres
votants
: 44
Jours
et
heures
d'ouverture
:
du
lundi
au
jeudi
de
8h30
à
12h00
de
13h30
à
17h00
du
vendredi
de
8h30
à 12h00
Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-14
_2024-DE
N°
14/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
février
le
conseil
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Crouy-Saint-Pierre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON. Etaient
présents
:
Mmes
BENEDINI,
DUFRENOY,
LEPOIX,
LEBRUN,
DIRUY
ROUSSEL,
SOUILLARD,
DE
ALMEIDA,
MINET,
LEMAIRE,
ALEXANDRE,
Mrs
LEITAO,
DE
LIMERVILLE,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY
VIGNON,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
DELAFOSSE,
COLOMBEL,
CARPENTIER,
BEC,
FRANCOIS,
WALIGORA,
OLIVIER,
DELVIELF,
BELLAREDIJ,
PARMENTIER,
CARE,
DELATTRE,
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
GROSSEL,
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
CHEVALIER,
CAPRON,
LICOUR,
CERNEY
Mrs
PINCHON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
MAUGER,
GUILLOT,
MADANI-BUTIN,
BLAIZEL,
TIRMARCHE,
HENRY,
BOULLET,
LEBLANC
D, LEBLANC
JM.
M
ALEXANDRE
donne
pouvoir
à
MME
BENEDINI
M
MAUGER
donne
pouvoir
à M
CARPENTIER
M
HENRY
donne
pouvoir
à M
PARMENTIER
MME
LICOUR
donne
pouvoir
à
M
DELATTRE
MME
CERNEY
donne
pouvoirà
M
DUCROTOY
Secrétaire
de
séance
: MME
SOUILLARD
AAOH
ERCROE AREA
HO
OR AN
La
séance
étant
ouverte,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les statuts
de
la Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
actuellement
en
vigueur,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
délibérer
à
nouveau
pour
désigner
les
membres
de
la commission
Environnement-GEMAPI,
EXPOSE
DES
MOTIFS :
Monsieur
le
Président
expose
: M
GACQUER
n'étant
plus
délégué
communautaire
pour
la
commune
de
Berteaucourt
les
Dames,
il
convient
de
délibérer
à
nouveau
pour
procéder
à
son
remplacement
au
sein
de
la commission
Environnement-GEMAPI. Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-14
_2024-DE
Après
en
avoir
délibéré,
sont
élus,
à
l'unanimité,
membres
de
la
Commission
Environnement-GEMAPI
:
Président
:
Monsieur
Antony
DELVILLE,
Adjoint
de
la commune
de
Picquigny,
Vice-Président
de
la structure
intercommunale Membres
:
Madame
Annick
LEMAIRE
Madame
Brigitte
LEPOIX
Monsieur
Éric OLIVIER
Monsieur
Marcel
POISSON
Monsieur
Jean
LUC
WALIGORA
Monsieur
Joël
BOULARD
Monsieur
Vincent
PARMENTIER
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
indiqués
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.