Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 18 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 17 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 14 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 151 202
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 119 202
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 122 202
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 167 202
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 163 202
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 13 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 85 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 16 2024 formation comission assainissement tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 16 2024 formation comission assainissement tampon)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit,
Département
de
la Somme
Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
1,
allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
—
BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél
: 03.22.39.40.40
OBJET
:
Formation
de
la commission
assainissement
(remplace
la
délibération
du 10
juillet
2020)
Date
de
convocation :
1 février
2024
Date
de
séance
:
7 février
2024
Date
d'affichage :
44
février
2024
Membres
en
exercice
: 55
Membres
présents
: 39
Membres
votants
: 44
Jours
et
heures
d'ouverture
:
du
lundi
au
jeudi
de
8h30
à
12h00
de
13h30
à
17h00
du
vendredi
de
8h30
à 12h00
Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-18
2024-DE
N°16/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
l'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
février
le
conseil
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Crouy-Saint-Pierre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON. Etaient
présents
:
Mmes
BENEDINI,
DUFRENOY,
LEPOIX,
LEBRUN,
DIRUY,
ROUSSEL,
SOUILLARD,
DE
ALMEIDA,
MINET,
LEMAIRE,
ALEXANDRE,
Mrs
LEITAO,
DE
LIMERVILLE,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY,
VIGNON,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
DELAFOSSE,
COLOMBEL,
CARPENTIER,
BEC,
FRANCOIS,
WALIGORA,
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDIJ,
PARMENTIER,
CARLE,
DELATTRE,
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
GROSSEL,
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
CHEVALIER,
CAPRON,
LICOUR,
CERNEY,
Mrs
PINCHON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
MAUGER,
GUILLOT,
MADANI-BUTIN,
BLAIZEL,
TIRMARCHE,
HENRY,
BOULLET,
LEBLANC
D,
LEBLANC
JM.
M
ALEXANDRE
donne
pouvoir
à
MME
BENEDINI
M
MAUGER
donne
pouvoir
à
M
CARPENTIER
M
HENRY
donne
pouvoir
à M
PARMENTIER
MME
LICOUR
donne
pouvoir
à
M
DELATTRE
MME
CERNEY
donne
pouvoir
à M
DUCROTOY
Secrétaire
de
séance
: MME
SOUILLARD
AR
HOHCHOH
HE HARAS
La
séance
étant
ouverte,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les statuts
de
la Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
actuellement
en
vigueur,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
délibérer
à
nouveau
pour
désigner
les
membres
de
la
commission
assainissement,
EXPOSE
DES
MOTIFS :
Monsieur
le
Président
expase
: M
GACQUER
n'étant
plus
délégué
communautaire
pour
la
commune
de
Berteaucourt
les
Dames,
il
convient
de
délibérer
à
nouveau
pour
procéder
à
son
remplacement
au
sein
de
la
commission
assainissement. Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-18
2024-DE
Après
en
avoir
délibéré,
sont
élus,
à
l’unanimité,
membres
de
la
Commission
assainissement
:
Président
:
Monsieur
Nicoias
MARÉCHAL,
Maire
de
DOMART
EN
PONTHIEU,
Vice-Président
de
la
structure
intercommunale. Membres : Madame
Sylvie
DE
ALMEIDA
Madame
Brigitte
LEPOIX
Monsieur
Anthony
DELVILLE
Monsieur
Manuel
GUILLOT
Monsieur
Éric OLIVIER
Monsieur
Antony
DELASSUS
Monsieur
Joël
BOULARD
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
indiqués
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.
Le
Président
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
préfecture
le
13
février
2024
et de
sa
publication
le
14
février
2024.