Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 du 1er decembre 2023

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 du 1er decembre 2023 Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Cazaubon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 du 1er decembre 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAZAUBON

1er décembre 2023 à 12 heures 30 en Mairie de Cazaubon

L’an deux mille vingt-trois, le un du mois de décembre, à douze heures trente, le Conseil Municipal de CAZAUBON, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie de CAZAUBON, sous la présidence de Madame Isabelle TINTANÉ, Maire.

Présents ou représentés : Mme Isabelle TINTANÉ, Maire ; M. Didier EXPERT, Mme Elisabeth DOUMENJOU, M. Pierre DELHOSTE, Mme Marie BERNARD DE WILDE et M. Régis LAPORTE, Maires adjoints ; M. Henri DIEDERICH, Mme Monique DRAPIER, M. Guy BERNADET, Mme Catherine MONCASSIN, Mme Stéphanie CHARBONNIER, Mme Angélique DAULAN (pouvoir à Mme Isabelle TINTANÉ), Mme Marie-Ange PASSARIEU, M. Jean-Marc BOULIN, conseillers municipaux. Étaient excusés : M. Max DUMOLIÉ, M. Franck BIBÉ, Mme Céline BIBÉ, M. Jean-Bernard BIDAN et M. José RIPOLL, conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : Mme Stéphanie CHARBONNIER.

Étaient présents : M. Christophe VILLEMAGNE, DGS et Mme Marianne DUPEYRON, rédacteur.

Constatant la majorité des membres présents ou représentés, Madame le Maire confirme que l’assemblée peut valablement délibérer.

Ordre du jour : N° délibération

Budget principal de la Commune – DM n° 2 D 23.06.01

Budget principal de la Commune – DM n° 2.

Mme TINTANÉ indique qu’une décision modificative est nécessaire sur le chapitre 012 (rémunérations du personnel) car les virements de crédits au titre de la fongibilité ne s’appliquent pas pour ce chapitre budgétaire.

M. VILLEMAGNE expose que lors de la préparation du budget 2023, il avait appliqué une augmentation de 9% par rapport à l’année 2022. Plusieurs éléments ont concouru à une hausse de ce chapitre : la hausse générale du point indiciaire, la prime de 100 € mensuelle pour chaque agent, la hausse de 9 points des petits échelons de la grille indiciaire de la catégorie C impactant tous les saisonniers, la prolongation d’un mois des saisonniers du technique ...Il prie l’assemblée de l’excuser de ne pas avoir assez pris en compte toutes ces hausses et d’avoir sous- estimé ce chapitre 012.

Le chapitre 65 supporte principalement les grosses dépenses liées aux travaux d’éclairage public (par le Syndicat d’Électrification du Gers), les subventions communales, les subventions aux budgets annexes, transport et OMTT et les rémunérations et charges des élus. Les travaux d’éclairage public, liés notamment au sinistre grêle de juin 2022, n’ont pas encore été réalisés et ne seront donc pas réglés sur cette année budgétaire ; il est proposé de minorer ce chapitre de 22 000 € et de basculer cette somme au chapitre 012.

Répondant à Mme PASSARIEU, M. VILLEMAGNE indique que, sur le tableau des emplois, 30 emplois permanents sont pourvus et que 18 saisonniers maximum sont intervenus cet été de juillet à octobre.

Mme TINTANÉ complète en indiquant que la Base de l’Uby a accueilli le même nombre de saisonniers que l’an passé, que les espaces verts ont eu des saisonniers jusqu’en octobre et qu’un jeune apprenti a été repris en septembre suite à l’échec de son examen.

Mme PASSARIEU précise que la somme de 22 000 € n’est toutefois pas neutre.

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Mme TINTANÉ promet d’être plus pointilleux et de budgétiser suffisamment le chapitre 012 l’an prochain afin d’être plus à l’aise et réaliste jusqu’en décembre.

La décision modificative suivante est votée à la majorité des voix exprimées (1 abstention : M. BOULIN ; 2 voix contre : Mme PASSARIEU et Mme CHARBONNIER) :

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article (chap) - Opération Montant Article (chap) -

Opération

Montant

64131 (012) : Rémunérations 22 000,00

65568 (65) : Autres

contributions

- 22 000,00

Total Dépenses 0

Questions diverses :

Mme PASSARIEU demande, suite au dernier conseil municipal, à partir de quand les agents auront accès aux titres restaurants. Mme le Maire répond que le dispositif sera effectif au 1er janvier 2024.

Mme PASSARIEU demande, suite à la résiliation de la Commune au CNAS, ce qu’il va en être des primes qui étaient versées lors d’un départ à la retraite. Mme le Maire répond que les agents partant en retraite ne seront pas pénalisés par cette décision ; la Commune compensera.

La séance est levée à 12h45.