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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Cazaubon.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait deliberation CM du 1er dec 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1
DEPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNE DE CAZAUBON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
SÉANCE DU 1er DÉCEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le un du mois de décembre, à douze heures trente, le Conseil Municipal de CAZAUBON, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie de CAZAUBON, sous la présidence de Madame Isabelle TINTANÉ, Maire.
Présents ou représentés : Mme Isabelle TINTANÉ, Maire ; M. Didier EXPERT, Mme Elisabeth DOUMENJOU, M. Pierre DELHOSTE, Mme Marie BERNARD DE WILDE et M. Régis LAPORTE, Maires adjoints ; M. Henri DIEDERICH, Mme Monique DRAPIER, M. Guy BERNADET, Mme Catherine MONCASSIN, Mme Stéphanie CHARBONNIER, Mme Angélique DAULAN (pouvoir à Mme Isabelle TINTANÉ), Mme Marie-Ange PASSARIEU, M. Jean-Marc BOULIN, conseillers municipaux. Étaient excusés : M. Max DUMOLIÉ, M. Franck BIBÉ, Mme Céline BIBÉ, M. Jean-Bernard BIDAN et M. José RIPOLL, conseillers municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie CHARBONNIER.
Étaient présents : M. Christophe VILLEMAGNE, DGS et Mme Marianne DUPEYRON, rédacteur.
Constatant la majorité des membres présents ou représentés, Madame le Maire confirme que l’assemblée peut valablement délibérer.
Délibération du Conseil municipal publiée par affichage en Mairie le 5 décembre 2023. Télétransmise à la Sous-Préfecture de Condom le 5 décembre 2023 :
Délibération D.23.06.01
OBJET : Budget principal de la Commune – DM n° 2
La décision modificative suivante est votée à la majorité des voix exprimées (1 abstention ; 2 voix contre ; 11 voix pour) :
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (chap) - Opération Montant Article (chap) -
Opération
Montant
64131 (012) : Rémunérations 22 000,00
65568 (65) : Autres
contributions
- 22 000,00
Total Dépenses 0
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de PAU (application informatique « télérecours » ou par le biais de https://www.telerecours.fr ) dans un délai de deux mois à compter de la présente publication.