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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEN°9 CM du 22.03.26 Designation representants au SMEG visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 28/03/2026 S L OT
ID : 030-213000755-20260322-DE2026220326167-DE
PAGE TEUISUE N—
DEPARTEMENT du COMMUNE DE CAVEIRAC GARD EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRONDISSEMENT de DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL NÎMES
CANTON de ST GILLES N° DE20262203 _26/167
Du 22 mars 2026
à 10 heures 00
NOMBRE : L'an deux mille vingt-six, le 22 mars à dix heures, le Conseil Municipal
. nn, de la Commune de Caveirac étant réuni salle des Fêtes, après
De Conseillers en exercice : 27 | Convocation légale, sous la présidence de M. Jean-Luc CHAILAN, maire. De Présents : 25 Etaient présents: Mesdames et Messieurs Jean-Luc CHAILAN :
Isabelle MAZAY ; Marc SERVILE ; Catherine LAPIERRE; Cyril
De Votants : 27 GUERRE; Florence DUSSAUT : Jérôme BALLESTEROS: Odile
Absents ayant donné GIOVANNELLI ; Pascal MIARD ; Nathalie PERROT: Didier
PAQUETTE ; Sophie ESCUDIER ; Philippe GALLI ; Sophie GIMENO ;
En Ruben VANEL ; Valérie MARINARO ; Pauline DELOFFRE : Philippe
Absents excusés sans LOYAU : Gautier CASES ; Gwendoline PELLISSIER : Loïc CODOU : procuration : O Elisabeth CRES
; Patrick ETIENNE ; Antoine GIRON: Florence
COMTE Absents non excusés sans
procuration : O Étaient absents excusés avec procuration : Marcel DESPROGES
pouvoir à Jean-Luc CHAILAN ; Morganne SAUNIER pouvoir à Isabelle
Objet : Désignation des MABANT
délégués au sein du Syndicat Etaient absents excusés sans procuration :
Territoire d'Énergie Gard -
SMEG Etaient absents non excusés sans procuration : -
Monsieur le Maire, rapporteur,
Rappelle la nécessité de désigner les délégués de la commune au sein des syndicats intercommunaux et notam- ment au sein du syndicat Territoire d'Énergie Gard - SMEG.
Il propose en tant que Délégués Titulaires : Pascal MIARD et Patrick ETIENNE
et en tant que Délégués Suppléants : Cyril GUERRE et Ruben VANEL
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, et à l'UNANIMITE des membres présents
DESIGNE les délégués suivants pour représenter la commune au sein du syndicat Territoire d'Énergie Gard - SMEG
Délégués titulaires : Délégués suppléants :
Pascal MIARD Cyril GUERRE
Patrick ETIENNE Ruben VANEL
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
. À Caveirac, le 23 mars 2026
Le Maire D La Secrétaire de s LAS
Jean-Lue-CFAILAË (LE N Isabelle MAZAY- SS F= Fe j AM E+ KE ci 7 _ TR
Monsieur le Maire certifie souS-sa-respeksabimé té Ydractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant I$66 Administratif de Nîmes dans le délai de deux mois à compter de sa transmission auprès du représentant de l'Etat et de sa publication). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par site internet https://www.telerecours.fr
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