Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil du 18 mai 20132647
Déliberation - Conseil du 21 mai 20121447
Déliberation - Conseil du lundi 19 mai 20142138
Procès Verbal - Conseil des 23 mai et 1er juin 2020
Déliberation - Conseil du lundi 22 mai 20172423
Déliberation - Conseil du lundi 13 mai 2019
Conseil Municipal - Conseil municipal 23 mai 20111135
Déliberation - Conseil du lundi 13 mai 2019
Déliberation - Conseil du 18 juin 20120313
Déliberation - Conseil du lundi 18 juillet 2022
Compte-Rendu - Conseil du 18 mai 20152727
Document publié le Lundi 18 mai 2015 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 18 mai 20152727)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Éducation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 MAI 2015
PRESENTS : Tous les conseillers sauf Stéphane URBAIN, excusé.
SECRETAIRE DE SEANCE : Marie-Ange BOITEUX
COMPTES RENDUS DES REUNIONS :
CCPO :
Le Maire informe le conseil que les travaux voiries sont attribués à l'Entreprise BONNEFOY.
Coût : Voirie rue de l’abreuvoir 13 244 € et chemin des Gouffres 11 919 € à la charge de la
CCPO. Réseau pluvial chemin des Gouffres 12 306 € à la charge de la Commune.
A partir du 1°” juillet 2015, la DDT d’Ornans n'’instruira plus les dossiers d’urbanisme des
Communes. Un technicien a été recruté par la CCPO pour effectuer ce travail, une convention
sera signée prochainement.
SYDED :
Dominique BOURDICHON et Pierre PROST présentent le dispositif de remplacement des
lampes de sodium de l’éclairage public par des LED ; Le technicien du Syded chiffrera ces
travaux.
CIAS :
Célia MIOCHE a présenté un dispositif qui sera prochainement proposé aux habitants de la
CCPO. «JE TE DEPOSE » dispositif qui consiste à mettre en relation des chauffeurs de
voitures et des habitants qui se rendent dans les mêmes lieux.
EDUCATION 2000 :
Le projet éducatif territorial 2015/2018 résumant toutes les actions éducatives de notre
territoire a été présenté à la dernière réunion du syndicat, document référentiel qui permettra
d’obtenir des subventions. Le Conseil remercie tous les acteurs qui ont participé à la rédaction
de ce document et particulièrement à Madame LAVIGNE, parent d’élève de TREPOT.
DELIBERATIONS :
Le Conseil accepte l’achat d’un ordinateur pour assurer la comptabilité du secrétariat
suite au recrutement de Madame Stéphanie BORDENER. Accepté à l’unanimité.
Le conseil à l’unanimité décide de céder l’abri bus à Monsieur Stéphane ROLIN 2 chemin des
Gouffres, coût 200 €.
Ouvertures des crédits :
Budget assainissement : Il a lieu d’ouvrir des crédits au compte 673 Titres annulés pour
42.50 €, régularisation facturation SPANC.
Budget général : Il a lieu d’ouvrir des crédits au compte 2183 Matériel bureau (achat
ordinateur) pour 750 € et au compte 2188 autres immob.corporelles (complément dalles pour
jeux devant école ainsi que l’installation électrique du défibrillateur) pour 500 €.
2 ième
URBANISME : Le Maire informe du dépôt des dossiers suivants :
DP : CHABRIER Aurélie : « création d’une porte fenêtre » 7 rue du Chalet.
DP : GUILLIER Jérôme : «construction d’une piscine, prolongement et surélévation d’un
mur existant » 45 rue du Beau Séjour.
Avis favorable de la DDT pour ces deux dossiers. AFFAIRES DIVERSES :
ACCESSIBILITE :
Madame Sophie LHOMME, ingénieur conseil, a rédigé son rapport sur la mise aux normes
des bâtiments communaux (centre animation, église, musée et mairie) par rapport à
l’accessibilité. Le PEAD doit être déposé en Préfecture avant le mois de septembre. Le groupe
de travail examinera tous les travaux à exécuter et déterminera des priorités.
HORAIRE DE SONNERIE DES CLOCHES : |
Le conseil a décidé de maintenir la sonnerie de l’angélus à 6 h du matin et de supprimer la
répétition des heures. Proposition vote : 10 pour, 3 contre et une abstention.
GARAGE « Amis du Musée » :
Le Maire donne lecture du dernier courrier adressé à Monsieur MATHIEU par le conciliateur.
FETE DES MERES :
La réception en l’honneur des mamans se tiendra samedi 30 mai au centre animation à
20 h. Les enfants du village assurent le spectacle.
FLEURISSEMENT VILLAGE :
Sabrina HANRIOT-COLIN informe le conseil de l’achat des fleurs à l’entreprise BALLET de
Montferrand le Château pour les massifs du village. Devant la fontaine « Sur Loutre » un
jardin de plantes aromatiques est installé. Ces plantes sont à la disposition de tous les
habitants de TREPOT, chacun pourra venir prélever quelques feuilles.
REPAS DES ANCIENS :
Les deux premiers dimanches de décembre étant réservés pour les élections régionales, le
repas des anciens est avancé au dimanche 29 novembre 2015.
BOIS :
La commission bois a procédé ce samedi 15 mai au cubage des lots de l’affouage et du
branchage. Le débardage est possible à partir du samedi 23 mai à 13 h 30. Quelques
conseillers sont surpris du volume important de certains affouagistes.
SECRETAIRE DE SEANCE
Marie-Ange BOITEUX A