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Document publié le Lundi 19 mai 2014 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du lundi 19 mai 20142138)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Sécurité routière,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 MAI 2014
PRESENTS : Tous les conseillers.
SECRETAIRE DE SEANCE : Sabrina HANRIOT-COLIN
Le compte rendu de conseil du 15 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Les délibérations suivantes sont adoptées à l’unanimité pour :
Référent sécurité routière :
Suite à la circulaire du 6 mai 2014, il a lieu de nommer un référent sécurité routière. Stéphanie
MILLET a accepté ce poste.
Plan d’alignement :
Monsieur GAUME, géomètre est intervenu le vendredi 10 mai 2014 sur la rue de l’Ecole et la rue
de l’Église avec les propriétaires concernés. La commune propose la vente du terrain à 30 € le m2
aux riverains.
La commune étudie la poursuite du plan d’alignement, rue du Noyer, rue du Beau-Séjour, rue du
Chalet et rue des Vergers. Le montant global des devis du géomètre s’élève à 12 437.70 €.
Ces devis ne seront validés qu’après une nouvelle rencontre avec le géomètre.
Modification des statuts au Syndicat intercommunal « Education 2000 » :
Le Conseil Municipal valide la modification statutaire (article 4) pour le nombre de représentant par
commune. Le nombre de délégués passe à 4 au lieu de 3 élus par commune.
Défibrillateur :
Le Maire rappelle que le conseil précédent avait pris la décision de principe d’acquisition et
installation d’un défibrillateur. Le Conseil autorise le Maire à établir le dossier de subvention pour
la dotation « réserve parlementaire 2014 ».
COMPTE RENDU DES DERNIERS REUNIONS :
Haute-Loue : Election du président : Monsieur BOUQUET Philippe.
Communauté de Communes du Pays d’Ornans : Election du président : Monsieur GRENIER
Jean-Claude.
Education 2000 : Election du président : Monsieur MONIOTTE Jacques.
Projet : une étude est menée pour l’acquisition de la maison située rue de l’Ecole à Tarcenay.
Visite du Château d’Uzel par quelques membres du Syndicat pour étudier des propositions pour les
repas.
Syndicat Intercommunal du Plateau de Tarcenay : Election du président : Monsieur VERGEY
André.
Les conseillers ont participé à une visite des bâtiments communaux sur le site de Tarcenay.
À partir du 1° juin un nouveau planning de répartition des ouvriers dans les cinq communes sera
mis en place.
Affaires en cours et diverses :
- Elections européennes : Le bureau de vote est ouvert de 8 à 18 h au centre d’animation le
dimanche 25 mai 2014.
- Téléthon : Cette année le téléthon se déroulera à TREPOT le weekend du 5 décembre 2014, de
ce fait le repas des Anciens sera repoussé au dimanche 14 décembre 2014. Photocopieur : Le conseil accepte la proposition d’avenir bureautique pour une location d’un
nouveau photocopieur pour une location mensuelle de 230 €.
Sécurité du village : Le conseil prend connaissance du courrier de Madame Brigitte PETON
quant à la vitesse des automobilistes rue du Beau Séjour. Une étude pour la sécurité dans le
village va être engagée avec le Conseil Général.
Bibliothèque : Stéphanie MILLET et Sophie BARTOLOZZI nous font part de leur prise de
contact avec l’équipe de la bibliothèque. Une réunion est prévue le 28 août 2014.
Dépôt de pneus : Un dépôt sauvage de pneus a été effectué chemin de Vorviennans. Dépôt
constaté par la gendarmerie. Une partie a été récupérée lors du ramassage des monstres.
SECRETAIRE DE SEANCE
Sabrina HANRIOT-COLIN