Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 7 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 5 SUBVENTION INVESTISSEMENT ASSOCIA
Déliberation - 2025 07 01 DCM 9 COMMUNICATION DECISIONS
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 1 PRESENTATION PCS
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 3 CESSION ABRIBUS REGION
Déliberation - 2025 10 07 DCM 6 SYNDICAT INITIATIVE SUBVENTIONNEM
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 8 REFORME CMO MODIFICATION RIFSEEP
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 2 CONVENTION CCHCPP SOLUTION INFOR
Déliberation - 2025 10 07 DCM 5 SAPEURS POMPIERS SUBVENTION EXCEP
Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 6 Versement Subvention Maternelle Rentree en Musique
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 07 01 DCM 6 Versement Subvention Maternelle Rentree en Musique)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Nombre des membres
du Conseil municipal
élus :
23
Conseillers
en fonction :
22
Conseillers présents :
18
Date d'envoi de la
convocation :
27 juin 2025
Entendu l'exposé suivant :
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
VILLE DE COURCELLES-CHAUSSY
ARRONDISSEMENT DE METZ
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 1e juillet 2025
Sous la présidence de M. Luc GIAMBERINI, Maire
Secrétaire de séance : Mme Angèle LIPPOLIS
Présents :
Mme Christelle BARTHEL: M. Guillaume BERNEZ; M. Eric BOILEAU; Mme Nicole
BURGER ; Mme Païricia CANTERI ; M. Bruno FREUDL ; M. Laurent GARCIA ; M. LUC
GIAMBERINI : M. Patrick GRELOT ; M. Jean-Paul LARISCH ; Mme Angèle LIPPOLIS ;
M. Etienne LOGNON ; M. Cyril NEIS ; Mme Peggy RASQUIN ; Mme Armelle REISER-
LAGRUE ; Mme Sabine RONGVAUX ; M. Patrick SILOV-TEPIC : Mme Marie WUJEK
Absents excusés :
Mme Patricia FAGNONI {procuration à Mme Peggy RASQUIN}
Mme Régine GRESSET {procuration à Mme Angèle LIPPOLIS)
Mme Sandra ILLG {procuration à Mme Christelle BARTHEL)
M. Benoit ZIMMERMANN (procuration à M. Patrick SILOV-TEPIC}
Absents non-excusés :
DCM N°4 : Versement d'une subvention à l'école maternelle pour l'animation « La rentrée en musique »
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant la demande de subvention sollicitée par l'école maternelle « La Bossotte » auprès de la Commune,
L'équipe pédagogique de la maternelle « La Bossotte » souhaite offrir aux élèves, à l'occasion de la rentrée scolaire 2025, un moment de partage en musique avec un intervenant de l'INECC, comme lors des deux précédentes rentrées.
Le coût de l'intervention pour l'école maternelle s'élève à 150 €.
Aussi, il est sollicité auprès de la Commune une subvention à hauteur de 150 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
-_ DECIDE de verser une subvention de 150 € à l'école maternelle « La Bossotte » pour l'organisation de l'animation « La rentrée en musique ».
Fait ei délibéré à COURCELLES-CHAUSSY le jour, mois et an susdlits,
Pour extrait certifié conforme et exécutoire, COURCELLES-CHAUSSY, le 3 juillet 2025
Le Maire,
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, faire l'objet des recours suivants :
- Recours administratif gracieux auprès de Monsieur le Maire, - Recours contentieux pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de STRASBOURG soit par voie postale à l'adresse suivante : 31 avenue de la Paix 57060 Strasbourg : soit par voie dématérialisée par l'application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr