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Déliberation - 55 d1762341264777
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 55 d1762341264777)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 28/10/2025
Publication :
le 07/11/2025
SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
Délibération n° D-2025-340
Accord-cadre Acquisition, livraison et montage de chaises
surélevées et de tables, pour les restaurants de maternelle -
Approbation des marchés
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Madame NADAL Aurore
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT, Madame Julia FALSE, ayant donné pouvoir à Madame Elsa FORTAGE
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Monsieur Baptiste DAVID. CONSEIL MUNICIPAL DU 3 novembre 2025
Délibération n° D-2025-340
Direction de l'Education Accord-cadre Acquisition, livraison et montage de chaises surélevées et de tables, pour les restaurants
de maternelle - Approbation des marchés
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Afin d’assurer l’acquisition de chaises surélevées et de tables pour les restaurants des écoles maternelles et des centres de loisirs, une procédure de consultation pour l’attribution d’un accord-cadre a été conduite en application du code de la commande publique. L’accord-cadre est composé de 2 lots. La durée de l’accord-cadre est fixée à 2 ans. L’accord-cadre est reconductible une fois par tacite reconduction.
Après déroulement de la consultation, les marchés ont été attribués comme suit :
N° de lot Désignation
Maximum
sur 2 ans
(en € HT)
Fournisseurs retenus
1
Fournitures de chaises
surélevées pour les
maternelles
52 000,00 MOBISCO SARL – PARIS (75015)
2 Fournitures de tables 4 pieds - Taille 6 43 000,00 SAONOISE DE MOBILIERS SAS - FROIDECONCHE (70300)
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les accords-cadres ci-dessus et autoriser leur signature.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE