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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0353 Tarification Hivernale Stations Communautaires
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0353 Tarification Hivernale Stations Communautaires)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Justice et droit,
Es
be
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet :
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 OCTOBRE 2024
Délibération n° DEL-2024-0353
Tarification hivernale des stations communautaires Les 7
Laux, Le Collet, le Col de Marcieu
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 60
Pouvoirs : 10
Absents : 0
Excusés : 14
Pour : 59
Contre : 2
Abstention : 8
N'ayant pas pris part au vote : |
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
18 OCT. 2024
et publié le
1 8 OCT. 202,
Secrétaire de séance :
Christelle MEGRET
Le lundi 14 octobre 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 08
octobre 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Henri BAILE, Michel BASSET,
Philiope BAUDAIN, Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude
BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET,
Karim CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Roger
COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS,
Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX, André
GONNET, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène
JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ, Philippe
LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET,
Françoise MIDALI, Régine MILLET, Valérie PETEX, Sandrine
PISSARD-GIBOLLET, Serge POMMELET, Claire QUINETTE-
MOURAT, Sidney REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Brigitte
SORREL, François STEFANI, Youcef TABET, Annie TANI,
Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI, Françoise
VIDEAU, Régine VILLARINO
Pouvoirs : Patrick AYACHE à Annie FRAGOLA, Patricia
BAGA à Hervé LENOIRE, Alexandra COHARD à Martin
GERBAUX, Nelly GADEL à Youcef TABET, Philippe LECAT à
Cécile ROBIN, François OLLEON à Claudine GELLENS,
| Guillaume RACCURT à Françoise VIDEAU, Sophie RIVENS
à llona GENTY, Christophe SUSZYLO à Zakia BENZEGHIBA,
Damien VYNCK à Patricia BELLINI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de-sapüblication.
Mod. 540330 - 04/22 Fobrèéque Entreprise labellisée VE IMPRIMVERT"
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024Vu la délibération communautaire n° DEL-2023-0326 du 25 septembre 2023 et ses
annexes, relative à la tarification des stations communautaires Les 7 Laux, Le Collet et
le Col de Marcieu à compter du 1% octobre 2023 ;
Vu la convention d'affermage, et ses avenanits, relative à l'exploitation du domaine
skiable de la station des 7 Laux ;
Vu le contrat de délégation de service public pour la gestion du domaine skiable et activités connexes {hiver et été) du Collet ;
VU la proposition du conseil d'administration de la Société d'Exploitation Montagne et
Loisirs du Grésivaudan du 29 mai 2024 relative à la nouvelle tarification à compter du
12" octobre 2024 des domaines skiables communautaires pour l'hiver 2024-2025 ; Vu l'avis du bureau communautaire du 17 septembre 2024 ;
Monsieur le Président rappelle au Conseil communautaire que, chaque année, sur
proposition du conseil d'administration de la Société d'Exploitation Montagne et Loisirs
du Grésivaudan, il convient de délibérer sur la tarification hivernale des stations
communautaires des 7 Laux, du Collet et du Col de Marcieu. Cette tarification
comprend non seulement les tarifs applicables aux remontées mécaniques, mais aussi
certains services associés.
A ce litre, la tarification des garderies de Prapoutel et du Pleynet pour la station des 7
Laux nécessitent une actuqalisation.
Par ailleurs, de nouveaux tarifs sont créés et il est également proposé de mettre en
place la tarification dynamique pour les remontées mécaniques.
Concernant les tarifs des différents forfaits, afin de promouvoir la pratique du ski, de la
rendre la plus accessible possible et qu'elle puisse bénéficier au plus grand nombre, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire de reconduire, pour la saison hivernale 2024-2025, les tarifs votés en Conseil communautaire du 25 septembre 2023 pour les stations des 7 Laux, du Collet et du Col de Marcieu.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire :
- De reconduire, à compter du 15 octobre 2024, les tarifs votés en Conseil
communautaire du 25 septembre 2023 pour les stations des 7 Laux, du Collet et
du Col de Marcieu ;
- D'adopter les modalités tarifaires des trois stations communautaires, telles que
détaillées dans l'annexe jointe, à compter du 15 octobre 2024 :
- D'adopter la tarification des garderies de Prapoutel et du Pleynet pour la station
des 7 Laux, telle que présentée en annexe, à compter du 15 octobre 2024.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à la majorité cette délibération (par 59 voix pour et 2 voix contre : Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Hervé LENOIRE; 8 abstentions : Michel BASSET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Ilona GENTY, Martin GERBAUX, Martine KOHLY, Julien LORENTZ, Claire QUINETTE-MOURAT et 1 n'ayant pas pris part au vote : Régine MILLET).
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 14 OCT, 2024
Le Président,
Henri BAILE
ee ec TT
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de-sa-püblication.
Mod. 540330 - 04/22 fFobrèque Entreprise lobellisée
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024PROMO EXCLUSIVES WEB week-end, vacances scolaires et jours fériés (tarifs en Euros)
TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT
1 jour
4 heures consécutives
PROMO EXCLUSIVES WEB du lundi au vendredi hors vacances scolaires (tarifs en Euros)
TTC HT
1 jour
4 heures consécutives
MODIFICATION des modalités de vente en ligne pour pouvoir mettre en place la tarification dynamique (Le Collet et Les 7 Laux)
de 30% à 0 % de remise
en tarification dynamique
SAISON Tous les intitulés deviennent saison 2024/2025 et non 2023/2024
TITRES
Adulte Enfant Junior Etudiant / Sénior
de 10% à 0% de remise en tarification dynamique
TITRES
Adulte
PREVENTE Du 15/10/2024 au 03/11/2024, ainsi que les foires, salons et Black Friday
NOCTURNE COLLET 1 nocturne est incluse dans les forfaits du Collet de 6 jours et plus, les nocturnes sont incluses dans les forfaits saison Le Collet
SKIBUS / Chèque locaux Grésivaudan 20% de remise sur le ski alpin sur présentation du ticket de bus du jour : Forfait journée et 4 heures uniquement
SKI DE FOND Gratuité accordée aux scolaires (maternelles, primaires, collèges et lycées) du département de l'Isère, dans le cadre du tiers temps pédagogique
FORFAIT SAISON 1 journée offerte dans les 2 domaines différents du forfait acheté. Exemple : Les forfaits saisons du Collet auront 1 journée pour Les 7 Laux et 1 journée pour le Col de Marcieu chargés en plus
CENTRE DE VACANCES DU COLLET 40% de réduction sur le tarif applicable à la catégorie d'âge junior et enfant, pendant les vacances scolaires
TARIFICATION DYNAMIQUE
La tarification dynamique est un outil informatique qui permet de définir un tarif pour le rendre plus attractif selon plusieurs critères. Les critères sont les suivants : date d'achat, météo, fréquentation et historique des ventes. Ces tarifs sont bridés selon les "promos exclusives web indiquées ci-dessous.
Offre Famille 4 heures Haute Saison Les paniers comprenant : 2 adultes 4 heures + 2 forfaits 4 heures (junior ou enfant), 5% de remise supplémentaire sur le prix internet, achat uniquement sur internet. Possibilité d'ajouter des 4 heures enfant ou junior, mais pas adulte.
Groupe de plus de 10 personnes
A partir de 10 personnes payantes, un seul règlement, 10% de remise sur les forfaits
Pour un groupe de plus de 20 personnes payantes : 1 forfait offert pour 20 achetés en plus des 10 % (forfaits pouvant être différents, le moins
cher offert)
Pack Tribu A partir de 5 personnes payantes, un seul règlement, 10% de réduction sur les forfaits de 6 jours ou plus (achat en caisse et sur internet)
Forfait saison famille 4 personnes 10% de remise pour l'achat de 4 forfaits saison 2 adultes maximum, forfait enfant et junior pour le reste. Justificatifc obligatoire.
Forfait saison famille 5 personnes et plus 15% de remise pour l'achat de 5 forfaits saison 2 adultes maximum, forfait enfant et junior pour le reste. Justificatif de filiation obligatoire.
Parents malins du 11/01/2025 au 31/01/2025 et du 15/03/2025 à la fin de saison : forfait enfant(s) gratuit pour l'achat d'un séjour (mini 5 jours) des 2 parents skieurs (même durée)
Offre Famille journée Haute Saison Les paniers comprenant : 2 adultes journée + 2 forfaits journée (junior ou enfant), 10% de remise supplémentaire sur le prix internet, achat uniquement sur internet. Possibilité d'ajouter des journées enfant ou junior, mais pas adulte.
Bambin Né entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2021
Valable à compter du 15 octobre 2024
CATEGORIES DE CLIENTELE
Marmot Né entre le 1er janvier 2022 et aujourd'hui
OFFRES PROMOTIONNELLES ET EXCEPTIONS
Enfant Né entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2018
Junior Né entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2013
Etudiant* Né entre le 1er janvier 1994 et le 31 décembre 2005
Senior (70-74 ans) Age requis le jour de la prise du forfait
Vermeil (à partir de 75 ans) Age requis le jour de la prise du forfait
* Sur présentation d'un justificatif en cours de validité : carte étudiant comportant la date de validité pour l'année en cours, une date de naissance et la photo ou un certificat de scolarité + pièce d'identité
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024ee
Bambin /
Marmot
TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT
Forfait Journée groupe (primaire, collège, lycée)
valable du lundi au vendredi hors vacances
scolaires
14,90 € 13,55 €
Forfait 4 heures groupe (primaire, collège, lycée)
valable du lundi au vendredi hors vacances
scolaires
10,00 € 9,09 €
Forfait 3 heures pédagogique (groupe primaire)
Forfait dédié aux enfants des écoles primaires
pendant le temps scolaire
7,50 € 6,82 €
Bambin /
Marmot
TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT
Journée pédagogique (groupe primaire et
collège), Forfait dédié aux enfants des écoles
primaires et des collèges pendant le temps
scolaire
8,00 € 7,27 €
Journée pédagogique (groupe lycée), Forfait
dédié aux enfants des lycées pendant le temps
scolaire
10,00 € 9,09 €
Forfait Journée groupe (primaire, collège, lycée)
valable mercredi et samedi hors vacances
scolaires
10,00 € 9,09 €
Bambin /
Marmot
TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT
2 heures consécutives (spécial cours ESF) :
NOUVEAU 19,50 € 17,73 € 19,50 € 17,73 € 19,50 € 17,73 € 19,50 € 17,73 €
Ski nocturne ouverture exceptionnelle /
privatisée : 2 heures de 20h à 22h
NOUVEAU
Support rechargeable multisite : 3 €
8 250,00 € 7 500,00 €
Ajout de 2 produits pour Le Collet
TITRES
Autres Tarifs (en Euros)
Adulte Enfant Junior /Etudiant Sénior Vermeil
Modification groupe scolaire pour Le Collet
TITRES
Autres Tarifs (en Euros)
Adulte Enfant Junior /Etudiant Sénior Vermeil
MODIFICATION des modalités de vente en ligne pour pouvoir mettre en place la tarification dynamique (Le Collet et Les 7 Laux)
Tarifs HAUTE SAISON, premier jour de ski : du 21/12/2024 au 03/01/2025 et du 08/02/2025 au 07/03/2025 (en Euros)
Tarifs BASSE SAISON, premier jour de ski : jusqu'au 20/12/2024, du 04/01/2025 au 10/01/2025, du 01/02/2025 au 07/02/2025 et du 08/03/2025 au 14/03/2025 (en Euros)
TITRES
Autres Tarifs (en Euros)
Adulte Enfant Junior /Etudiant Sénior Vermeil
Ajout du Chèque Local Grésivaudan
Modification et ajout d'un tarif groupe scolaire pour Les 7 Laux
Tarifs PROMO, premier jour de ski : du 11/01/2025 au 31/01/2025 et du 15/03/2025 à la fin de saison (en Euros)
Mode de règlement (valable pour toute la délibération)
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024Tarifs au 01.11.2023 Tarifs au 01.11.2024
Tarifs HT Tarifs HT
1/2 JOURNEE
de 8 h 45 à 13 h 45 ou de 12 h 15 à 17 h 15
JOURNEE
de 8 h 45 à 17 h 15
FORFAIT DE 6 1/2 JOURNEES consécutives
de 8 h 45 à 13 h 45 ou de 12 h 15 à 17 h 15
FORFAIT DE 6 JOURNEES consécutives
de 8 h 45 à 17 h 15
230,00 € 237,00 € 3,04%
Modes de règlements : espèces, carte bancaire, chèques, chèques vacances, chèques vacances connect, chèques locaux
46,00 € 47,50 € 3,26%
145,00 € 149,50 € 3,10%
TARIF CRECHE DE PRAPOUTEL ET DU PLEYNET
Activité HT - Taux de TVA 0%
Tarifs applicables à compter du 15 octobre 2024
GARDERIE : LA FARENDOLE ET LA
RIBAMBELLE %
30,00 € 31,00 € 3,33%
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241014-DEL-2024-0353-DE
Date de télétransmission : 18/10/2024
Date de réception préfecture : 18/10/2024