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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0353 RepresentantsOTBelledonneChartreuse
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0353 RepresentantsOTBelledonneChartreuse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
De
base
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0353
Objet: Modification des représentants au sein du comité de direction de l'office de tourisme communautaire
Belledonne-Chartreuse
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 56
Pouvoirs : 13
Absenis : 0
Excusés : 18
Pour: 69
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
tuile
et affichage le
st La Secrétaire de séance : Jean-
François CLAPPAZ
Le vendredi 22 octobre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 15
octobre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Cordalie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick
GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG,
Sidney REBBOAH, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI,
Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Patricia BAGA, Christiane CHARLES, Alexandra
COHARD, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS,
Agnès DUPON, Christophe DURET, Christophe ENGRAND,
Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie
FRAGOLA, Claudine GELLENS, Martin GERBAUX, Vincent
GOUNON, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Christelle
MEGRET, Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle
MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir : Julien LORENTZ à Patrick BEAU, Philibpe BAUDAIN
à Henri BAILE, Michel BELLIN - CROYAT à Christophe
BORG, Dominique BONNET à Michèle FLAMAND, Cécile
CONRY à François BERNIGAUD, Brigitte DULONG à Annick
GUICHARD, Nelly GADEL à Emmanuelle MOREAU,
Philippe GENESTIER à Claude BENOIT, Marie-Béatrice
MATHIEU à Jean-François CLAPPAZ, Franck SOMME à
Martine VENTURINI, Brigitte SORREL à Christophe
ENGRAND, Youcef TABET à Olivier SALVETTI, Annie TANI à
Annie FRAGOLA,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa nolification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0353-AI
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Vu la délibération n°DEL-2020-0226 du conseil communautaire en date du 21
septembre 2020 désignant les représentants du Grésivaudan au sein du conseil
d'administration de l'office de tourisme communautaire Belledonne-Charitreuse,
Monsieur le Président rappelle que l'Etablissement public industriel et commercial
Monsieur le Président rappelle que l'Etablissement public industriel et commercial
(EPIC) Office de tourisme Belledonne-Chartreuse est chargé de développer la fréquentation touristique sur la communauté de communes Le Grésivaudan, en dehors des territoires pourvus d'un office de tourisme communal autonome,
conformément à la règlementation en vigueur.
L'EPIC est géré par un comité de direction composé de 31 membres répartis en trois
collèges comme suit :
- Collège «élus » : 16 membres élus en son sein par le conseil communautaire au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne,
- Collège « personnes qualifiées »: 3 membres, personnes physiques, désignées
par le conseil de communauté à la communauté de communes sur proposition
du Président,
-__ Collège «socio-professionnels » : 12 membres (personnes morales ou physiques)
désignées par le conseil communautaire. Pour les personnes morales, le
représentant est désigné par la personne morale. A défaut de désignation,
c'est le représentant légal de la personne morale qui siège au sein du comité
de direction.
Suite aux élections municipales de la commune de Barraux des 23 et 30 mai 2021,
ayant entraîné l'élection d'un nouveau Maire, le siège de Mme Ingrid Béatini est à pourvoir au sein du collège « élus ».
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0353-AI
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Ainsi, Monsieur le Président propose de nommer M. Christophe Suszylo au sein du collège « élus », en remplacement de Mme Ingrid Béatini.
Le collège « élus » se compose ainsi de :
- _ M,.Sidney REBBOAH
- Mme Régine MILLET
- Mme Anne-François BESSON
- M. Christophe SUSZYLO
- M. Youcef TABET
- _ Mme Alexandra COHARD
- M. Julien LORENTZ
- M. Christophe BORG
- Mme Françoise MIDALI
- M. Philippe LORIMIER
- M. Pierre FORTE
- Mme Brigitte DESTANNE DE BERNIS
- M. Robert MONNET
- M. Martin GERBAUX
- M. Michel BELIIN-CROYAT
- M. Franck REBUFFET-GIRAUD
Le conseil communauiaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIFE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le TL . le - 91
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0353-AI
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0353-AI
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021