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Compte-Rendu - 2016 04 04 CR CONSEIL
Compte-Rendu - 2017 09 04 CR CONSEIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haut Valromey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 09 04 CR CONSEIL)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Séance
du
lundi
04
septembre
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
et
le
quatre
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le
29
août
2017,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
GIRAUD-GUIGUES.
Sont
présents
: Jean-Paul
BUGNET,
Viviane
DEL
NEGRO,
Bernard
GIRAUD-GUIGUES,
Nathalie
LEGER,
Frédéric
LEROY,
Nelly
MARÉCHAL,
Pierrette
MARMONIER,
André
MARTINOD,
Jean-Claude
MINET,
Pascale
NIOGRET,
Richard
NIOGRET,
Bernard
PERRET,
Emmanuel
PHILIPPE,
Marie-Josèphe
REYDELLET,
Catherine
RIVIERE,
Jean
ROCHE,
Claudine
VALLOT,
Abel
VUAILLAT Représentés
: Bernard
ANCIAN,
Marie-Claude
JAVIS-VILLARD,
Delphine
RICHARD,
Marc
SÈNE,
Jacques
VINCENT-FALQUET
Excusés
: Isabelle
BAILLY
CHARPY,
Nathalie
GERBER,
Bertrand
GUYOT,
Marcel
MARTINOD,
Guylaine
NICOD,
Marie-Hélène
RICAULT
Absents
:
Jean-Marc
BERNE,
Evelyne
BERTHET,
Jean-Marie
CHAÏMBAULT,
Nicolas
CONTY,
Jean-Yves
MONTANGE,
Vincent
OLLIER,
Marie
PASSARD,
Jacques
PUVILLAND,
Renaud
TROCCON,
Victoire
VUAILLAT
Nombre
de
membres
en
exercice:
39
Présents
: 18
Votants:
23
Ordre
du jour:
- Chemin
du
Content
: frais
notariés
pour
échange
de
terrain
- Forêt
:
1 : proposition
d'inscription
des
coupes
pour
l'exercice
2018
2
: élargissement
du
chemin
forêt
de
Grosboïis,
vente
de
150
m3
de
sapins
- Remboursement
à une
locataire
de
frais
engagés
pur
l'installation
d'une
parabole
- Fixation
de
la participation
aux
frais
de
chauffage
pour
un
logement
communal
à Songieu
- PLU
: missions
supplémentaires,
présentation
du
devis
- Budget :
1 : suppression
de
la régie
des
recettes
pour
les
tennis
2
: délibération
modificative
(budget
général)
3:
fixation
du
tarif du
droit
de
raccordement
au
réseau
d'assainissement
- Projet
de
construction
d'un
hangar
communal
de
Songieu
- Questions
diverses vente
du
Chalet
Jean-Macé
compte
rendu
de
la réunion
sur
les
éoliennes
démission
d'un
adjoint
(Mme
Niogret)
remplacement
de
l'agent
chargé
de
l'accueil
des
gîtes
et de
la régie
des
recettes
Le
conseil
municipal
ne
s’est
pas
trouvé
en
nombre
pour
délibérer,
la séance
est renvoyée
au
lundi
11
septembre
2017
à 20
heures.
Le
maire
Bernard
GIRAUD-GUIGUES