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Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune d'Accons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la prochaine réunion le 25/03/2025.
LISTE DES DELIBERATIONS
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025 -
Absentes excusées : Mmes Denise GALEOTE et Maud LUQUET (pouvoir à Mme Annie MERCIER)
Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des membres présents et représentés.
1- Approbation du procès-verbal du 14 janvier 2025 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage).
2- Recrutement de M. Enzo CHANTRE en qualité d’agent technique polyvalent à compter du 1er mars 2025 pour préparer le départ à la retraite le 1er juin 2025 de M. Joël FAYARD : création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le mois de mars 2025.
3- Création d’un emploi de secrétaire général de mairie (catégorie B).
4- Attribution d’une subvention de 200 € à l’école publique de Mariac.
5- Informations :
- PLUI : les trois diagnostics sont en cours :
• Environnemental, confié au cabinet Latitude de Lyon.
• Agricole, réalisé par la Chambre d’Agriculture qui a rencontré les agriculteurs de Val’Eyrieux dans les réunions décentralisées qui viennent de se tenir. L’objectif était de faire un état des lieux des exploitations existantes et de connaître les projets en matière de constructions agricoles. L’étude des questionnaires agricoles est en cours. Le diagnostic final devrait être présenté en mai 2025.
• Territorial, réalisé par le SYMCA : démographie, mobilités, besoins en logements, consommation des espaces.
- Travaux d’entretien prévus sur la commune : Lorsque l’élagage chemin du château sera terminé, les deux agents communaux se consacreront à l’éparage et à la remise en état de la piste de Serre en Don.