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Arrêté - 202439 Arrêté circulation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202439 Arrêté circulation)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
République Française Liberté - Egalité - Fraternité
5 #% Commune de
: “BARBAZAN ARRÊTE TEMPORAIRE DE CIRCULATION # (Haute-Garonne)
Le Village
Chemin de Lapale
3 1 JUIL. 202
SAINT SVÜ le code de la route,
VÜ le code général des collectivités territoriales,
"VU le code de l’urbanisme,
VTT la loi N° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des “départements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par
“a doi 83-8 du 07 janvier 1983.
NU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie : “signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992, “CONSIDERANT la demande de Monsieur FREROT Jean-Yves pour l’entreprise
= Déménagement Rizzo de Père en Fils »
# #5
ARRETE
ARTICLE 1:
La, mairie de Barbazan autorise l’entreprise « Déménagement Rizzo de Père en Fils», à effectuer un déménagement, au 4, chemin de Lapale.
ART: ICLE 2 :
| e.> déménagement se déroulera le lundi 19 août de 13h à 16h.
Les deux sens de circulation sont concernés sur le Chemin de Lapale.
E irculation maintenue avec rétrécissements de chaussée (emprise de 2.50 mètres) signalée par des panneaux avertisseurs (camion de 3.5T. Dimensions: longueur 7m, largeur 2.50m) mis en “place par l’entreprise « Déménagement Rizzo de Père en Fils ».
“ARTICLE 3 :
“Lé’présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur.
“ARTICLE 4 :
“Mine le Maire de la Commune de Barbazan,
L’Éntreprise « Déménagement Rizzo de Père en Fils »
#Soñht chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté. =
a 8 Fait à Barbazan, le 18 juillet 2024
8 8 Le Maire,
Michèle STRADERE.
s . Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 er ————contact@commune-barbazan.fr www.mairie-barbazanst fr
“od. 540330 - 04/22 Fabrèa;