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Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune d'Oudezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 09 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022
Date de convocation : 19 septembre 2022
Présents : Jean-Luc DEBERT, Céline THIENPONT, Alexis DESSE, François DRIEUX, Jean DEFRANCE, Fanny MORONVAL, Caroline HOCHART, Emilie SMAL, Angéla GHEYSENS, Xavier COLPAERT, Jacques BLAEVOET, Ghislaine DENAES.
Absents excusés : Michel DERAEVE qui a donné pouvoir à Céline THIENPONT, Pierre CAVROIS qui a donné pouvoir à Emilie SMAL, Béatrice DELORME.
Après avoir fait appel à candidature, Jean DEFRANCE est nommé secrétaire de séance à l’unanimité.
1) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 23/08/2022
Le compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 23/08/2022, n’appelant aucune remarque, est adopté à l’unanimité des votants.
2) Délibération pour l’adhésion de nouvelles communes au SIDEN-SIAN Délibération 2022-09 n°12
Après délibération, les membres du conseil acceptent, à l’unanimité des votants, la
proposition.
3) Délibération relative à la mise à disposition du service informatique de la CCFI au profit des communes membres
Délibération 2022-09 n°13
Après délibération, les membres du conseil autorisent Monsieur le Maire, à signer ladite convention.
4) Décision modificative n°2 :
Délibération 2022-09 n°14
Après délibération, les membres du conseil acceptent, à l’unanimité des votants, la proposition. 5) Délibération relative au tarif du banquet des aînés
Délibération 2022-09 n°15
Après délibération, les membres du conseil acceptent, à l’unanimité des votants, la proposition.
6) Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h15.