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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
29
juin
2021
Mairie de Mimer
rmément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles :
L2121-7,
L
2122-8
alinéa
2,
et L
2121-10
à L
2121-12,
le
Conseil
Municipal
de
Mimet
a été
convoqué
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
Mardi
29 juin
2021
; M.
le Maire
ouvre
la séance
à
10h00.
Étaient
présents
: Georges
CRISTIANI,
Maire,
Corinne
CENTARO,
Geneviève
DALFIN,
Gilles
FEDERIGHI,
Anne
KESSAS,
Francis
MOLINA,
Muriel
SASSI,
Bernard
MONTAGNA,
Patricia
FERRAND),
Adjoints,
Claude
AURORI,
Louis
LOPEZ,
Monique
KACZMAREK
MICHEL,
René
BRUN,
Jean-Jacques
NOIZAT,
Éric
CLAUDET,
Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Lordine
BELARBI
à Gilles
FEDERIGHI,
Gilbert
CHIRI
à
René
BRUN,
Germaine
PORTALIER
à Anne
KESSAS,
Evelyne
GODDYN
MOUNIER
à
Muriel
SASSI,
Véronique
LEFEBVRE
à Geneviève
DALFIN,
Lionel
TOMANDINT
à Francis
MOLINA,
Eve
GUIBERT
à Patricia
FERRAND,
Cédric
RIEDEL
à Bernard
MONTAGNA,
Nathalie
MARGAILLAN
à Jean-Jacques
NOIZAT,
Karen
GAGLIANO
à Corinne
CENTARO,
Céline
CHAPELIN
à Louis
LOPEZ,
Bertrand
BALANSARD
à Georges
CRISTIANI.
Madame
Patricia
FERRAND
est
nommée
Secrétaire
de
Séance.
Georges
Cristiani,
Maire,
ouvre
la séance
du
11°"
Conseil
Municipal
depuis
le
15
mars
2020.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Point
1
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Mardi
28
avril
2021
— Unanimité
Point
2
: Attribution
de
subventions
aux
associations
- Unanimité
Point
3
: Participation
financière
pour
la
classe
de
découverte
de
l’École
Communale
Maternelle
de
la Tour
- Unanimité
Point
4
: Demande
de
subventions
au
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
—
|
Aide
au
développement
de
la Provence
rurale :
|
Point
4.1
: Pôle
communal
de
proximité
et ses
abords
(nouvel
espace
municipal
de
Mimet)
|
Unanimité Point
4.2
: Aménagement
de
la Place
de
la Tour
- Unanimité
Point
S
: Participation
et engagement
de
la
Commune
de
Mimet
pour
le programme
ACTEE
2-
SEQUOIA
-— Etudes
énergétiques
des
Ecoles
Communales
de
la Tour
-
Approbation
des
conventions
- Unanimité
Point
6
: Participation
au
capital
de
la
Société
Coopérative
d'Intérêt
Collectif
(SCIC)
« Coopérative
de
Presse
et Messagerie
Méditerranéenne
» (CPMM)
— Unanimité
Point
7
: Décision
modificative
n°1
— Budget
Principal
de
la
Commune
de
Mimet
- Unanimité
Point
8
: Tarifs
cases
de
columbarium
au
Cimetière
de
la Tour
- Unanimité
Point
9
: Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
- Limitation
de
l’exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à usage
d’habitation
- Unanimité
Mairie
de
Mimet
- Hôtel
de
Ville
- 13105
MIMET
-
©
04
42
12
62
42
- Fax:
04
42
58
91
05 Point
10
: Cession
gratuite
volontaire
au
profit
de
la Commune
de
Mimet
- Parcelle
AB
n°
85p
Unanimité Point
11
: Etat
d’avancement
de
l’élargissement
du
Chemin
des
Fabres
— Parcelles
AB
n°83p,
84p,
85p,
86p
et 222p
— Unanimité
Point
12
: Modification
du
règlement
de
la restauration
scolaire
— Retiré
Point
13
: Aide
aux
projets
d’investissement
: Plan
de
relance
Continuité
pédagogique
« Appel
à projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
Ecoles
Elémentaires
»
Développement
des
ressources
numériques
pour
l’éducation
dans
les
deux
Ecoles
Communales
Elémentaires
de
Mimet
— Approbation
de
la
Convention
— Unanimité
Plus
aucun
Conseiller
ne
demandant
la parole,
Georges
Cristiani,
Maire,
lève
la séance
du
29
Juin
2021
à
10h55.
}|
CHE
AA
t
ce
2
0707,
TIR
LE
8
ço/.by
Georges
Cristiani,
Maire
de
Mimet