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Ordre du Jour - 04 +ODJ+CM+09.03.2023?t=1715689264
Ordre du Jour - 04 +ODJ+CM+01.06.2023+(2)?t=1715689264
Compte-Rendu - CR+SUCCINCT+DU+CM+DU+26.09.2017?t=1715689264
Compte-Rendu - cr+succinct+du+cm+du+26.06?t=1715689264
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Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+30.11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L’'ESSONNE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
D’'ETAMPES
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
CANTON
D’ARPAJON
COMMUNE
DE
BOISSY
SOUS
SAINT
YON
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
jeudi
30
novembre
2023
à
20
heures
00
à
LA
GRANGE
AUX
ANNEAUX
ORDRE
DU
JOUR
1 — ADOPTION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2 — APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DU
28
SEPTEMBRE
2023
3 —
DÉCISIONS
MUNICIPALES
RESSOURCES
HUMAINES
4 — AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
SERVICE
MSAP
LOGEMENT
5
—
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UNE
PARTIE
DU
SERVICE
EN
CHARGE
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE,
DE
LA
PAUSE
MERIDIENNE
ET
DU
SERVICE
ENTRETIEN
DE
LA
COMMUNE
DE
BOISSY
SOUS
SAINT
YON
A
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ENTRE
JUINE
ET
RENARDE
6 —- CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
AGENTS
DE
POLICE
MUNICIPALE
7
-
MODALITÉS
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DES
FORMATIONS
PERSONNELLES
DONT
LE
CPF
(COMPTE
PERSONNEL
DE
FORMATION)
8 —
MODIFICATION
DE
L'ORGANIGRAME
FINANCES
—
BUDGET
9
—
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
À
COMPTER
DU
1F8
JANVIER
2024
10
—
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
POUR
SIGNER
LE
CONTRAT
TERRE
D'AVENIRS
AVEC
LE
DÉPARTEMENT
11
-
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
1
DU
BUDGET
2023
12
—-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MÉDECINE
DE
PRÉVENTION
DANS
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
AVEC
ASTE
À
COMPTER
DU
1F8
JANVIER
2024 AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
13
-
DÉCLASSEMENT
DES
PARCELLES
AS
261
ET
AS
313
AINSI
QUE
DU
LOCAL
APPELÉ
KAZETIMUS
SIS
RUE
JEAN
MOULIN
14
—
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AN
113
CLASSÉE
EN
ESPACES
NATURELS
SENSIBLES 15
—
ACQUISITION
DES
PARCELLE
B
1099
ET
ZE
55
CLASSÉES
EN
ESPACES
NATURELS
SENSIBLES 16
—
DÉLIBÉRATION
SUITE
ENQUÊTE
PUBLIQUE
BASE
LOGISTIQUE
MAUCHAMPS
INFORMATIONS
DIVERSES
Fait
à
BOISSY-SOUS-SAINT-YON,
le 23/11/2023
e
Maire,
Raoul
SAADA
ef