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Procès Verbal - 06 +PV+07.03.2024?t=1715689264
Compte-Rendu - CR+17.10.19?t=1715689264
Compte-Rendu - cr+succinct+12.02.19?t=1715689264
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 07.03.2024
Compte-Rendu - CR+succinct+12.12.2019?t=1715689264
Compte-Rendu - CR+succinct+du+30.09.2021?t=1715689264
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 21.11.2020
Déliberation - 08 +Liste+des+délibérations+du+17.11.2022?t=171568
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+07.03
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+07.03)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Famille,
DEPARTEMENT
DE
L’'ESSONNE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
D’ETAMPES
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
CANTON
D’ARPAJON
COMMUNE
DE
BOISSY
SOUS
SAINT
YON
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
JEUDI
7
MARS
2024
à 20
heures
00
à
LA
GRANGE
AUX
ANNEAUX
ORDRE
DU
JOUR
1 - ADOPTION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2 - APPROBATION
DES
PROCÈS-
VERBAUX
DES
5
ET
12
DECEMBRE
2023
3 - DÉCISIONS
MUNICIPALES
FINANCES
/ BUDGET
—
RESSOURCES
HUMAINES
— AFFAIRES
GÉNÉRALES
4-
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2024
5-
APPROBATION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
6-
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A
TEMPS
COMPLET
D'AGENT
D'ACCUEIL
DE
L'ESPACE
FRANCE
SERVICES
ET
DE
L'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
7-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ET
CREATION
DE
POSTES
8-
MODIFICATION
DES
INDEMNITES
DES
ELUS
9-
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
10-
MOTION
SUR
LES
NUISANCES
AERIENNES
11-
MOTION
POUR
UNE
AMELIORATION
RAPIDE
DES
CONDITIONS
DE
TRANSPORT
SUR
LE
RER
C
ET
UN
NOUVEAU
SCHEMA
AMBITIEUX
POUR
LES
BRANCHES
DOURDAN
ET
ETAMPES
12-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
COLLEGE
DE
REFERENTS
DEONTOLOGUES
POUR
LES
ELUS
LOCAUX
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
13-
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
BILATERALE
2024-2026
DEFINISSANT
LES
REGLES
APPLICABLES
AUX
RESERVATIONS
DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
14-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
LOCAL
POUR
UNE
ANIMATION
PARENTS
/ ENFANTS
INTITULÉE
« JEU
M'AMUSE
»
ET
ORGANISÉE
PAR
LA
CCEJR AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
15-
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
ZL
38
CLASSÉE
EN
ESPACES
NATURELS
SENSIBLES
INFORMATIONS
DIVERSES
Fait
à
BOISSY-SOUS-SAINT-YON,
le 01/03/2024
ICHON