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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - arretesbois 91 CPE Ecoles du Parc 1)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République française
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°91/2024
- DP
Le
Maire
de
la commune
de
ST
SYMPHORIEN
D’OZON,
Vu
l’article
122-27
du
Code
des
communes,
Vu
le Code
de
la santé
publique
(articles
L.3334-2
et 3334-4),
Vu
la
loi
n°
84-610
du 16
juillet
1984,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Etienne
LE
BAS,
Président
du
CPE
Ecoles
du
Parc
ARRETE
Article
1
: Monsieur
Etienne
LE
BAS
est
autorisé
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
troisième
catégorie,
le 28 juin
2024
de
15
heures
à 23
heures,
à l’occasion
de
la Kermesse
de
l’école
du Parc,
Parc
Dupoizat.
Article
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
communiqué
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Symphorien
d’Ozon.
Article
3
: Monsieur
le Maire
de
la Ville
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Monsieur
Etienne
LE
BAS
affiché
sur
les
lieux
et transmis
à Monsieur
le Préfet
du
Rhône.
Fait à Saint
Symphorien
d’Ozon
Le
18 juin
2024
Le
Maire,
Pierre
BALLESIO
Notifié le :
2 4 JUIN/20?
Signature
de
M.
Etienne
LE
BAS
Exécutoire,
le
:
Le
Maire
Pierre
BALLESIO