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Déliberation - cojdqh8x9f4tviz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - cojdqh8x9f4tviz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
29-98 EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Collectivité
: COMMUNE
D'ARVIEUX
Date
de
Convocation
:
Décisions
N°
: 12
Membres
:
29/11/2022
En
Exercice:
10
Présents
: 9
Votants
: 10
Le
05/12/2022
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réuni(e),
sous
la
présidence
de
BLANC
Christian.
Etaient
présents
: BLANC Christian,
COLLATTI
Vanessa, BLANC
Marc,PRAT Jean-Denis,
ALBERT
Jean-Marc, REYNIER
Jean-
Marie, BLANC
Céline,
PHILIP
Damien,
BURGAT
Pascale
Etaient
Absents
ou
excusés
: COLOMBIER
Annie
(pouvoir
à Jean-Denis
PRAT).
Objet
: Décision
Modificative
n°12
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2022
CREDITS
A
OUVRIR
Im
Nature
Montant
2312313/274
CABANE
DE
FONTOUSE
15
000,00
15
000,00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
2312315
/ 260
ABORDS
DE
LA
MAIRIE
15
000,00
15
000,00
Vote
«
POUR
»
à
l'unanimité
Le
Maire
BLANC
Christian.