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Déliberation - 3ohws2caljay06l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3ohws2caljay06l)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
22-99 EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Collectivité
: COMMUNE
D'ARVIEUX
Date
de
Convocation
:
Décisions
N°
: 13
Membres :
29/11/2022
En
Exercice
: 10
Présents
: 9
Votants
: 10
Le
05/12/2022
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réuni(e),
sous
la
présidence
de
BLANC
Christian.
Etaient
présents
: BLANC Christian,
COLLATTI
Vanessa, BLANC
Marc,PRAT
Jean-Denis, ALBERT
Jean-Marc, REYNIER
Jean-
Marie,
BLANC
Céline,PHILIP
Damien,
BURGAT
Pascale
Etaient
Absents
ou
excusés
: COLOMBIER
Annie
(pouvoir
à Jean-Denis
PRAT)
Objet
: Décision
Modificative
n°13
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2022
CREDITS
A
OUVRIR
Im
Nature
Montant
10
/ 10226
/ OPFI
400,00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
020
/ 020
/ OPFI
400,00
Vote
«
POUR
»
à
l'unanimité
Le
Maire
BLANC
Christian.