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Procès Verbal - 1700121883 Proces Verbal CM du 03 octobre 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1700121883 Proces Verbal CM du 03 octobre 2023)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
Limons MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
OCTOBRE
2023
Le
O3
octobre
2023
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 26
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:12
Présents : MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Loïc
MORTHON,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELAGE
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absente
excusée
: Mme
Florence
PAYS
Pouvoirs
: Mme
Florence
PAYS
à
Mme
Muriel
DELAGE
Autres
personnes
présentes
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale.
1-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
l-2°)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
29
août
2023 :
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
29
août
2023
a
été
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
Subvention
30/08/2023
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DALD
déposée
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
le
tour
de
France
2023.
Circulation
01/09/2023
Arrêté
n°78/2023
portant
règlementation
de
la
circulation
sur
la
Route
des
Baraques,
samedi
02
et
dimanche
03
septembre
2023.
Devis
01/09/2023
Signature
d’un
devis
de
DETERCENTRE
pour
des
produits
d'entretien
pour
un
montant
de
325,03
€
TTC.
Travaux
04/09/2023
Arrêté
n°79/2023
portant
restriction
de
la
circulation
rue
des
Pertoux
en
raison
de
travaux
d’alimentation
électrique
à compter
du
11
septembre
et
pour
une
durée
d’un
mois.
Association
05/09/2023
Arrêté
n°80/2023
portant
autorisation
d’un
débit
de
boisson
à
l’Association
Pétanque
Limonoise
à
l’occasion
d’un
tournoi
de
Pétanque
le
09
septembre
2023.
s
Fourrière
08/09/2023
Demande
d’intervention
pour
la
capture
d’un
chien
errant
trouvé
sur
la
animale
Commune
le
07
septembre
2023.
Stagiaire
08/09/2023
Signature
d’une
convention
de
stage
à
l’école
du
08
janvier
au
8
mars
2024
sans
le
cadre
d’un
CAP
Accompagnement
Educatif
Petite
Enfance.
Garderie
11/09/2023
Arrêté
n°81/2023
portant
fin
de
fonction
du
régisseur
titulaire
et
du
régisseur
suppléant
de
recettes
pour
la
régie
de
la
garderie
périscolaire
au
31
août
2023.
Page
1
sur
7 Travaux
12/09/2023
Arrêté
n°82/2023
portant
permission
de
voirie
à
la
SEMERAP
pour
un
branchement
au
réseau
d’eau
potable
Place
de
l’Eglise
à compter
du
18
septembre
et
pour
une
durée
de
15
jours.
Circulation
12/09/2023
Arrêté
n°83/2023
portant
restriction
de
la
circulation
Place
de
l’Eglise
pour
un
branchement
au
réseau
d’eau
potable
Place
de
l’Eglise
à compter
du
18
septembre
et
pour
une
durée
de
15
jours.
Stationnement
12/09/2023
Autorisation
de
stationnement
d’un
bus
scolaire
à
Madame
Hélène
GUILLAUMONT,
sur
le
parking
au
Port
de
Ris.
Ecole
18/09/2023
Autorisation
d’utilisation
de
la
cour
de
l’école
pour
l’opération
«
Cross-
bouchons
»
organisée
par
l’école
le vendredi
06
octobre
2023.
Travaux
22/09/2023
Arrêté
n°84/2023
portant
restriction
de
la
circulation
rue
des
Pertoux
en
raison
de
travaux
effectués
par
l’Entreprise
PARRA
pour
l’alimentation
électrique
à
compter
du
11
septembre
et
pour
une
durée
d’un
mois.
Association
22/09/2023
Autorisation
à
l’association
AERO
DYNAMIC
pour
l’utilisation
de
la
salle
des
fêtes
de
Limons
lundi
25
septembre
2023,
la
salle
de
Puy-Guillaume
étant
indisponible.
Travaux
25/09/2023
Signature
d’un
devis
de
3
000
€
HT
du
bureau
d’études
structure
concernant
la
maison
des
associations
pour
les
lots
GC
et
charpente
Bois.
Fleurissement
26/09/2023
Signature
d’un
devis
de
266,22
€ TTC
de
DUC
Fleurs
pour
le fleurissement
à
l’Automne.
Aménagement
26/09/2023
Signature
d’un
devis
de
2
163,05
€
TTC
de
DUC
Fleurs
pour
l’aménagement
Jonchère
des
parterres
Rue
de
la
Jonchère.
DPE
Logement
27/09/2023
Signature
d’un
devis
de
180
€
TTC
de
GR
AUDIT
pour
un
DPE
pour
le
locatif
logement
1bis
Rue
des
Rameaux.
Devis
29/09/2023
Signature
d’un
devis
de
97,91
€
TTC
de
DETERCENTRE
pour
l’achat
de
lamelles
pour
l’autolaveuse.
Association
02/10/2023
Arrêté
n°
85/2023
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
au
Comité
de
Jumelage
Limons-Roupeldange
à
l’occasion
d’un
concours
de
belote
le
08
octobre
2023.
Association
02/10/2023
Arrêté
n°
86/2023
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
l’association
La
Parenthèse
à
l’occasion
d’un
repas
dansant
le
21
octobre
2023.
Arrivée
de
Madame
Astrid
ZANUTTO
à
20h07.
I-1°)
Renouvellement
de
l’adhésion
à
Panneau
Pocket
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
l'adhésion
à
Panneau
Pocket.
Il donne
lecture
des
différentes
propositions :
-__-
abonnement
d'Un
an
pour
180
€ TTC
-
_- abonnement
de
2
ans
+ 3
mois
supplémentaires
offerts
pour
360
€
TTC
-
_- abonnement
de
3
ans
+ 6
mois
supplémentaires
offerts
pour
540
€
TTC
M.
Loic
MORTHON
indique
que
l'application
est
utilisée
par
362
personnes.
M.
le
Maire
fait
part
des
bonnes
remontées
de
la
part
des
habitants.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
s'il
est
possible
de
payer
en
2024
si
on
renouvèle
pour
3
années.
M.
le
Maire
indique
que
l'abonnement
actuel
se
termine
début
novembre
2023
et
que
la
facture
de
renouvellement
arrivera
rapidement.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
renouveler
pour1
an
afin
de
ne
pas
se
bloquer
dans
ce
système.
M.
Loic
MORTHON
demande
de
se
renseigner
pour
savoir
si une
formation
peut
être
faite
pour
expliquer
les fonctionnalités
plus
complexes
à
utiliser.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'Unanimité,
accepte
le
renouvèlement
à
l'application
Panneau
Pocket
pour
une
durée
d'un
an
au
tarif
de
180
€
TIC.
Page
2
sur
7 11-2°)
Débat
sur
la
mise
en
place
d’un
service
de
bus
pour
les
personnes
âgées
de
la
Commune
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
place
un
service
de
transport
pour
les
personnes
de
la
Commune
afin
de
se
rendre
au
marché
de
Puy-Guillaume
les
mercredis
matin.
L'idée
lui
est
venue
après
la
visite
d'une
habitante
qui
n'a
pas
le
permis
et
dont
le
mari
n'est
plus
en
capacité
pour
le
moment
de
conduire.
l'explique
que
la
Commune
de
Maringues
ütilise
les
anciens
mini-bus
de
la
Communauté
de
Communes
pour
leurs
navettes.
Une
convention
pourrait
être
mise
en
place
entre
la
Commune
de
Maringues
et
celle
de
Limons
pour
une
utilisation
les
mercredis
afin
de
se
rendre
au
marché
de
Puy-Guillaume.
Le
tarif
proposé
serait
de
0.30
€
le
km
parcourus
(environ
500
€
par
an)
Les
agents
municipaux
conduiraient
le
bus.
M.
Loic
MORTHON
demande
si
les
agents
accompagneront
les
personnes
dans
le
marché
et
s'ils
attendront
sur
place
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'ils
feront
les
aller/retour
sans
attente
sur
place
et
qu'en
cas
de
personne
ayant
des
difficultés
pour
se
déplacer
la
décision
se
prendra
au
moment
venu.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
le
carburant
est
à
la
charge
de
la
Commune
de
Limons
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'il
est
compris
dans
les
0.30
€/km.
M.
le
Maire
explique
que
c'est
la
Région
qui
a
la
compétence
transport
et
qu'il
doit
prendre
contact
avec
eux
mais
que
les
délais
de
réponse
sont
longs.
Mme
Muriel
DELAGE
et
Laurence
SOULERAS
soulignent
que
si
l'accord
de
la
Région
est
nécessaire
il faut
l'attendre
afin
d'être
en
règle
en
cas
de
problème.
M.
le
Maire
explique
que
la
Commune
de
Maringues
a
donné
sont
accord
et
qu'il
Va
voir
ce
que
la
Région
propose.
Il
précise
que
le
mini-bus
comporte
8
places.
I veut
proposer
au
CCAS
de
prendre
en
charge
ce
service.
Le
bénéfice
du
Tour
de
France
permettrait
de
faire
un
essai
sur
une
année.
Le
service
serait
gratuit.
M.
Anthony
FAVIER
fait
remarque
que
c'est
un
service
utile
à
la
population.
Mme
Stéphanie
BURIAS
demande
comment
cela
se
passera
s'il
y
a
plus
de
8
personnes
qui
s'inscrivent
?
M.
le
Maire
lui
répond
que
2 Voyages
seront
possibles.
M.
Anthony
FAVIER
fait
remarquer
qu'au
Port
de
Ris
par
exemple
il y
a
beaucoup
de
personnes
âgées.
M.
le
Maire
fait
également
remarquer
qu'il
y
a
un
certain
nombre
de
femmes
veuves
qui
n'ont
pas
le
permis
et
qui
pourraient
être
intéressées.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si
ce
service
sera
uniquement
réservé
à
une
certaine
catégorie
de
personnes
?
M.
le
Maire
indique
que
les
personnes
qui
n'ont
pas
de
moyen
pour
se
déplacer
seront
prioritaires.
||
précise
que
ce
sera
un
service
social
pour
toutes
les
personnes
qui
en
ont
besoin,
pas
uniquement
les
personnes
âgées.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si
le
bus
qui
faisait
la
navette
pour
desservir
les
centres
aérés
il y
a
plusieurs
années
ne
peut
pas
reprendre
du
service.
M.
le
Maire
lui
répond
que
ce
service
n'existe
plus.
Mme
Muriel
DELAGE
s'étonne
qu'aucun
bus
ne
desserve
les
lycées
de
Vichy
?
La
réponse
lui
est
donnée
qu'ils
ne
font
pas
parti
des
lycées
de
secteur.
M.
le
Maire
explique
que
des
demandes
ont
été
faites
début
juin
pour
créer
des
arrêts
pour
le
bus
du
collège
et
du
RPI
aux
Moussouves
et
que
les
réponses
n'ont
toujours
pas
été
faites
malgré
plusieurs
relances
à
la
Région.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
pourquoi
ces
bus
ne
s'arrêtent
pas
aux
Baraques
?
M.
le
Maire
lui
explique
que
la
demande
a
été
faite
mais
que
la
Région
a
refusé
sous
prétexte
que
ce
n'était
pas
possible
que
le
bus
passe
aux
Baraques.
Concernant
la
proposition
de
mettre
en
place
un
mini-bus
les
mercredis,
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
faire
un
essai
sur
une
année.
M.
le
Maire
propose
que
ce
service
soit
financé
par
le
CCAS.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
de
mettre
en
place
ce
service.
Le
projet
sera
présenté
aux
membres
du
CCAS.
Il-3°)
Proposition
de
convention
avec
un
désinsectiseur
Monsieur
le
Maire
explique
que
certaines
Commune
voisines
participent
financièrement
à
la
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques.
||
propose
de
réfléchir
à
Une
participation
de
la
Commune
de
Limons.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
le coût
d'une
destruction
?
M.
le
Maire
lui
indique
que
pour
un
nid
facilement
accessible
la destruction
est
facturée
96€
TTC.
M.
Anthony
FAVIER
indique
qu'il
faudra
être
bien
sûr
qu'il
s'agit
de
frelons
asiatiques
et
non
européens
avant
la
prise
en
charge. Mme
Stéphanie
BURIAS
explique
qu'il
s'agit
d'une
espèce
nuisible.
M.
Anthony
FAVIER
la
rejoint
sur
ce
point.
Il
précise
qu'ils
sont
mauvais
pour
l'écosystème.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
faut
faire
attention
aux
risques
de
dérive.
Elle
demande
s'il est
possible
de
prendre
en
charge
50%
du
coût.
M.Anthony
FAVIER
propose
de
mettre
des
conditions
car
il peut
y
avoir
beaucoup
de
demande.Mme
Laurence
SOULERAS
est
du
même
avis.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
demander
à
plusieurs
société
leurs
tarifs.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
prendre
en
charge
50%
des
frais
de
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
uniquement.
Page
3
sur
7 I11-1°)
Redevance
Assainissement
2024
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
faut
fixer
le tarif de
la
redevance
assainissement
pour
l'année
2024.
I donne
lecture
des
tarifs
des
années
précédentes.
Pour
2023
il était
à 170
€
le
m3.
l'indique
qu'à
partir
de
2026
lorsque
la
compétence
assainissement
n'appartiendra
plus
à
la
Commune,
elle
ne
percevra
plus
la taxe.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixent
la
redevance
à
1.75
€
le
m3.
111-2°)
Durée
d'amortissement
des
subventions
—
Budget
Commune
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Laurence
SOULERAS.
Elle
explique
que
la
trésorerie
nous
demande
d'amortir
la
participation
qui
a
été
versée
par
la
Commune
à
Auvergne
Habitat
pour
aider
au
financement
de
la
construction
des
logements
locatifs
de
la
Rue
de
la Jonchère.
Le
montant
initial
de
cette
participation
était
de
12
000
€
soit
3
000
par
logement.
Mais
il a
été
réduit
9 000€.
6
OOO£€
ont
été
versés
et
il convient
donc
de
les
amortir.
La
trésorerie
propose
de
le faire
sur
15
ans,
soit
400€
par
an.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
d'amortir
cette
participation
de
6
000
€
sur
15
ans.
111-3°)
Décision
Modificative
n°2
Budget
Commune
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'afin
de
passer
les
écritures
budgétaires
pour
amortir
la
participation
désignée
dans
le
point
précédent,
il convient
d'ouvrir
des
crédits
aux
comptes
280422/040
et
6811/042.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
décision
modificative
du
Budget
Commune
2023.
IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires
:
Commission
finances
et
affaires
générales
:
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'un
état
des
comptes
a
été
fait
à
ce
jour.
Les
résultats
sont
bons.
Pas
de
dépassement
significatif.
Concernant
l'article
6232
« fêtes
et
cérémonies
»,
le
budget
est
presque
totalement
utilisé,
ce
qui
s'explique
par
le fait
que
l'achat
des
cadeaux
pour
les
nouveaux
habitants
n'avait
pas
été
prévu
lors
du
vote
du
budget.
Concernant
les
cadeaux
pour
les
mariés,
ils seront
revus
à
la
baisse.
Pour
le
pot
offert
aux
agents
en
fin
d'année,
il sera
également
organisé
différemment
et
du
« fait
maison
» sera
réalisé. Concernant
le
budget
alimentation,
à
ce
jour
57
%
ont
été
utilisés.
Il faudra
bien
surveiller
la
réception
des
factures
du
boucher
et
de
l'épicier
qui
tardent
parfois
à
arriver.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
Madame
Astrid
ZANUTTO
informe
que
l'agent
en
charge
du
ménage
et
de
l'aide
à
la
garderie
a
trouvé
un
poste
dans
Une
commune
voisine.
Après
en
avoir
discuté,
l'agent
peut
garder
son
poste
à
Limons
en
modifiant
ses
horaires
de
travail.
La
rentrée
scolaire
s'est
bien
déroulée.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
le
point
sur
plusieurs
sujets :
e
L'achat
d'une
ponceuse
d'angle
va
être
nécessaire.
Un
devis
a
été
fait
à
GEDIMAT
pour
un
montant
de
224€
TIC.
Monsieur
le
Maire
explique
que
pendant
les vacances
scolaires,
un
des
agents
techniques
va
s'occuper
de
la
réfection
des
boiseries
de
l'école,
(ponçage
et
lasure).
Celles
du
bas
pour
le
moment.
e
Fontaine:Elle
ne
coule
plus.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la source
qui
l'alimente
est
trop
basse.
Il
rappelle
qu'un
devis
pour
la
réfection
de
la
fuite
a
été
reçu
de
l'entreprise
SARL
JOUVET
pour
une
montant
de
2 170€.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
le
devis
comporte
uniquement
la
réfection
de
la
pierre
?
|| propose
de
voir
pour
l'installation
d'un
système
de
recyclage
de
l'eau
avec
une
pompe.
Il
explique
que
c'est
dommage
de
la
refaire
à
neuf
si
elle
n'est
pas
en
fonctionnement
quand
il
n'y
a
pas
assez
d'eau.
M.
le
Maire
en
parlera
avec
l'artisan.
M.
Anthony
FAVIER
demande
ce
qui
est
prévu
dans
le
devis
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'il
y
a
la
réfection
complète
de
la
fontaine,
pierre,
joint
d'étanchéité...
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
la
date
prévue
pour
les
travaux
?
M.
le
Maire
lui
répond
que
la
réfection
sera
réalisée
en
2024.
Page
4
sur
7 e
Toilettes
publiques
place
de
la
mairie:
M.
Bernard
GOLFIER
demande
si
elles
sont
fermées
à
cause
d'une
fuite.
M.
le
Maire
lui
répond
qu'elles
sont
fermées
car
l'alimentation
en
eau
a
été
coupée
à
la
caserne
pour
les
travaux
de
la
maison
des
associations.
|| précise
qu'avant
cela,
une
des
portes
avait
été
fermée
à
cause
de
l'état
de
saleté
trop
souvent
constaté.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
rappelle
que
le
WC
homme
extérieur
au
stade
fuit.
Le
plombier
sera
prévenu.
e
La
lasure
pour
les
boiseries
de
l'école
sera
achetée
chez
Sikkens
Solutions
(ex
Forestier)
à THIERS.
+
_Le
devis
demandé
au
garage
DEBUS
est
toujours
en
attente
pour
la
réparation
du
camion
IVECO.
M.
Loic
MORTHON
explique
qu'il
a fait
plusieurs
relances
et
qu'il
manque
le
tarif
d'une
pièce
pour
finir
le
devis.
M.
Loic
MORTHON
explique
que
des
manges-debout
avaient
été
empruntés
à
Pascale
DEBUS
pour
plusieurs
manifestations.
Monsieur
Pascal
PRADEL
a
récupéré
et
a donné
des
fûts
vides
à
la
Commune.
Il
reste
à
faire
Une
tablette
sur
le
dessus.
L'agent
technique
a
proposé
de
les
faire
en
OSB
traité
anti-
humidité. M.
Bernard
GOLFIER
propose
d'utiliser
du
parquet
très
large
1°
prix
vendu
à
Brico
Dépôt.
M.
Loic
MORTHON
précise
qu'il
devront
être
prêt
pour
le
marché
de
Noël.
M.
Bernard
GOLFIER
rappelle
qu'il
faut
les
peindre
avant
de
mettre
la
tablette.
+
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
y
a
eu
un
problème
à
la
pompe
de
relevage
de
la
rue
des
Rameaux,
l'entreprise
PARRA
est
intervenue.
Elle
se
bloque
à
cause
de
la
présence
de
cailloux.
Monsieur
Florian
PARRA
explique
que
les
regards
ont
été
ouverts
pour
vérifier
que
les
buses
ne
soient
pas
cassées
suite
aux
travaux
effectués
à
proximité.
Un
passage
de
caméra
a
été
fait.
Aucune
casse
de
signalé
mais
la
présence
de
gravier.
En
cas
d'orage
les
2
buses
de
chaque
côté
déversent
dans
la
station
ce
qui
explique
qu'elle
se
bloque.
Soit
un
bâtiment,
soit
un
avaloir
a été
mal
branché
et
se
déverse
dans
le
réseau
d'eaux
usées.
La
Société
SOCAMA
sera
contactée.
Commission
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants:
Monsieur
Loïc
MORTHON
explique
qu'un
deuxième
RDV
a eu
lieu
avec
la
propriétaire
du
bar
suivi
d'une
visite
du
bâtiment.
A
la
suite
Un
RDV
avec
un
constructeur
a
été
proposé
afin
d'obtenir
un
projet
chiffré
dans
son
intégralité. Monsieur
le
Maire
explique
que
cela
permettra
d'obtenir
des
plans
et
un
projet
complet.
La
propriétaire
se
lancera
avec
un
professionnel
pour
cadrer
et
suivre
le
chantier,
les
différents
artisans
et
pour
conseiller.
Le
projet
pourrait
se
faire
en
2 étapes.
Concernant
le
camion
TATIE
BURGER
à
partir
de
janvier
2024.il
viendra
les
vendredis
soir
au
lieu
des
mercredis.
Pour
le
camion
«le
Mexicain
»,
pas
de
nouvelle.
Une
réunion
à
eu
lieu
pour
la
validation
des
stands
du
marché
de
Noël
avec
cette
année
la
venue
d'alpaga
et
un
stand
de
maquillage
et
aussi
pour
préparer
le
calendrier
des
festivités
2024.
Commission
Fêtes
Sport
et
Associations :
La
fête
du
Saumon
2023
a
été
un
gros
succès
avec
420
repas
servis.
L'Assemblée
Générale
aura
lieu
courant
novembre. Commission
Informations,
communications,
développement
et
cérémonies
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commissions
CCPL:
-
Monsieur
le
Maire
a
assisté
à
la
restitution
du
diagnostic
social
du
territoire
jeudi
dernier.
|| en
ressort
entre
autres
que
le centre
de
loisirs
de
Maringues
sera
ouvert
en
août
à
partir
de
l'an
prochain.
-
Monsieur
Loïc
MORTHON
a
assisté
à
une
réunion
de
la
commission
numérique:
Une
présentation
de
Limagne
Numérique
a été
faite.
La
prestation
« internet
et téléphonie
» a
reçu
beaucoup
de
demande
des
collectivités
contrairement
à
la
prestation
« logiciel
».
Concernant
la
prestation
«
maintenance
informatique
»
elle
est
jugée
trop
onéreuse.
AU
départ
il
était
prévu
une
participation
de
2
€
par
habitant
qui
a
été
abaissée
à
1€
par
habitant.
Finalement
le
choix
est
fait
d'un
montant
de
150
€
par
an
pour
un
poste
informatique,
auquel
se
rajoutera
50
€
par
poste
supplémentaire.
Le
déploiement
du
Wifi
Max
est
insuffisant,
il
reste
3
antennes
à
installer.
Un
bilan
de
l'utilisation
des
maisons
France
Services
est
fait.
Leur
utilisation
a
doublé
en
ün
an.T11
Usagers
de
Limons
l'utilise.
Les
services
des
Impôts
et
de
la
CAF
font
partis
du
top
10
des
plus
demandés.
Les
horaires
d'ouverture
ont
été
modifiés.
Des
journées
portes
ouvertes
seront
organisées
les 10
et
12
octobre.
Concernant
le
FAB
Lab,
Une
étude
est
en
cours
pour
le transférer
dans
l'ancienne
école
de
Maringues.
Page
5
sur
7 -
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN
a
assisté
à
la
1
réunion
de
travail
des
référents
agricoles
élus
à
Effiat
Les
sujets
abordés
étaient
l'animation
foncière
et
la
restructuration
des
exploitations
entre
autres.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
à
Limons.
M.
le
Maire
en
profite
pour
rappeler
qu'il
avait
été
décidé
d'organiser
des
visites
chez
les
agriculteurs
de
la
Commune.
|| va
proposer
plusieurs
dates.
IV
-2°)
Communications
du
Maire :
Aménagement
du
stade
:Un
devis
de
14
007€
a été
établi
par
l'entreprise
MILLEVILLE
pour
la
clôture
du
stade
avec
portail.
La
Fédération
Française
de
Football
au
titre
du
FAFA
(Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur)
peut
financer
ce
genre
de
projet
à
hauteur
maximum
de
80%.
Une
demande
sera
faite
ultérieurement.
Courrier
réponse
du
Département
à
un
Administré:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
réponse
du
Président
du
Conseil
Départemental
à
un
courrier
qui
lui
a été
adressé
par
un
habitant
de
Limons
concernant
l'aménagement
de
la
RD
43.
Dans
ce
courrier
il est
précisé
que
l'aménagement
a été
fait
en
concertation
entre
la
Commune
et
le
Département
et
qu'une
prolongation
du
trottoir
n'est
pas
nécessaire.
Distributeur
de
pizzas:
Le
demandeur
sera
recontacté
pour
plus
de
renseignement
sur
les
modalités
d'installation,
ce
projet
étant
un
service
proposé
à
la
population.
Visite
de
Mme
la
Sous-Préfète
de
Riom:
Elle
viendra
visiter
la
commune
de
Limons
le
vendredi
08
décembre
2023
à
14h30.
Un
programme
de
visite
sera
établi.
Ateliers
du
Parc
Livradois
Forez
:
La
Commune
de
Limons
devrait
intégrer
le
Parc
en
2026.
Des
ateliers
sur
le
projet
de
Charte
2026-2041
sont
organisés
en
novembre.
Monsieur
le
Maire
sera
absent
il sera
au
congrès
des
Maire
à
Paris,
il demande
à
Madame
Stéphanie
BURIAS
si
elle
peut
s'y
rendre.
Congrès
des
Maires:
|| aura
lieu
les
21/22
et
23
novembre
2023
à
Paris.
Monsieur
le
Maire
et
Madame
Laurence
SOULERAS
se
sont
inscrits.
Monsieur
le
Maire
demande
si
d'autres
personnes
veulent
les
accompagner.
Le
coût
est
pris
en
charge
en
partie
par
les
participants
ainsi
que
par
la
Commune.
Bulletin
Municipal :
Il est
en
cours
d'élaboration
et
sera
distribué
courant
décembre.
Achats
matériels
: Lors
du
congrès
des
Maires
des
devis
seront
demandés
pour
l'achat
d'un
nouveau
lave-
vaisselle
pour
la
salle
des
fêtes.
De
nouveaux
barnums
pliants
seront
aussi
achetés
ainsi
qu'un
écran
pour
la
salle
des
fêtes.
M.
Loic
MORTHON
précise
qu'il
faudra
des
tables
et
des
bancs
supplémentaires.
M.
le
Maire
lui
indique
que
l'employé
municipal
se
charge
de
réaliser
les
tables.
Mme
Muriel
DELAGE
fait
part
d'une
demande
des
habitants
de
Port
de
Ris:
la
grange
dans
laquelle
ils
rangeaient
leur
matériel
(tables,
bancs,
barnums
.…)
va
être
vendue.
Ils
demandent
aux
élus
la
possibilité
de
tout
stocker
dans
la
grange
de
la
Rüe
de
la Jonchère.
M.
le
Maire
est
plutôt
favorable
et
demande
si
en
contrepartie
ce
matériel
pourra
être
prêté
à
la
Commune
lors
de
la fête
du
Saumon
notamment
?
Mme
Muriel
DÉLAGE
posera
la question.
Mutuelle
communale
:La
réunion
de
présentation
s'est
très
bien
passée
et
plusieurs
rendez-vous
ont
été
fixés.
PLUI
:
du
retard
sur
l'élaboration
a encore
été
pris.
Les
cartes
définitives
seront
validées
en
juin
2025
d'après
les
nouveaux
délais.
ALGECO
au
stade
: Une
demande
de
CUB
a
été
déposée
afin
d'obtenir
une
autorisation.
IV -3°)
Questions
diverses :
-
Madame
Muriel
DELAGE
explique
que
la
dernière
coupure
d'électricité
a été
très
longue.
Elle
demande
si
la
Commune
a
un
interlocuteur
privilégié
qui
pourrait
donner
des
précisions
sur
les
coupures
très
fréquentes
que
le
Port
de
Ris
subit.
Le
problème
vient
en
partie
du
réseau
des
Communes
de
Mons
et
de
Saint-Priest
Bramefant.
Et
les
délais
d'intervention
sont
très
long
car
l'équipe
qui
intervient
vient
de
Romagnat. Monsieur
le
Maire
précise
que
lorsqu'il
contacte
le
numéro
dédié
aux
Communes,
il n'obtient
pas
plus
de
précisions,
il Va
voir
avec
l'interlocuteur
privilégié.
Page
6
sur
7 -
Madame
Muriel
DELAGE
explique
qu'une
plante
dangereuse
pousse
au
cimetière,
ainsi
qu'à
au
moins
2
autres
endroits
sur
la
Commune.
Les
employés
seront
prévenus
et
se
chargeront
de
les
arracher
en
prenant
les
précautions
nécessaires.
-
Monsieur
Anthony
FAVIER
demande
que
les
employés
viennent
entretenir
Les
Moussouves.
-
Monsieur
le
Maire
donne
quelques
dates
de
fin
d'année
:
e Le
15
décembre
2023
à 14h00
: Gouter
du
CCAS
e Le
22
décembre
2023
à 19h00 :
Pot
offert
aux
agents
municipaux
e Le
13 janvier
2024
: Vœux
du
Maire
La
séance
est
levée
à
22h38.
Laurence
SOULERAS
Maire
de
Limons
Secrétaire
de
séance
Page
7
sur
7