Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1678442391 Proces Verbal CM du 07 fevrier 2023
Procès Verbal - 1724829650 Proces Verbal CM du 26 juin 2024
Procès Verbal - 1742555930 Proces Verbal CM du 26 fevrier 2025
Procès Verbal - 1727872067 Proces Verbal CM du 27 aout 2024
Procès Verbal - 1719833699 Proces Verbal CM du 21 mai 2024
Procès Verbal - 1732699898 Proces Verbal CM du 1er octobre 2024
Procès Verbal - 1716368054 Proces Verbal CM du 05 avril 2024
Procès Verbal - 1684318012 Proces Verbal CM du 11 avril 2023
Procès Verbal - 1746795431 Proces Verbal CM du 08 avril 2025
Procès Verbal - 1708587811 Proces Verbal CM du 23 janvier 2024
Procès Verbal - 1710945887 Proces Verbal CM du 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1710945887 Proces Verbal CM du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
=
COMMUNE
DE
Limons MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2024
Le
20
février
2024
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
février
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
:
MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Loïc
MORTHON,
Florian
PARRA,
Sébastien
MONTALBAN
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absents
excusés
: Mme
Florence
PAYS,
M.
Anthony
FAVIER,
Mme
Stéphanie
BURIAS
et
Mme
Muriel
DELAGE
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
janvier
2024 :
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
23
janvier
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
É
O
.
2
0
Divers
25/01/2024
Autorisation
donnée
à
un
administré
pour
l’utilisation
du
terrain
communal
devant
la
grange
rue
de
la Jonchère
pour
garer
des
quads
le
27
janvier
2024.
Devis
30/01/2024
Signature
d’un
devis
de
790,13
€
de
la
société
HYDRALIANS
pour
l’achat
de
3
regards
pour
la
chaussée
pour
Port
de
Ris
avec
béton
de
scellage.
Devis
05/02/2024
Signature
d’un
devis
de
LGS
Agri
de
1
839,54
€
pour
la
réparation
du
tracteur
tondeuse.
Devis
07/02/2024
Signature
d’un
devis
de
DORAT
VERTS
LOISIRS
de
353,38
€
pour
l’achat
de
lames
pour
le
Cultivion.
Arrêté
travaux
08/02/2024
Arrêté
n°
14/2024
portant
permission
de
voirie
à
la
SEMERAP
rue
des
Rameaux
pour
la
réalisation
d’un
branchement
aux
réseaux
d’eau
potable
et
d'eaux
usées.
Devis
08/02/2024
Signature
de
2
devis
du
garage
DEBUS
: 1
717,80
€
pour
la
réparation
du
plancher
du
camion
et
1
521,84
€
pour
les
ridelles
de
la
benne.
Devis
09/02/2024
Signature
d’un
devis
de
757,90
€
de
DORAT
VERTS
LOISISRS
pour
la
réparation
de
la
tête
du
Cultivion.
Festivités
12/02/2024
Arrêté
n°15/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boisson
à
la
Pétanque
Limonoise
à
l’occasion
du
repas
Beef-Tripes
du
18/02/2024.
Arrêté
travaux
14/02/2024
Arrêté
n°16/2024
portant
permission
de
voirie
à
ENEDIS
pour
la réalisation
d’un
branchement
électrique
2
La
Goutelle.
Dnmn
frire Assurance
14/02/2024
Déclaration
de
sinistre
à
l’assurance
GROUPAMA
suite
à
la
chute
d’une
branche
sur
le
véhicule
d’un
particulier
sur
un
chemin
communal
le
10/02/2024.
Arrêté
travaux
14/02/2024
Arrêté
n°
17/2024
portant
restriction
de
la
circulation
rue
des
Rameaux
pour
la
réalisation
d’un
branchement
aux
réseaux
d’eau
potable
et
d'eaux
usées
effectué
par
la
SEMERAP
à
partir
du
26/02/2024
et
pour
une
durée
de
15
jours.
Autorisation
14/02/2024
Autorisation
donnée
à
une
administrée
pour
remblayer
et
clôturer
un
fossé
communal
qui
n’est
plus
en
service
et
qui
jouxte
les
parcelles
lui
appartenant.
11-1°)
Convention
Limagne
Numérique
-
Modification
de
la
forme
juridique
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
les
termes
de
la
convention
« Limagne
Numérique
».
En
effet
ce
service
entre
dans
le
champ
concurrentiel
et
nécessite
d'être
revu.
Il est
proposé
de
faire
évoluer
ce
service
en
service
commun.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorisent
Monsieur
le
Maire
à signer
la
nouvelle
convention
avec
Plaine
Limagne
pour
le
service
commune
«
Limagne
Numérique
»
I1-2°)
Location
3
Rue
du
Bois
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
locataire
de
l'appartement
communal
3
Rue
du
Bois
a
notifié
son
départ
du
logement
à
compter
du
11
avril
2024.
Un
rendez-vous
aura
lieu
avec
les
agents
municipaux
afin
de
prévoir
les
travaux
de
rénovation
qui
seront
à
faire
avant
de
le
remettre
en
location.
Une
personne
a
déjà
fait
connaitre
son
souhait
de
louer
ce
logement.
Le
conseil
municipal,
accepte
le départ
du
locataire
à
compter
du
11
avril
2024.
111-1°)
Changement
du
tracteur
tondeuse
- choix
Monsieur
le
Maire
explique
que
des
devis
ont
été
établis
pour
le
changement
du
tracteur
tondeuse.
La
commission
travaux
les
a étudiés
:
-
19
411.00
€
TTC
de
DORAT
verts
loisirs
pour
un
KUBOTA
-
20
400.00
€
TTC
de
LGS
agri
pour
un
KIOTI
-
18
228.00
€
TTC
de
CHASSAIN
et
BIGAY
pour
un
ISEKI
Il
propose
de
choisir
celui
de
CHASSAIN
et
BIGAY
de
marque
ISEKI
avec
en
plus
une
garantie
de
3
ans
comprise.
C'est
la
même
marque
que
le
tracteur
actuel.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'Unanimité,
valident
le
devis
de
CHASSAIN
et
BIGAY
pour
un
montant
de
18
228.00
€
TTC.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
tracteur
actuel
est
en
réparation
chez
LGS
Agri
et
que
les
travaux
à
faire
dessus
risquent
de
prendre
plus
de
temps
que
prévus.
Aucun
devis
supplémentaire
n'a
été
fait
pour
le
moment. 111-2°)
Prévisions
budgétaires
Les
dates
des
prochaines
réunions
sont
données :
- Réunion
de
la
commission
finances le
jeudi
29
février
à 20h30
- Vote
des
Comptes
Administratifs
le
mardi
19
mars
à
20h00
- Vote
des
Budgets
Primitifs
le
vendredi
O5
avril
18h30
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
les
grosses
communes
un
DOB
Débat
d'Orientation
Budgétaire
est
obligatoire.
Limons
n'est
pas
concerné
mais
il est
important
de
voir
au
préalable
avec
le
conseil
les
idées
de
chacun
à
prévoir
au
budget.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'un
tableau
retraçant
les
excédents
de
fonctionnement
depuis
2014.
|| se
félicite
des
bons
résultats
depuis
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
équipe
municipale.
Den
Ce Il
rappelle
que
malgré
les
augmentations
des
charges
de
fonctionnement
(électricité,
combustible.)
le
recrutement
d'un
agent
supplémentaire,
la
hausse
des
horaires
de
certains
agents,
la
mise
en
place
du
RIFSÉEP,
entre
autres,
le
budget
est
maitrisé
et
les
résultats
sont
similaires
d'année
en
année.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'en
2023
les
subventions
aux
budgets
Assainissement
et
CCAS
n'ont
pas
été
versées
suite
à
un
oubli.
Mme
Laurence
SOULERAS
fait
remarquer
qu'en
ce
qui
concerne
les
combustibles
et
l'électricité
la
réalisation
est
plus
faible
qu'estimée,
malgré
les
hausses
sûbites
au
cours
de
l'année.
M.
le
Maire
rappelle
les
2
gros
projets
en
cours,
la
maison
des
associations
et
l'aménagement
de
la
place
de
l'Eglise. Il
indique
qu'un
projet
de
commerce
est
à
l'étude
et
qu'il
engendrera
un
gros
investissement
pour
la
Commune. Il
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
va
récupérer
la
compétence
assainissement,
et
que
le
projet
de
la future
station
d'épuration
du
Port
de
Ris
ne
sera
pas
géré
par
la
Commune.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
faudra
que
la
Commune
lance
le
projet
afin
d'être
sûr
qu'il
soit
bien
exécuté. M.
Bernard
GOLFIER
indique
que
les
travaux
d'agrandissement
du
cimetière
vont
bientôt
débutés.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
si
les travaux
de
clôture
du
stade
de
football
sont
toujours
prévus.
M.
le
Maire
lui
répond
qu'il
est
prévu
d'attendre
la fin
de
la saison
pour
prendre
la décision.
IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires
:
Commission
finances
et
affaires
générales :
Madame
Laurence
SOULERAS
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Pour
des
raisons
professionnelles
elle
n'a
pas
pu
se
rendre
à
la
commission
finances
de
Plaine
Limagne.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
Madame
Astrid
ZANUTTO
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Elle
fait
le
point
sur
les
travaux
réalisés
à
l'école.
Les
étagères
de
la
BCD
sont
terminées.
Monsieur
Vincent
SERGÈRE
est
en
train
de
faire
le
parquet
du
bureau
de
la
Directrice
et
du
parvis
en
haut
des
escaliers. Elle
explique
que
la fenêtre
dans
la salle
des
maitres
ne
s'ouvre
plus.
Monsieur
le Maire
indique
que
l'entreprise
GAMELIN
intervient
vendredi
pour
un
carreau
cassé,
ils regarderont
cette
fenêtre
en
même
temps.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
le
point
sur
les futurs
travaux
de
la garderie.
Tout
a été
métré
pour
faire
les
devis
pour
les
placards.
Ils sont
en
bois
avec
des
rideaux.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
travaux
se
dérouleront
finalement
avant
la
rentrée
de
septembre,
en
2
étapes.
Pendant
les vacances
d'avril
la
mise
en
place
des
placards.
Et
pendant
les Vacances
d'été
la
réalisation
du
parquet
et
des
peintures.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
faire
des
devis
pour
la
porte
des
toilettes,
pour
les
rideaux
et
les étagères
avec
railles
de
fixations.
Il faut
aussi
métrer
les
porte-manteaux.
M.
le
Maire
propose
de
prendre
des
porte-manteaux
tous
identiques,
avec
des
bancs
à casiers
afin
que
la
pièce
soit
harmonieuse.
Mme
Astrid
ZANUTTO
rappelle
que
des
porte-manteaux
achetés
l'an
dernier
n'ont
pas
été
utilisés
et
qu'ils
pourront
servir.
Elle
précise
qu'il
faudra
prévenir
le
personnel
de
l'école
que
le
ménage
ne
se
fera
peut-être
pas
comme
les
autres
années,
il faudra
que
les
travaux
soient
terminés.
M.
Bernard
GOLFIER
rappelle
qu'il
faut
choisir
rapidement
la couleur
des
peintures
afin
de
la commander.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
faire
passer
un
nüancier
au
personnel
scolaire
pour
le choix.
M.
le
Maire
indique
qu'il
faut
plusieurs
couleurs.
Le
bloc
toilette
d'une
couleur
et
dans
la
pièce
peut-être
2
couleurs
différentes.
Commission
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants :
Monsieur
Loïc
MORTHON
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Un
rdv
téléphonique
à
eu
lieu
avec
l'architecte
pour
la
présentation
d'une
première
ébauche
du
projet
commerce.
La
réunion
se
réunira
pour
étudier
les
plans.
Concernant
le distributeur
de
pizza,
les
paiements
sont
à jour.
Dana
cuir
E Commission
Fêtes
Sport
et
Associations
:
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
que
le
Comité
des
Fêtes
se
réunira
le
26
mars
prochain
pour
les
préparatifs
de
la fête
du
saumon.
l'indique
que
lors
du
bilan
de
la fête
du
pain
105
€
ont
été
omis
d'être
versé
au
CCAS.
Ils seront
régularisés
sur
l'année
2024.
Commissions
CCPL:
Madame
Astrid
ZANUTTO
a assisté
à
Une
réunion
de
la commission
culture
et
lecture
publique.
Elle
a défendu
la
fête
du
saumon
pour
l'obtention
d'une
subvention
pour
les
manifestations
d'envergure.
La
prochaine
réunion
de
cette
commission
sera
consacrée
à
la
mise
en
place
d'un
nouveau
classement
avec
système
de
point
pour
être plus
juste.
Elle
indique
que
le club
de
foot
entente
jeunesse a
fait
une
demande
d'aide
financière
dans
le cadre
du
soutien
à
la
formation
des
jeunes.
La
commission
réfléchie
à
modifier
l'âge
où
les
sommes
versées
pour
ce
programme. Monsieur
le
Maire
indique
que
cela
fait
plusieurs
années
qu'il
informe
les
dirigeants
de
l'entente
jeunesse
qu'une
aide
financière
existe
mais
que
jusqu'à
présent
aucune
demande
n'avait
été
faite,
ce
qui
est
dommage.
Madame
Astrid
ZANUTTO
demande
les
codes
d'accès
pour
l'espace
élus
de
Plaine
Limagne
afin
d'y
retrouver
les
informations
concernant
les
commissions
thématiques
(convocation,
compte-rendu,
documentation...
IV
-2°)
Communications
du
Maire :
Maison
des
Associations
:Les
travaux
doivent
démarrer
le
15
avril
2024.
Concernant
le
lot
Gros
Œuvre
c'est
l'entreprise
FÉRNANDES
construction
qui
a
été
choisie.
Il
propose
de
faire
3
demandes
de
devis
pour
l'ameublement
de
la
salle,
avec
notamment
une
table
de
réunion. Il
envisage
de
faire
les
cérémonies
de
mariage
et
les
réunions
de
conseils
municipaux
dans
ce
bâtiment.
Il
propose
d'investir
dans
un
vidéo
projecteur
intégré.
M.
Bernard
GOLFIER
demande
s'il
est
possible
de
déplacer
la salle
des
mariages
?
M.
le
Maire
lui
indique
qu'il
suffit
de
faire
une
demande
à
la
préfecture.
La
Marianne
et
le
portrait
du
Président
de
la
République
devront
également
être
présents
dans
la
pièce.
30
ans
du
Jumelage
:Un
document
a
été
distribué
à
la
population
pour
expliquer
le
jumelage.
Cette
année
les
30
ans
seront
célébrés
lors
du
voyage
à
Roupeldange.
Cérémonie
du
08
mai:
plusieurs
élus
seront
absents,
notamment
en
raison
du
voyage
à
Roupeldange
et
du
week-end
prolongé.
M.
Loic
MORTHON
et
M.
Bernard
GOLFIER
assureront
la
cérémonie,
M.
Sébastien
MONTALBAN
sera
également
présent.
La
salle
des
fêtes
est
également
louée
ce
Week-end,
Madame
Laurence
SOULERAS
assurera
l'état
des
lieux
d'entrée
le
vendredi
10
mai.
Barrage
de
Naussac
Plan
Particulier
d'intervention
:Un
document
a été
transmis
à
la
mairie
concernant
les
risques
d'une
éventuelle
rupture
du
barrage
qui
provoquerait
l'arrivée
d'une
onde
submersion
de
6
m
de
hauteur
dans
un
délai
de
20h.
Le
plan
Communale
de
Sauvegarde
fait
état
des
risques
inondations
sur
la
Commune
et
de
la
mise
en
place
des
plans
de
secours.
||
sera
envoyé
aux
élus
pour
qu'ils
en
prennent
connaissance. Femmes
élues
du
Puy-de-Dôme
:une
demande
d'adhésion
a été
reçue.
Les
élues
de
Limons
ne
souhaitent
pas
adhérer.
Plaine
Limagne
projet
cyclable
:
Un
courrier
concernant
un
projet
de
piste
cyclable
a
été
reçu
de
Plaine
Limagne.
Des
études
sont
en
cours.
RDV
avec
Un
agriculteur
:
Lors
d'un
entretien
téléphonique,
un
projet
de
mise
en
place
d'un
distributeur
à
casiers
a
été
soumis,
notamment
avec
des
produits
de
l'AMAP.
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
que
des
membres
de
l'AMAP
lui
en
ont
déjà
parlé.
Elle
trouve
l'idée
intéressante
si
ce
projet
est
ouvert
à
tous
les
agriculteurs
de
la
Commune
et
pas
seulement
à
certains.
M.
le
Maire
propose
aux
2
référents
élus
agricoles
de
faire
Une
réunion
avec
les
agriculteurs
de
la
Commune
afin
de
se
présenter
et
d'avoir
un
temps
d'échanges
avec
eux.
Dans
Ar Animations
fête
patronale
et
marché
de
Noël
: Plusieurs
idées
ont
été
étudiées
dont
un
feu
d'artifice
mais
le
coût
financier
est
trop
important.
bour
2025
des
devis
ont
été
reçus
dont
celui
pour
Un
spectacle
laser
qui
pourrait
avoir
lieu
lors
de
la
fête
patronale
avec
un
coût
de
2
700€
les
25
min.
Un
autre
pour
un
spectacle
« son
et
lumière
» qui
pourrait
avoir
lieu
dans
la salle
des
fêtes
lors
du
marché
de
Noël
avec
un
coût
de
750
€.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
précise
que
dans
le
cas
d'un
spectacle
laser
il faudrait
que
la fête
du
saumon
ait
lieu
le samedi
afin
de
faire
le spectacle
le samedi
soir.
Mme
Laurence
SOULERAS
est
plutôt
favorable
sous
réserve
de
l'impact
financier
sur
le
budget
communal.
Elle
demande
également
de
se
renseigner
si des
subventions
peuvent
exister.
M.
le
Maire
demande
aux
élus
présents
leurs
avis.
M.
Bernard
GOLFIER
et
Loïc
MORTHON
ont
une
préférence
pour
un
spectacle
lors
du
marché
de
Noël.
Changement
de
fournisseur
cantine
: Actuellement
les
produits
frais
sont
fournis
par
Transgourmet
ou
Pomona
Passion
Froid.
La
cantinière
a
demandé
un
devis
à
France
Frais
qui
fournit
le
restaurant
de
la
Jonchère. La
plupart
des
produits
sont
moins
chers,
Une
première
commande
va
être
faite.
Les
produits
d'entretien
sont
eux
aussi
moins
chers
pour
certains.
Madame
Astrid
ZANUTTO
précise
qu'il
faut
bien
conserver
le « D10
» pour
le
nettoyage
de
la cuisine.
PLUI
: Une
demi-journée
dédiée
à chaque
commune
va
avoir
lieu.
Le
nouveau
cabinet
effectue
actuellement
des
vérifications
sur
le travail
fait
par
l'ancien
cabinet
afin
de
voir
si tout
est
en
règle.
IV
-3°)
Questions
diverses
:
-
Monsieur
Loïc
MORTHON
indique
que
la
protection
juridique
de
l'Assurance
GROUPAMA
que
la
Commue
a
souscrite
n'est
pas
très
approfondie.
||
ne
s'agit
que
de
la
base.
||
a
contacté
Madame
ANDRIEUX
de
l'Association
des
Maires
du
Puy-de-Dôme
qui
ne
s'occupe
que
de
la
protection
partie-
civil
des
élus
mais
pas
du
reste.
I|
propose
de
se
renseigner
sur
Une
protection
juridique
plus
complète.
La
SMACL
propose
cette
protection
mais
le coût
est
assez
élevé.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
demander
au
Crédit
Agricole.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
voir
les
autres
formules
afin
de
souscrire
à
une
meilleure
protection
qui
peut
s'avérer
nécessaire
si
le
besoin
se
présente.
-
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN
revient
sur
le
projet
de
parc
photovoltaïque.
Ce
projet
est
très
loin
d'être
abouti.
Une
présentation
a été
faite
mais
il n'y
a
rien
de
concret.
Dans
le
Puy-de-Dôme,
à ce
jour,
aucun
projet
agrivoltaïque
n'a
été
accordé.
M.
le
Maire
indique
que
si
Une
présentation
du
projet
final
est
faite,
il
faut
que
le
Conseil
se
prononce
vite
afin
de
donner
Une
réponse
rapide
aux
demandeurs
pour
qu'ils
sachent
à
quoi
s'attendre.
M.
Loic
MORTHON
demande
si
le terrain
concerné
par
ce
projet
n'est
plus
en
mesure
d'être
cultivable
?
M.
Sébastien
MONTALBAN
indique
que
les
propriétaires
le jugent
trop
humide
mais
qu'il
a
pourtant
été
exploité
pendant
de
nombreuses
années.
M.
Florian
PARRA
explique
qu'un
projet
comme
celui-là
est
plus
intéressant
sur
un
terrain
agricole
car
il assure
une
rentrée
d'argent
sur
l'année.
M.
Sébastien
MONTALBAN
le
rejoint
sur
ce
point
et
rappelle
que
les
agriculteurs
ont
besoin
de
terre
pour
travailler
et
qu'il
est
dommage
de
faire
Un
tel
projet
sur
une
terre
agricole.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
la
Commune
peut
empêcher
ce
projet
?
M.
le
Maire
lui
répond
qui
oui
la Commune
peut
et
Plaine
Limagne
aussi,
le
projet
doit
être
inscrit
dans
le
PLUIi.
La
séance
est
levée
à
21h44.
Laurence
SOULERAS
Secrétaire
de
séance
Pavekcuir&