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Procès Verbal - 1740655274 Proces Verbal CM du 15 janvier 2025
Procès Verbal - 1732699898 Proces Verbal CM du 1er octobre 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1732699898 Proces Verbal CM du 1er octobre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
DS
\
COMMUNE
DE
Limon
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
OCTOBRE
2024
Le
1°
octobre
2024
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
septembre
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
:
MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Loïc
MORTHON,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS
et
Florian
DE
OLIVEIRA Absentes
excusées: Mmes
Florence
PAYS
et
Muriel
DELAGE
Pouvoir : Mme
Muriel
DELAGE
à
M.
Anthony
FAVIER
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
août
2024 :
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
27
août
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
Circulation
23/08/2024
Arrêté
n°2024/65
portant
restriction
de
la
circulation
38
Rue
des
rameaux
pour
des
travaux
de
réfection
de
façades
et
pose
d’un
échafaudage
réalisé
par
l’entreprise
SARL
JOUVET
à
partir
du
26
août
et
pour
une
durée
d’un
mois.
Circulation
30/08/2024
Arrêté
n°2024/66
portant
règlementation
de
la
circulation
le
31
août
2024
à
l’occasion
de
la fête
du
Saumon
du
stade
Ginette
Tixier
au
lieu-dit
Les
Baraques.
Devis
04/09/2024
Signature
d’un
devis
de
332,68
€
de
DEBUS
Automobile
pour
le
remplacement
de
2
pneus
sur
le
camion
Renault
Maxity.
Circulation
05/09/2024
Arrêté
n°2024/67
portant
restriction
de
la circulation
22
Rue
du
Bois
pour
le
changement
d’un
cadre
de
chambre
TELECOM
réalisé
par
l’entreprise
SMTC.
Circulation
09/09/2024
Arrêté
n°2024/68
portant
restriction
de
la circulation
au
Port
de
Ris
pendant
des
travaux
de
branchement
électrique
réalisés
par
l’entreprise
SMTC.
Personnel
10/09/2024
Arrêté
n°2024/69
portant
avancement
d’échelon
à
la
durée
unique
d’un
agent
à compter
Communal
du
30/09/2024,
Fourrière
12/09/2024
Demande
d’intervention
pour
récupérer
un
chien
abandonné
sur
la Commune.
animale Marché
de
13/09/2024
Signature
d’un
devis
de
250,00
€
TTC
de
Variance
FM
pour
l’animation
du
marché
de
Noël
Noël
du
06
décembre
2024.
Fleurissement
13/09/2024
Signature
d’un
devis
de
375,61
€
TTC
de
DUC
Fleur
pour
le fleurissement
d’automne.
Page
1 sur
6 Fleurissement
13/09/2024
Signature
d’un
devis
de
1
142,09
€
TTC
de
DUC
Fleurs
pour
la
haie
du
parking
Jules
Barraud.
Prêt
Bancaire
23/09/2024
Signature
d’un
prêt
de
230
000
€
sur
15
ans
auprès
du
crédit
agricole
pour
le
projet
de
maison
des
associations
et
d'aménagement
de
la
place
de
l'Eglise.
Association
23/09/2024
Arrêté
n°2024/70
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
l'association
La
parenthèse
à
l’occasion
d’un
repas
dansant
le
samedi
19
octobre
2024,
Association
25/09/2024
Arrêté
n°2024/71
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
l'association
Pétanque
limonoise
à
l’occasion
d’un
concours
de
pétanque
le
samedi
28
septembre
2024.
Association
25/09/2024
Arrêté
n°2024/72
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
au
Comité
de
jumelage
Limons-Roupeldange
à
l’occasion
d’un
concours
de
belote
le
dimanche
06
octobre
2024.
Fourrière
26/09/2024
Demande
d'intervention
pour
récupérer
2
chiens
qui
divaguent
au
Ruisseau
de
Char.
animale
11-1°)
Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
de
Plaine
Limagne
avec
la
CAF
—
2025/2028
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
conventions
territoriales
globales
(CTG)
sont
des
conventions
de
partenariat
qui
visent
à
renforcer
l'efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
actions
en
direction
des
habitants
sur
un
territoire
donné.
La
Caf
apporte
une
expertise
reconnue
sur
ses
différents
champs
d'intervention
par
sa
connaissance
du
cadre
réglementaire,
son
analyse
des
«
données
allocataires
»
et
des
caractéristiques
territoriales
du
département.
La
convention
de
Plaine
Limagne
arrive
à expiration
au
31
décembre
2024,
il convient
de
la
renouveler
pour
4
années.
2025-2028.
Les
membres
du
conseil
Municipal
acceptent
à
l'unanimité
le
renouvellement
de
la
CTG
pour
les
années
2025
à 2028. 11-2°)
Audit
énergétique
de
l’éclairage
public
Monsieur
le
Maire
explique
que
le Territoire
D'Energie
63
a
réalisé
un
audit
du
patrimoine
d'éclairage
public
de
la
Commune.
Cet
audit
préconise
et
présente
une
estimation
du
passage
à
un
éclairage
LED
sur
toute
la
Commune.
-_
Estimation
du
plan
de
rénovation:
Montant
estimé
des
travaux:
59
400
€
HT
R
Part
prise
en
charge
par
le TE
63:
23
760
€
HT
B
Part
communale:
35
640
€
HT
Gain
par an:
2 077
€/an
Retour
sur
investissement:
17
ans
Le
conseil
municipal
décide
d'étudier
cette
proposition
pour
une
prévision
éventuelle
sur
le
budget
2025,
11-3°)
PLUIH
Monsieur
le
Maire
explique
qu'une
exposition
sur
le
PLUIH
est
disponible
en
mairie
pendant
15
jours,
du
23
septembre
au
04
octobre
2024.
Il indique
que
les
documents
de
zonage
sont
en
cours
d'étude
par
le
nouveau
cabinet
conseil.
Aucune
date
pour
les
réunions
publiques
n'a
été
donnée
pour
le
moment.
11-4°)
RODP
distributeur
de
pizzas
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Loic
MORTHON
en
charge
de
ce
dossier.
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
que
le gérant
du
distributeur
a
enlevé
son
matériel
le T1 juillet
2024.
I souhaite
le changer
de
place
et
le
mettre
vers
l'école
mais
ce
n'est
techniquement
pas
possible.
Il devait
reprendre
contact
mais
il n'y
a
pas
eu
de
retour
pour
l'instant.
Page
2
sur
6 Monsieur
Loic
MORTHON
indique
qu'il
est
en
contact
avec
Un
autre
pizzaiolo
de
Maringues
qui
serait
intéressé
pour
prendre
sa
place.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
c'est
pour
mettre
un
distributeur
où
pour
le
passage
d'un
camion un
jour
par
semaine
?
M.
Loic
MORTHON
précise
qu'il
s'agit
de
la
mise
en
place
d'un
nouveau
distributeur
et
qu'il
attend
des
nouvelles. Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
voir
les
tarifs
de
redevance
appliqués
sur
les
communes
des
alentours
pour
comparer.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
mettre
en
place
le
paiement
par
prélèvement
automatique
pour
le
prochain
commerçant
afin
d'éviter
d'avoir
à
le
relancer.
111-1°)
FIC
2025 :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
dossier
peut
être
déposé
au
titre
du
FIC
pour
l'année
2025.
Il
propose
de
demander
cette
subvention
pour
le
changement
des
portes
de
l'école,
il
n'y
a
pas
de
gros
projet
prévu
en
2025,
l'explique
que
toutes
les
portes
ont
besoin
d'être
changées,
elles
ont
des
gros
décalages
et
laissent
passer
l'air.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
se
renseigner
sur
les
aides
qui
existent
pour
les
bâtiments
considérés
comme
des
« passoires
énergétiques
».
M.
le
Maire
explique
que
le
projet
de
création
d'un
commerce
n'est
pas
assez
abouti
pour
donner
lieu
à
une
demande
de
subvention
en
2025.
Les
membres
du
Conseil,
acceptent
à
l'Unanimité
de
demander
cette
subvention.
111-2°)
Redevance
assainissement
2025
:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
fixer
le
tarif
du
m3
consommé
pour
l'année
2025
pour
la
consommation
2024/2025,
Il rappelle
que
ce
tarif
a
été
augmenté
de
O.05
€
chaque
année
depuis
2021.
Pour
2024
il était
de
175€
HT.
Pour
information
le
tarif
du
m3
d'eau
potable
est
de
1.71
€
TTC
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
tous
les
habitants
sont
reliés
?
M.
Florian
PARRA
explique
qu'au
Port
de
Ris
les
habitants
ont
une
fosse
reliée
au
réseau
mais
pas
d'épandage. M.
le
Maire
explique
que
lorsque
les
travaux
de
mise
aux
normes
du
réseau
au
port
de
Ris
seront
faits,
les
habitants
devront
eux
aussi
se
mettre
aux
normes.
Les
élus
décident
de
ne
pas
augmenter
cette
redevance
pour
l'année
2025.
111-3°)
Tarifs
location
salle
des
fêtes,
barnums,
tables
et
bancs :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
faut
revoir
les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes,
des
barnums,
des
tables
et
bancs
et
de
la
remorque
réfrigérée.
Il donne
lecture
des
tarifs
actuels.
Il indique
que
certains
tarifs
ont
été
augmentés
en
2024.
I convient
de
supprimer
la
ligne
pour
la
caution
micro
sono
(valise)
qui
n'a
plus
lieu
d'être.
Les
élus
décident
de
ne
pas
augmenter
ces
tarifs
pour
l'année
2025.
111-4°)
Tarifs
concessions
cimetière
et
columbarium
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
de
location.
Concessions
perpétuelles
: 40€
le
m2
soit
120€
la
petite
et
240
€
la
grande
Page
3
sur
6 Cases
de
columbarium:
550
€
pour
30
ans
750
€
pour
50
ans
Les
élus
décident
de
ne
pas
augmenter
ces
tarifs
pour
l'année
2025.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'une
proposition
faite
par
Une
administrée
qui
propose
ses
services
pour
la
gestion
du
cimetière
(création
du
règlement
avec
mise
à jour
régulière
par
exemple).
Le
coût
financier
proposé
est
de
200
€
HT
mensuel.
Les
membres
du
conseil
décident
d'aborder
ce
sujet
lors
d'une
prochaine
réunion.
11-5°)
Décisions
Modificatives
n°3
du
Budget
Commune
—
Virement
de
crédits :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
d'effectuer
un
virement
de
crédit
de
1
500
€
à
l'article
6232
« fêtes
et
cérémonies
» pour
le
paiement
du
feu
d'artifice.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ce
feu
d'artifice
a
été
intégralement
financé
par
les
entreprises.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
virement
de
crédits
nécessaire
sur
le
budget
de
l'exercice
2024.
1V-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires :
Commission
Finances
et
Affaires
Générales
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
prêt
prévu
pour
la
maison
des
associations
n'avait
pas
été
signé
dans
le délai
imparti.
|| a donc
été
revu
et
renégocié,
ce
qui
a
permis
d'économiser
10
000
€.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Astrid
ZANUTTO
explique
que
le
début
de
l'année
scolaire
est
assez
compliqué.
| y
a
beaucoup
de
petite
section,
beaucoup
d'enfants
qui
ne
semblent
pas
prêts
pour
l'école
et
beaucoup
d'enfants
qui
ne
sont
pas
propres.
Tout
cela
est
compliqué
pour
les
agents
scolaires.
Une
table
à
langer
a été
installée
pour
permettre
aux
agents
de
les
changer
sans
se
faire
mal
au
dos.
Les
maitresses
refusent
que
les
agents
l'utilisent
pendant
les
horaires
scolaires.
M.
Anthony
FAVIER
rappelle
que
les
agents
scolaires
sont
avant
tout
des
agents
municipaux
sous
les
ordres
de
la
mairie.
M.
le
Maire
propose
comme
solution
de
refuser
sur
les
temps
périscolaires
(cantine,
garderie)
les
enfants
qui
ne
seront
pas
propres
après
les
vacances
de
la
Toussaint.
M.
le
Maire
et
Mme
Astrid
ZANUTTO
souhaitent
inscrire
l'obligation
d'être
propre
dans
les
règlements
intérieurs
l'année
prochaine.
Madame
Astrid
ZANUTTO
fait
part
des
bons
retours
concernant
les
travaux
réalisés
à
la
garderie
pendant
les
vacances
scolaires.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
que
les
trous
se
reforment
Place
de
la
Bascule
M.
Florian
PARRA
explique
qu'il
faudrait
découper
un
peu
l'enrobé
devant
le
portail
afin
de
modifier
le
point
bas
qui
fait
que
l'eau
stagne
et
les
trous
se
reforment.
Une
mise
à
niveau
avec
un
laser
permettra
de
résoudre
le
problème.
Il faudra
refaire
Un
peu
de
stabilisé
devant
le
portail.
M.
le
Maire
lui
demande
d'établir
un
devis
qui
pourra
peut-être
faire
l'objet
d'une
demande
de
subvention
FIC.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
un
point
sur
le
changement
de
la
haie
du
parking
Jules
BARRAUD).
L'entreprise
PARRA
a établi
Un
devis
pour
la
pose
de
bordure
béton.
M.
le
Maire
explique
que
ce
n'est
pas
prévu
au
budget
et
que
les
agents
municipaux
poseront
la
bordure
eux-
mêmes.
|| demande
à
M.
Florian
PARRA
si
des
bordures
bois
peuvent
être
utilisées.
M.
Florian
PARRA
explique
que
les
bordures
bois
conviennent
parfaitement.
M.
le
Maire
s'excuse
auprès
des
élus,
il
n'avait
pas
communiqué
sur
ce
changement
de
haie
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Page
4
sur
6 Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'un
trou
assez
profond
s'est
formé
Rue
de
l'Allier
vers
un
regard.
Les
agents
municipaux
se
sont
chargés
de
le
reboucher.
Il faudra
surveiller
s'il
ne
se
reforme
pas.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
a
assisté
à
une
réunion
de
présentation
du
Territoire
d'Energie
63.
Les
aides
financières
à
destination
des
collectivités
sont
en
baisses.
Le
TE63
rencontre
des
difficultés
pour
se
faire
payer
de
certaines
collectivités.
L'état
rend
obligatoire
le
passage
a
l'éclairage
exclusif
aux
LED.
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
que
le camion
de
la commune
va
devoir
partir
en
réparation
pour
changer
les
rotules.
Un
devis
du
Garage
DEBUS
a
été
établi.
Commissions
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants :
Monsieur
Loic
MORTHON
indique
que
le
projet
de
réhabilitation
du
bar
suit
son
cours
Concernant
le locker
Mondial
Relay,
les travaux
électriques
pour
l'alimentation
auront
lieu
le 15 octobre.
Ils sont
financés
entièrement
par
Mondial
Relay..
Une
réunion
de
la
commission
sera
programmée
prochainement.
Commission
fêtes,
sports
et
associations:
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
que
le bilan
est
bientôt
fini.
Il sera
présenté
lors
de
l'assemblée
générale
qui
aura
lieu
le vendredi
08
novembre
2024
à 18h30
et
sera
suivi
d'un
apéritif
dinatoire.
Une
réunion
de
bureau
du
comité
aura
lieu
le
08
octobre.
Une
réunion
avec
les
Présidents
des
associations
a eu
lieu
le 30
septembre
pour
préparer
le calendrier
2025
et
le
marché
de
noël.
Il a été
proposé
de
remplacer
les
burgers
par
Une
tartiflette
géante
lors
du
marché.
IV
-2°)
Communications
du
Maire :
Minibus:
La
commune
de
Maringues
a fait
part
de
son
souhait
d'arrêter
le
prêt
du
minibus.
Ils vont
le
mettre
en
vente
et
le
remplacer
par
un
bus
électrique.
Achat
nouvelle
débroussailleuse
: Des
devis
ont
été
établis
pour
l'achat
d'une
nouvelle
débroussailleuse.
Le
1°
de
Chassain
et
Bigay
de
1 103.09
€
TTC
pour
Une
débrousailleuse
de
marque
STILL.
Le
2ème
de
LGS
Agri
de
1110.00
€
TTC
pour
une
débrousailleuse
de
marque
ECHO.
Les
élus
choisissent
la
débrousailleuse
STILL.
Demande
range
vélo
et
panneaux
de
signalisation
: Une
habitante
des
Moussouves
a fait
Une
demande
pour
l'installation
d'un
range
vélo
et
la
mise
en
place
de
panneaux
de
signalisation,
«attention
enfant
rouler
doucement
» dans
le
hameau.
Les
élus
sont
favorables
à cette
demande
et vont
demander
des
devis.
Réunion
RNN
: Deux
réunions
sont
programmées
concernant
la
réserve
naturelle.
Une
le
24
octobre
2024
à
Luzillat
avec
les
agriculteurs
et
la
deuxième
le
12
novembre
à
Limons
avec
les
chasseurs.
Demande
achat
d'un
morceau
du
domaine
public
: Une
habitante
a émis
le souhait
d'acheter
un
morceau
du
domaine
public
qui
se
trouve
devant
sa
propriété.
Des
renseignements
seront
pris
concernant
les
frais
de
bornage
et
de
déclassement
et
de
la valeur
de
ce
morceau
de
terrain
avant
de
donner
réponse.
Dates
de
fin
d'année:
Le
gouter
du
CCAS
aura
lieu
le
vendredi
13
décembre
à
14h
avec
comme
nouveauté
cette
année
l'invitation
aux
+ de
65
ans.
Et
en
présence
de
Patrick
FRADIN.
Le
pot
offert
aux
agents
municipaux
se
déroulera
le vendredi
13
décembre
également
à 19h30.
Classement
voirie
communale
: La
commune
de
Luzillat
propose
une
commande
groupée
pour
le classement
de
la voirie
communale.
Cette
offre
s'élève
à 3 600
€
HT.
La
mise
à
jour
de
ce
classement
peut
permettre
Une
augmentation
de
la
DGF
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement)
versée
par
l'état
en
rapport
à
la
longueur
de
la voirie.
M.
Florian
PARRA
propose
de
contrôler
le classement
actuel
pour
voir
si des
voies
sont
manquantes
avant
de
signer
la
proposition.
Cadeau
naissance:
Un
des
agents
va
bientôt
être
papa,
Un
cadeau
sera
fait
de
la
part
du
conseil
municipal.
Une
carte
cadeau
d'une
valeur
de
60
€.
Page
5
sur
6 SOCAMA:
Une
réunion
a
eu
lieu
pour
faire
le
point
sur
le
diagnostic
assainissement
avec
Monsieur
Eric
SALSON.
La
réunion
de
présentation
de
la
phase
finale
se
fera
en
décembre.
Il faudra
déboiser
la
parcelle
qui
va
accueillir
la future
station
du
Port
de
Ris.
Les
priorités
qui
ressortent
du
diagnostic
sont
les
suivantes
:
-__
Priorité
1: mise
aux
normes
de
Port
de
Ris
-
Priorité
2 :
raccordement
des
Moussouves
sur
la
station
des
Bravards
-__
Priorité
3:
travaux
sur
le
réseau
des
rues
du
Bois,
de
la
Rippe
et
du
Pont.
IV
-3°) Questions
diverses :
Pas
de
question.
La
séance
est
levée
à
22h28.
Laurence
SOULERAS
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
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6
sur
6