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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 32 2016 SCOT designation representant
Document publié le Jeudi 7 avril 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 32 2016 SCOT designation representant)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Exploration spatiale, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfecture le 14/04/2016
Affiché le 1 5 AVR 206 =
ID : 081-248100737-20160407-2_32_2016-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
, xl
SÉANCE DU 7 AVRIL 2016 À 18 HEURES 30
N° 2 - 32/ 2016 : SYNDICAT MIXTE DU SCoT - DÉSIGNATION
L'An Deux Mille Seize, le 7 avril
Le conseil de la communauté d’ agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le jeudi 7 avril 2016 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d’ agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Robert AZAÏS
Membres présents :
Membres titulaires: Mesdames, messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL (pouvoir de Claude LECOMTE), Michel FRANQUES (pouvoir de Naïma MARENGO), Muriel ROQUES- ÉTIENNE, Philippe BONNECARRÈRE, Gisèle DEDIEU (pouvoir de Steve JACKSON), Sylvie
BASCOUL VIALARD (pouvoir de Bruno CRUSEL), Jean-Michel BOUAT, Geneviève PEREZ, Marie-Louise AT, Patrick BÉTEILLE (pouvoir de Bruno LAILHEUGUE), Michèle BARRAU- SARTRES, France GERBAL- MÉDALLE, Enrico SPATARO, Odile LACAZE, Fabien LACOSTE, Pascal PRAGNÈRE, Dominique MAS, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT (pouvoir de Najat DELPEYRAT), Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES- GALINIÉ, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Francis SALABERT, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Jean-Paul RAYNAUD, Michel MARTY, Céline TAFELSKI (pouvoir de Joëlle VILLENEUVE), Blandine THUEL (pouvoir à Patrice BEDIER), Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, messieurs, Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL, Rino GATEFIN, Marie-Claire MALROUX, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, messieurs, Claude LECOMTE (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD- -CHAUMEIÏL), Naïma MARENGO (pouvoir à Michel FRANQUES), Bruno LAILHEUGUE (pouvoir à Patrick BÉTEILLE), Steve JACKSON (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Bruno CRUSEL (pouvoir à Sylvie BASCOUL- VIALARD), Patrice BEDIER (pouvoir à Blandine THUEL), Élodie NADJAR, Najat DELPEYRAT (pouvoir à Pierre DOAT), Jacques ROYER, Emmanuelle PIERRY, Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Michel TRÉBOSC, Joëlle VILLENEUVE (pouvoir à Céline TAFELSKY}), Stéphane BARDY.
Membres suppléants : Mesdames, messieurs, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, Françoise FEUGEAS, Agnès BRU, Christian LAFON, Thierry LAFUENTE,
Présents : 41
Votants : 44
128 Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfeptyre le114/04/206 eu en prélepige A OS AQRS
Affiché le —
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDE, 7,AV. 2) 7-2_32_2016-DE
N° 2-32 / 2016 : SYNDICAT MIXTE DU SCoT - DÉSIGNATION
Pilote : Affaires générales, affaires juridiques, assurances et marchés publics.
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Le comité syndical du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du grand
Albigeois est composé de 32 membres titulaires et 32 membres suppléants dont 16
représentant la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Par délibération du 29 avril 2014, la communauté d'agglomération de l'Albigeois a
désigné :
Titulaires Suppléants
Muriel ROQUES-ÉTIENNE Pierre Marie SENES
Michèle BARRAU SARTRES Patrick BÉTEILLE
Jean-Michel BOUAT Bruno LAILHEUGUE
Louis BARRET Anne-Marie LUGAN
Zina KORICHI CHASSAIN Emilie RAYNAL
Jean-Pierre SOULA Bernard GRIALOU
Alain FABRE Claude JULIEN
Emmanuelle PIERRY Thierry DUFOUR
Emile GOZE Najat DELPEYRAT
Guy BORIES Thierry MALLÉ
Anne-Marie ROSE Claudine MONTELS
Sarah LAURENS : Chantal CAPELLE
Michel TRÉBOSC Eric GUILLAUMIN
Marie-Claude FABRE Nadège MOGUEN-BOUDET
Alain GRIMAL Dominique SANCHEZ
Gérard POUJADE Philippe de BEAULIEU
Un siège de titulaire est vacant par suite de la démission de madame Zina KORICHI CHASSAIN. Il convient par conséquent de pourvoir à cette vacance.
129 Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfecture le 14/04/2016 5 one
Affiché le À 5 AVR. 206 a
ID : 081-248100737-20160407-2_32_2016-DE
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois;,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU les statuts du syndicat mixte du SCoT du Grand Albigeoïis,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL pour siéger en qualité de titulaire au sein du comité syndical du syndicat mixte du SCoT du Grand Albigeois.
Pour extrait conforme,
Fait le 7 avril 2016,
Le président,
Philippe B ARRÈRE
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