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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 31 2016 Champollion designation representant
Document publié le Jeudi 7 avril 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 31 2016 Champollion designation representant)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfecture le 14/04/2076
Affiché le \UR. JER LÉ :
JD : 081-248100737-20160407-2_31_2016-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRA:
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 7 AVRIL 2016 À 18 HEURES 30
NS 2 - 31 / 2016 : INSTITUT UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION - DÉSIGNATION D'UN :
REPRÉSENTANT
L'An Deux Mille Seize, le 7 avril
Le conseil de la communauté d'agglomération de l’Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le jeudi 7 avril 2016 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d ‘agglomération de l'Albigeoïis.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Robert AZAÏS
Me s présents
Membres titulaires : Mesdames, messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL (pouvoir de Claude LECOMTE), Michel FRANQUES (pouvoir de Naïma MARENGO), Muriel ROQUES- ÉTIENNE, Philippe BONNECARRÈRE, Gisèle DEDIEU (pouvoir de Steve JACKSON), Sylvie BASCOUL VIALARD (pouvoir de Bruno CRUSEL), Jean-Michel BOUAT, Geneviève PEREZ, Marie-Louise AT, Patrick BÉTEILLE (pouvoir de Bruno LAILHEUGUE), Michèle BARRAU- SARTRES, France GERBAL-MÉDALLE, Enrico SPATARO, Odile LACAZE, Fabien LACOSTE, Pascal PRAGNÈRE, Dominique MAS, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT (pouvoir de Najat DELPEYRAT), Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES-
GALINIÉ, Dominique, SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Francis SALABERT, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Jean-Paul RAYNAUD, Michel MARTY, Céline TAFELSKI (pouvoir de Joëlle VILLENEUVE), Blandine THUEL (pouvoir à Patrice BEDIER), Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, messieurs, Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL, Rino GATEFIN, Marie-Claire MALROUX, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires. : Mesdames, messieurs, Claude LECOMTE (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD- -CHAUMEIL), Naïma MARENGO (pouvoirà Michel FRANQUES), Bruno LAILHEUGUE (pouvoir à Patrick BÉTEILLE), Steve JACKSON (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Bruno CRUSEL (pouvoir à Sylvie BASCOUL- -VIALARD), Patricé BEDIER (pouvoir à Blandine THUEL}), Élodie NADIJAR, Najat DELPEYRAT (pouvoir à Pierre DOAT}, Jacques ROYER, Emmanuelle PIERRY, Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Michel TRÉBOSC, Joëlle VILLENEUVE (pouvoir à Céline TAFELSKY), Stéphane BARDY.
Membres suppléants : Mesdames, messieurs, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, Françoise FEUGEAS, Agnès BRU, Christian LAFON, Thierry LAFUENTE.
Présents : 41
Votants : 44
125 Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfecture le 14/04/2016
Affiché le À 5 AUR 205 =&<
N° 2 - 31 / 2016 : INSTITUT UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION — DÉSIGNATION ’ D'UN REPRESENTANT
|
Pilote : Affaires générales, affaires juridiques, assurances et marchés publics.
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Par décret du 18 novembre 2015, le centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champallion a été transformé en un établissement public à caractère scientifique et culturel. 11 a pris le nom d'Institut national universitaire Jean-François Champollion,
Le conseil d'administration de l'institut national universitaire Champollion a adopté, par décision du 9. mars 2016, les nouveaux statuts lesquels prévoient notamment la
composition du conseil d'administration.
Le conseil d'administration est composé de 40 membres dont la répartition des sièges est fixée ainsi qu'il suit :
- Treize représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés, des enseignants et des chercheurs en exercice dans l'établissement,
- Cinq représentants des personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques, en exercice dans l'établissement,
- Quätre représentants des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue dans l'établissement et 4 suppléants ; :
= Dix-huït personnalités extérieures à l'établissement dont :
+ 6 représentants des collectivités :
1 représentant du conseil régional
1 représentant de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
1 représentant de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet 1 représentant du conseil départemental du Tarn
-1 représentant de la communauté d'agglomération du grand Rodez 1 représentant du conseil départemental de l'Aveyron
+ Six représentants du secteur socio-économique ainsi répartis
Deux représentants des organisations syndicales d'employeurs et de salariés Quatre représentants du monde socio-économique
% Un représentant de la communauté d'universités Toulouse Midi-Pyrénées # Cinq personnalités extérieures désignées à titre personnel.
La parité est imposée au sein du conseil d'administration, Aussi, il convient de désigner un membre titulaire et un membre suppléant, de même sexe.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de l'éducation,
126 Envoyé en préfecture le 14/04/2016
Reçu en préfecture le 14/04/2016
Affiché le Ÿ 5 AVR. 206 2
ID : 081-248100737-20160407-2_31_2016-DE
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL en qualité de titulaire et L madame Najat DELPEYRAT en qualité de suppléant pour représenter la communauté d'agglomération de l'Albigeois au conseil d'administration de l'institut national universitaire Champollion.
Pour extrait conforme,
Fait le 7 avril 2016,
Le président,
Philippe BOR ÈRE
127