Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des DCM adoptees CM4 du 03.06.2025
Compte-Rendu - Liste des DCM adoptées CM5 du 13.12.2022
Procès Verbal - Liste des DCM adoptees CM2 du 25.02.2025
Procès Verbal - Liste des DCM adoptees CM1 du 14.02.2025
Compte-Rendu - Annexe 1 PV CM4 du 18.06.2024
Procès Verbal - Liste des DCM adoptees CM3 du 03.04.2025
unknown - Liste des DCM adoptees le 23.09.2025
Compte-Rendu - PV4 du 27.09.2022
Procès Verbal - Liste DCM du 16.12.2025
Procès Verbal - PV CM4 du 03.06.2025
Compte-Rendu - Liste des DCM adoptées CM4 du 27.09.2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Saint-Pabu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des DCM adoptées CM4 du 27.09.2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Mairie de SAINT-PABU - Ti Ker Sant Pabu
49 rue du Bourg - 29830 SAINT-PABU
Tél : 02.98.89.82.76 - Fax : 02.98.89.78.10
Courriel : mairie@saint-pabu.bzh - Site internet : www.saint-pabu.bzh
Délibération n° Objet Vote
2022-04-01 Approbation du compte-rendu de la séance du 7
juin 2022
18 voix pour
2022-04-02 Aménagement de la rue du Bourg : recrutement
d’une assistance à maîtrise d’ouvrage
18 voix pour
2022-04-03 Manager de commerce de centre-ville : avenant
n°1 à la convention de mise à disposition de
personnel
18 voix pour
2022-04-04 Tarification séances ciné-docs 18 voix pour
2022-04-05 Prise en charge des frais engagés dans le cadre
d’un mandat spécial
18 voix pour
2022-04-06 Modification du tableau des effectifs 18 voix pour
2022-04-07 Mandat au CDG 29 pour l’engagement d’une
négociation en vue de conclure un accord collectif
dans le domaine de la protection sociale
complémentaire (santé et prévoyance)
18 voix pour
2022-04-08 Adhésion à la mission de médiation proposée par
le CDG 29
18 voix pour
2022-04-09 Résiliation de l’adhésion à Station Verte 18 voix pour
2022-04-10 Avis sur l’enquête publique n° BR2022-6 17 voix pour et 1 abstention
Liste des délibérations
examinées lors de la séance
du Conseil municipal
du mardi 27 septembre 2022