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Ordre du Jour - Ordre du jour 13 avril 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Département du Var République Française
Le 06 avril2O23-
MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LA TOUR Séonce du 73 avril 2023 Convocation du 06 avril 2023
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 13 avril 2023, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Adoption du compte de gestion 2022- budget principal de la commune
Adoption du compte administratif 2022 -budget principal de la commune
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Exercice 2022
Affectation du résultat 2022 - budget principal de la commune
Approbation du budget primitif 2023 - budget principal de la commune
Subvention de fonctionnement allouée au budget annexe de l'assainissement - Exercice 2023
Adoption du compte de gestion 2O22- budget annexe de I'assainissement
Adoption du compte administratif 2022 - budget annexe de I'assainissement
Affectation du résultat 2022 - budget annexe de l'assainissement
Approbation du budget primitif 2023 - budget annexe de I'assainissement
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023
Signature de la convention de partenariat relative à la mise à disposition et au financement d'un intervenant
social au sein de la gendarmerie de Gassin
Signature contrat-type entre l'ECO-ORGANISME ALCOME et la Commune du Plan de la Tour
Avenant 1 à la convention de partenariat avec le CAUE-Var pour la réhabilitation d'un bâtiment communal en
vue de la création d'une maison de la culture
Convention de mise à disposition du logement du premier étage de l'ancienne mairie sis 17 place Clémenceau
au profit de L'IFAC ALPES-COTE D'AZUR
Règlement intérieur de la restauration scolaire - Année 2023 2024
Subvention de fonctionnement à l'association AMICALE DES CCFF / RCSC - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LA PIE PLANTOURIANNE- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association ACTIFS PITCHOUN - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES SAINTE-
MAXIME LE PLAN DE LA TOUR - Année 2023
Subvention de fonctionnement à |,association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DU PLAN DE LA TOUR -
Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association ARCHEOLOGIQUE ARISTIDE FABRE-Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association ASA SAINT-RAPHAËL- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association CLUB NOSTALGIE PASSION AUTOS MOTOS 83- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association CLUB PHOTO CINE VIDEO- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association CULTURE & CULTURES - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I.association DELEGUÉS DÉPARTEMENTAUX ÉDUCATION NATIONALE
CIRCONSCRIPTION DE COGOLIN- Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association DESSINE-MOl DES ETOILES-Année2023
Hôtel deVille. Place Foch. 83120 Le Plan de laTour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50 . E-mail : mairie@plandelatour.net
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Subvention de fonctionnement à I'association iEUNES AGRICULTEURS DU VAR-Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association L'ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LA BOULE PLANTOURIANNE- Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association LA CROIX ROUGE-Année 2O23
Subvention de fonctionnement à l'association LA JOIE DE LIRE - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LE PETIT THEATRE DU PLAN - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association LE POTAGER SAINT MARTIN - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LEI FREIRE DOU BALOUN- Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association LEI PASTRE DEIS ABIHO - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LES AMIS DU HAMEAU DU REVEST - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association LES COQUINOUS - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association LES JARDINS D'EMPONSE - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association LES VIEUX CRAMPONS- Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association MIEUX VIVRE SA SANTE DANS LE GOLFE DE SAINT-TROPEZ-
Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association ORDURABLES - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association PLAN DE LA TOUR KARATÉ - Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS (APPE) - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association PROMO SOINS MAURES ESTEREL-UDV-Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association RUGBY CLUB DU GOLFE-Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association SECOURS CATHOLIQUE-Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association SKI CLUB- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association SPORTING CLUB PLANTOURIAN - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association TAI CHI CHUAN PAYS DES MAURES - Année 2023
Subvention de fonctionnement à I'association TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association UNION NATIONALE DES COMBATTANTS SAINTE MAXIME PLAN
DE LA TOUR- Année 2023
Subvention de fonctionnement à l'association f ÉoÉnRrtON NATTONALE DES ANcIENS coMBATTANTS
ALGÉRIE MAROC TUNISIE
Subvention de fonctionnement à l'association CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES
FAMILLES DU VAR (CDIFF)-Année2O23
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Communications et questions diverses
Décisions municipales
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