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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 28 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 22 avril2O26,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LATOUR
Séance du 28 ovril 2026
Convocdtion du 22 avril 2026
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Alexandre IATlL, Maire, pour le 28 avril 2026, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ONDRE DU TOUR
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L0
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Nomination d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2026
Remplacement d'un membre élu au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
Désignation des délégués de la commune au comité syndical de TE83-SYMIELEC
Désignation d'un correspondant Défense de la commune
Désignation de représentants de la commune aux commissions d'attributions des logements de Var Habitat
Désignation d'un représentant de la commune au sein des instances de la Mission Locale du Golfe de Saint-Tropez
Actualisation des tarifs communaux 2026
Cession au Département du Var de la part détenue par la commune au capital de la SPL lD83 avant dissolution
Modification n'1 au lot n'2 Gros-æuvre pour la construction de la MAM
Adhésion de la commune d'EVENOS à la compétence optionnelle n'7 IRVE au profit de TE83-Symielec
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Le Maire, -
TIL
Hôtel de Ville . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Télénhnnp : O4 Q4 55 07 55 o Télérnnie : O4 Q4 5t 07 50. F.-mnil : mnirip@nlnndplntour.nct